Hervé Gerard


De: Hervé GERARD
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Besançon
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal judiciaire de Marseille
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal judiciaire de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Marseille"
JORFTEXT000046780722(source JORF)
nomination
23 Décembre 202223/12/2022
De: Hervé GERARD
Objet:
COUR D'APPEL DE BESANÇON
Substitut placé auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2020-12-07"
cour_appel="Besançon"
JORFTEXT000042512860(source JORF)
nomination
11 Novembre 202011/11/2020
De: GERARD Hervé
Laurent
Objet:
stagiaire
date_debut="2020-01-06"
JORFTEXT000039683677(source JORF)
nomination
28 Décembre 201928/12/2019
De: GERARD Hervé
Laurent
Objet:
concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire (session ouverte le 4 septembre 2019)
JORFTEXT000039663505(source JORF)
admissibilite
24 Décembre 201924/12/2019
De: GERARD Hervé
Laurent
Objet:
admissibilité du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
Session ouverte le
4 septembre 2019
JORFTEXT000039256745(source JORF)
admissibilite
23 Octobre 201923/10/2019
De: GERARD (Hervé)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
Promotion du
1er juillet 2010
1° En France métropolitaine
AQUITAINE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000022818880(source JORF)
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Gerard (Hervé)
Aquitaine
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2007-07-01"
JORFTEXT000017574148(source JORF)
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Gerard (Hervé)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000256617(source JORF)
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: Gerard (Hervé, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de ladite société d'exercice libéral
notaire
notaire_residence="Etain (Meuse)"
notaire_residence_departement_code="55"
JORFTEXT000000190326(source JORF)
nomination
25 Octobre 199525/10/1995
De: Gérard (Hervé)
centre hospitalier spécialisé Psychiatrie de Cadillac, service 33D00
Objet:
des fonctions de chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000178176(source JORF)
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Gérard (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989 et en 1988
Groupe:
École centrale de Lyon ayant obtenu le diplôme d'ingénieur en 1989 et en 1988
JORFTEXT000000715512(source JORF)
diplome
15 Août 199015/08/1990
De: Gerard (Hervé)
AG12358X
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 1988/12
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1990-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000714656(source JORF)
nomination
18 Avril 199018/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.