22 Mars 1996

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Beauvois-Sandras (Jocelyne)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (S.I.G.)
représentant du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Beauvois-Sandras (Jocelyne)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (Simar)
représentant du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Scapino (Alain, Gabriel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrice Gougne, Hervé Gougne, Alain Scapino et Régis Garden, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montélimar (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
cessation de fonction
22 Mars 199622/03/1996
De: Beauvois-Sandras (Jocelyne)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guyane (Siguy)
représentant du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Leguevaques (Thérèse)
Objet:
régisseur de recettes de la direction régionale de Midi-Pyrénées de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Remplace:M. Bonifassy (Lucien)
Groupe:
date_debut="1996-05-01"
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Le Mene (Jean-Marie)
conseiller référendaire
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
22 Mars 199622/03/1996
De: Guillard (Jean-Pierre)
conseiller maître
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
22 Mars 199622/03/1996
De: Driol (Jean)
président de chambre
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
composition
22 Mars 199622/03/1996
De: Girel (Bernard)
conseiller maître
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
22 Mars 199622/03/1996
De: Bonnet (Jacques)
président de chambre
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
22 Mars 199622/03/1996
De: Parini (Philippe)
directeur du personnel et de l'administration du ministère de l'économie et des finances
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
composition
22 Mars 199622/03/1996
De: Lefoulon (Alain)
conseiller maître, secrétaire général de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
composition
22 Mars 199622/03/1996
De: Joxe (Pierre)
premier président de la Cour des comptes, président
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
composition
22 Mars 199622/03/1996
De: Malegat-Mely (Dominique)
conseiller référendaire
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Membres élus par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
composition
22 Mars 199622/03/1996
De: Nigretto (Christine)
sous-directeur de l'encadrement et de la formation à la direction générale de l'administration et de la fonction publique représentant le directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
composition
22 Mars 199622/03/1996
De: Gisserot (Hélène)
procureur général près la Cour des comptes
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
composition
22 Mars 199622/03/1996
De: Naigeon (Colette)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché d'administration centrale de 11e échelon à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
date_debut="1996-05-24"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Larribau (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (sciences de gestion) à l'université de Pau
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Lefevre (François)
maître de conférences à l'université Paris-IV
Objet:
membre du conseil scientifique
ancien membre de l'Ecole française d'Athènes ayant quitté l'école depuis moins de cinq ans
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Athènes ayant quitté l'école depuis moins de cinq ans"
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Peyrou (Brigitte)
administrateur civil hors classe à la direction générale des douanes et droits indirects
Objet:
représentant du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, auprès de la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité
titulaire
Remplace:M. Anfray (Claude)
Groupe:
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: André Lewin
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Autriche
Objet:
ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République du Sénégal
Remplace:M. René Ala
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Sénégal"
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Corte (Haute-Corse)
cadastré AL nos 9 et 139 pour une superficie totale de 21 667 mètres carrés, tel, au surplus, que ledit ensemble figure délimité par un liséré jaune sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et attribué à titre de dotation à l'université de Corse, établissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel, un ensemble immobilier domanial situé à
Groupe:
affectation
22 Mars 199622/03/1996
De: Castets (Monique)
chef du bureau 5 D à la direction de la sécurité sociale
Objet:
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Suppléante
Remplace:Mme Gourhant (Yvonne)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Briet (Raoul)
directeur de la sécurité sociale
Objet:
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Titulaire
Remplace:Mme Ruellan (Rolande)
Groupe:
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Maillard (Claude)
(Techniques du bâtiment)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Huynh (Quang Thanh)
(Informatique d'entreprise)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Gontier (Dominique)
(Physique instrumentation)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Zaaf (Abderrahim)
(Informatique d'entreprise)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Waymel (Patrick)
(Biologie industrielle et agro-alimentaire)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Vinouze (Bruno)
(Génie physique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Villain (Jean)
(Informatique d'entreprise)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Veyre (François)
