Henri Torre

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Torre (Henri, Eugène)
ancien ministre, sénateur honoraire, ancien député, ancien président du conseil général de l'Ardèche ; 52 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="52"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025062276(source JORF)
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: Henri TORRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Groupe:
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
conseil_administration
JORFTEXT000019322208(source JORF)
nomination
12 Août 200812/08/2008
De: Henri Torre
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000019066777(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Henri Torre
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Etablissement public exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000451651(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Torre (Henri, Paul, Gaston)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Emmanuel Perrot, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Tronche (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000000809516(source JORF)
nomination
16 Juillet 200516/07/2005
De: Henri Torre
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000433266(source JORF)
nomination
27 Juin 200427/06/2004
De: Torre (Henri)
Objet:
au comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau, pour représenter
Les comités de bassin situés en France métropolitaine
Rhône-Méditerranée-Corse
Titulaires
Groupe:
Comité consultatif du Fonds national de solidarité pour l'eau
JORFTEXT000000401945(source JORF)
nomination
29 Décembre 200029/12/2000
De: Torre (Henri, Paul, Gaston)
Objet:
notaire associé
membre de la société Roland Louvat, Henri Torre, Alain Vincent, Alain Cach et Bruno Chevalier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Meylan (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000000568304(source JORF)
cessation de fonction
15 Janvier 200015/01/2000
De: Torre (Henri)
ancien ministre, sénateur de l'Ardèche
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des six présidents des comités de bassin
Bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000750644(source JORF)
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Torre (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Rhône-Alpes
Ardèche
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Torre (Henri)
ancien ministre, sénateur et président du conseil général de l'Ardèche
Objet:
au Comité national de l'eau les six présidents des comités de bassin
Bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000203363(source JORF)
nomination
14 Décembre 199714/12/1997
De: Torre (Henri)
président du Comité de bassin Rhône-Méditerrannée-Corse
Objet:
membres de l'Observatoire de l'eau
Au titre des organismes de bassin
Titulaires
Groupe:
Observatoire de l'eau
JORFTEXT000000557753(source JORF)
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Henri Torre
sénateur
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000737221(source JORF)
nomination
23 Septembre 199523/09/1995
De: Torre (Henri)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
RHÔNE-ALPES
Ardèche
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993