Henri de Lépinay


De: de Lépinay (Henri)
représentant de l'association Union Rempart
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
3° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
c)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
JORFTEXT000046550199(source JORF)
nomination
13 Novembre 202213/11/2022
De: de Lepinay (Henri)
représentant de l'association Union Rempart
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
3° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
d)
représentants d'associations ou de fondations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la mise en valeur du patrimoine
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
JORFTEXT000036012837(source JORF)
nomination
14 Novembre 201714/11/2017
De: Henri de Lépinay
président de l'Union REMPART ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000823655(source JORF)
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Henri de Lepinay
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentants des associations
en application du1° de l'article 4 du décret n° 2003-1100 du
20 novembre 2003
Titulaire
Fédération nationale des associations de sauvegarde des sites et ensembles monumentaux
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000276539(source JORF)
nomination
24 Avril 200724/04/2007
De: de Lépinay (Henri)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 2e sous-section de la 1re section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000241425(source JORF)
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: de Lépinay (Henri)
président de l'Union REMPART ; suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
membres d'association ayant pour objet de favoriser
la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: de Lépinay (Henri)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentant des associations
a) Membres titulaires
Fédération nationale des associations de sauvegarde des sites et ensembles monumentaux
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000798849(source JORF)
désignation
29 Février 200429/02/2004
De: de Lépinay (Henri)
président de l'Union Rempart
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e sous-section de la 1re section
membres d'associations ayant pour objet de favoriser la connaissance, la protection et la conservation du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: de Lepinay (Henri)
président de l'Union Rempart
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
membres d'associations
Au titre de la troisième section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000352638(source JORF)
nomination
30 Octobre 199030/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.