(Informatique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Venzal (Fernand)
(Informatique de gestion)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Thenie (Laurent)
(Traitement de l'information et des signaux)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Terno (Guy-Noël)
(Fabrications mécaniques)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Tcherevatchenkoff (André)
(Production et transformation du caoutchouc)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Tadary (Bruno)
(Génie informatique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Suin (Jean-Louis)
(Electronique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Simou (Yassin)
(Informatique de gestion)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Simon (Jean)
(Génie mécanique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Serres (Gérard)
(Informatique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Segaud (Jean-Marc)
(Fonderie)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Sanfilippo (Angelo)
(Chimie industrielle)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Salou (Jacques)
(Mécanique industrielle)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Roudaut (Jean-Jacques)
(Construction mécanique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Raymond (Jean)
(Sciences des matériaux)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Quatrefages (Jean-Pierre)
(Mesures et contrôles industriels)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Préaux (Charles)
(Informatique d'entreprise)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Popote (Amin)
(Informatique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Piombo (Georges)
(Agriculture)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Perez (Richard)
(Bâtiment)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Pechoux (Georges)
(Informatique de gestion)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Patinote (Jean-Claude)
(Electronique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Nader (Noël)
(Génie informatique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Marque (François)
(Génie informatique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Lintz (Hervé)
(Génie électrique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Lehrmann (Hervé)
(Céramique industrielle)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Lefeuvre (Michel)
(Horticulture)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Le Clanche (Gérard)
(Physique instrumentation)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Laitani (Joseph)
(Métallurgie)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Lainé (Jean-Pierre)
(Informatique d'entreprise)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Laffitte (Alain)
(Génie civil)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Lachambre (Jean-Pierre)
(Agriculture)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Journet (Alain)
(Géométrie-topographie)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Hueber (Frédéric)
(Informatique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Hubert (Francis)
(Informatique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Guitard (Jean-Paul)
(Agriculture)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Guion (Alain)
(Electronique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Guillermin (Philippe)
(Informatique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Guillaumard (Jean-Louis)
(Informatique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Grauby (Patrick)
(Electricité industrielle)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Girard (Serge)
(Hygiène et sécurité du travail)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Giquel (Yannick)
(Informatique de gestion)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Gibert (Didier)
(Techniques du bâtiment)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Ghaleb (Pierre)
(Traitement de l'information et des signaux)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Germain (Jean-Marie)
(Organisation)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Gavgani (Bernard)
(Informatique de gestion)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Gautier (Gérard)
(Travaux publics)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Galon (Franck)
(Génie mécanique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Gallard (René)
(Matériaux plastiques)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Foret (Joël)
(Biologie industrielle et agro-alimentaire)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Fauchard (Roger)
(Chimie)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Ernault (Jean-Marc)
(Télécommunications)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Duringer (Charles)
(Génie informatique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Dubled (Bernard)
(Matières plastiques)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Didier (Marcel)
(Informatique de gestion)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Delorme (Bernard)
(Paysage)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Delaunay (Pierre)
(Génie électrique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: De Sevin Bandeville (François)
(Qualité)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: De Rudnicki (Vincent)
(Electronique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Dautcourt (Thierry)
(Informatique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Dagorn (François)
(Informatique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Coulomb (Joël)
(Informatique de gestion)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Charron (Michel)
(Télécommunications)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Camous (Jacques)
