Hubert Richard

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De:	Richard (Hubert)
Objet:	membres des commissions administratives de reclassement prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du 16 novembre 1994 pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du 3 décembre 1982 relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale modifiée par la loi no 87-503 du 8 juillet 1987 relative à certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord : II. - représentants des organisations syndicales de fonctionnaires de l'Etat les plus représentatives 1o représentants de la Fédération générale CFTC des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés Membre titulaire
Groupe:	Commissions administratives de reclassement (CAR)

désignation

De:	Richard (Hubert, Marie, Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle, en fonction à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:	École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires

admission

De:	Richard (Hubert)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs en application du 1o de l'article 4 et du 1o de l'article 5 du décret no 92-172 du 21 février 1992 COLLEGE DES PROFESSEURS Section 4. Chimie, technologie, sciences des aliments Suppléants
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Richard (Hubert)
Objet:	membre titulaire des commissions administratives de reclassement prévues à l'article 1er du décret no 94-993 du 16 novembre 1994 pris pour l'application des dispositions de l'article 9 de la loi no 82-1021 du 3 décembre 1982 relative au règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine ou de la Seconde Guerre mondiale représentant de la Fédération générale C.F.T.C. des syndicats chrétiens de fonctionnaires, agents de l'Etat et assimilés
Remplace:	Mme Volk-Matheron (Madeleine)
Groupe:	Commissions administratives de reclassement (CAR)

désignation

De:	Richard (Hubert)
Objet:	professeurs de classe exceptionnelle dans les conditions suivantes Au 1er septembre 1992 à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Groupe:	École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires

nomination

De:	Richard (Hubert)
Objet:	membres de la Commission nationale des enseignants-chercheurs 1. Membres élus en application du 1o del'article 4 et du 1o- de l'article 5 du décret n° 92-172 du 21 février 1992 COLLÈGE DES PROFESSEURS Sectiorr 4. - Chimie, technologie, sciences des aliments Titulaires
Groupe:	Commission nationale des enseignants-chercheurs

nomination

De:	Richard (Hubert)
Objet:	dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants chercheurs) Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy dans la discipline Chimie de substances naturelles et des additifs alimentaires
Groupe:	École nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires Institut national agronomique

intégration

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