(Matériaux)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Burney (Gérard)
(Télécommunications)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Burda (Michel)
(Bâtiment)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Brincin (Jean-Paul)
(Génie informatique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Bremont (Henri)
(Informatique d'entreprise)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Bouzin (Bernard)
(Informatique de gestion)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Bourlion (Maurice)
(Génie biologique et médical)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Bour (Bruno)
(Production et transformation du caoutchouc)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Bouchard (Pierre)
(Génie informatique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Bossard (Christian)
(Génie thermique et climatique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Bonfils (Michel)
(Techniques du bâtiment)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Bidau (Jean-Pierre)
(Informatique d'entreprise)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Beyda (Bernard)
(Génie informatique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Bernard (Alain)
(Travaux publics)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Bedoch (Jean-Paul)
(Physique instrumentation)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Barthelemy (Jean-Yves)
(Mécanique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Aigle (Pascal)
(Géologie appliquée au bâtiment et aux travaux publics)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Abadie (Eric)
(Génie informatique)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Lecomte (Marie-Rose)
épouse Boul (Informatique d'entreprise)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Moynet (Josy)
président de la Fédération nationale des collectivités concédantes et des régies
Objet:
membres de l'Observatoire de l'eau
Au titre des élus locaux
Titulaires
Groupe:
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Leroy (Philippe)
président du conseil général de la Moselle
Objet:
membres de l'Observatoire de l'eau
Au titre des élus locaux
Titulaires
Groupe:
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Lalonde (Brice)
maire de Saint-Briac
Objet:
membres de l'Observatoire de l'eau
Au titre des élus locaux
Titulaires
Groupe:
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Frecon (Jean-Claude)
maire de Pouilly-lès-Feurs
Objet:
membres de l'Observatoire de l'eau
Au titre des élus locaux
Titulaires
Groupe:
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Torre (Henri)
président du Comité de bassin Rhône-Méditerrannée-Corse
Objet:
membres de l'Observatoire de l'eau
Au titre des organismes de bassin
Titulaires
Groupe:
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Guellec (Ambroise)
président du Comité de bassin Loire-Bretagne
Objet:
membres de l'Observatoire de l'eau
Au titre des organismes de bassin
Titulaires
Groupe:
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Tardieu (Jean-Pierre)
président du Syndicat professionnel des entreprises des services d'eau et d'assainissement
Objet:
membres de l'Observatoire de l'eau
Au titre des associations des distributeurs d'eau
Titulaires
Groupe:
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Payen (Gérard)
vice-président du Syndicat professionnel des entreprises des services d'eau et d'assainissement
Objet:
membres de l'Observatoire de l'eau
Au titre des associations des distributeurs d'eau
Titulaires
Groupe:
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Leost (Raymond)
secrétaire général de l'Association Eau et rivières de Bretagne
Objet:
membres de l'Observatoire de l'eau
Au titre des associations de protection de la nature et de l'environnement
Titulaires
Groupe:
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Peinoit (Jean-Pierre)
Fédération nationale des associations des familles rurales
Objet:
membres de l'Observatoire de l'eau
Au titre des associations de consommateurs
Titulaires
Groupe:
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Algudo (Marie-Thérèse)
maire de Saint-Fulgent
Objet:
membres de l'Observatoire de l'eau
Au titre des élus locaux
Titulaires
Groupe:
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Metayer (Claire)
présidente de la fédération régionale des associations de protection de l'environnement des Pays de la Loire
Objet:
membres de l'Observatoire de l'eau
Au titre des associations de protection de la nature et de l'environnement
Titulaires
Groupe:
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Savonneau (Patricia)
Confédération nationale du logement
Objet:
membres de l'Observatoire de l'eau
Au titre des associations de consommateurs
Titulaires
Groupe:
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Juliot (Monique)
Union féminine civique et sociale
Objet:
membres de l'Observatoire de l'eau
Au titre des associations de consommateurs
Titulaires
Groupe:
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Constans (Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (droit public) à l'université de Perpignan
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Gantelmi d'Ille (Eric, Robert, Stéphane, Marie)
Objet:
au tableau de commandement complémentaire pour l'année 1996 l'officier de marine
AERONAUTIQUE NAVALE
Officiers de marine
Groupe:
inscription
22 Mars 199622/03/1996
De: Castets (Monique)
chef du bureau 5 D à la direction de la sécurité sociale
Objet:
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Suppléante
Remplace:Mme Gourhant (Yvonne)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Briet (Raoul)
directeur de la sécurité sociale
Objet:
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la direction de la sécurité sociale
Titulaire
Remplace:Mme Ruellan (Rolande)
Groupe:
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Riviale (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1996 les secrétaires administratifs d'administration centrale
inscription
22 Mars 199622/03/1996
De: Yonnet (Mireille)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1996 les secrétaires administratifs d'administration centrale
inscription
22 Mars 199622/03/1996
De: Tartary (Simone)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1996 les secrétaires administratifs d'administration centrale
inscription
22 Mars 199622/03/1996
De: Chalmeigné (Marie-Claire)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1996 les secrétaires administratifs d'administration centrale
inscription
22 Mars 199622/03/1996
De: Bentounsi (Viviane)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1996 les secrétaires administratifs d'administration centrale
inscription
22 Mars 199622/03/1996
De: Baylocq (Simone)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 1996 les secrétaires administratifs d'administration centrale
inscription
22 Mars 199622/03/1996
De: Minot (Sébastien)
figurant en numéro 1 sur la liste complémentaire d'admission au concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1995
Objet:
élève à l'Ecole nationale d'administration et rattaché à la promotion “1997-1999” après accomplissement de son service national
Groupe:
ecole
eleve_ena="1997-1999"
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Metin (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
directeur de 2e classe d'établissement social et médico-social public, directeur du centre pour polyhandicapés Les Charmilles, à Thaon-les-Vosges (Vosges)
Groupe:
date_debut="1996-12-31"
depart_retraite
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Tiberghien (Raphaël)
ingénieur de recherche du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
cessation de fonction
22 Mars 199622/03/1996
De: Ruzie (David)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
professeur des universités (droit public) à l'université Paris-V
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Marquer (Jean-Claude)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
représentant de la Fédération des médecins de France pour la formation médecins spécialistes
Remplace:M. Euvrard (Jérôme)
Groupe:
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Niederberger (Véronique)
suppléantes
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
représentants de la Fédération des orthophonistes de France
Remplace:Mme Lorin (Christine)
Groupe:
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Macaux (Yvette)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
représentants de la Fédération des orthophonistes de France
Remplace:Mme Masson (Brigitte)
Groupe:
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Lemaire (Dominique)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
représentants de la Fédération des orthophonistes de France
Groupe:
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Le Ninan (Marie-Paule)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
représentants de la Fédération des orthophonistes de France
Groupe:
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Kalinowski (Marc)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membre du conseil scientifique
ancien membre de l'Ecole française d'Extrême-Orient ayant quitté l'école depuis moins de cinq ans
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École française d'Extrême-Orient ayant quitté l'école depuis moins de cinq ans"
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Lederlin (Pierre)
service de médecine A, hôpital de Brabois
Objet:
chef de service
Centre hospitalier universitaire de Nancy
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Debar (Michèle), épouse Kessler
service de néphrologie, hôpital de Brabois
Objet:
chef de service
Centre hospitalier universitaire de Nancy
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Scapino (Alain, Gabriel)
Objet:
notaire
en remplacement de la société Norbert Malatray, notaire associé, dissoute par le présent arrêté
notaire
notaire_residence="Pierrelatte (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Malatray (Norbert, Jean-Luc, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Norbert Malatray, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pierrelatte (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
cessation de fonction
22 Mars 199622/03/1996
De: Elisabeth Hubert
Objet:
chargé de mission auprès du Président de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Mugneret (Jacques)
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Languedoc-Roussillon
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe
adjoint au chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
promotion
22 Mars 199622/03/1996
De: Deille (Alain)
directeur du travail de 2e classe, chargé par intérim des fonctions de chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt d'Alsace
Objet:
au grade de directeur du travail de 1er classe
nommé chef du service précité
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
promotion
22 Mars 199622/03/1996
De: Le Vourch (Monique)
inspecteur du Trésor à la trésorerie du C.H.U. de Brest
Objet:
agent comptable de l'université de Bretagne-Sud
Groupe:
date_debut="1995-11-01"
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Mayeur-Jaouen (Catherine)
maître de conférences à l'université Paris-IV
Objet:
membre du conseil scientifique
ancien membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire ayant quitté l'école depuis moins de cinq ans
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École depuis moins de cinq ans"
nomination
22 Mars 199622/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.