Jacques Chauveau

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Chauveau (Jacques, Georges, Constant)
adjudant ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000032345649(source JORF)
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Chauveau Jacques
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517096S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Chauveau, Jacques
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1414146S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: CHAUVEAU (Jacques, André, Marcel, Emilien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques CHAUVEAU, François MASSONNEAU, Claudine BARON, Christophe BARON, Christophe GAGNEBET, Franck PINVIDIC, Philippe CHAIGNE et Lydia BRILLET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-de-Monts (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
JORFTEXT000028614549(source JORF)
cessation de fonction
18 Février 201418/02/2014
De: Chauveau, Jacques
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2013-10-01"
INTJ1319165S(source BOMI)
promotion
18 Novembre 201318/11/2013
De: Chauveau Jacques
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223150S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Chauveau Jacques
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2011-10-01"
IOCJ1103330S(source BOMI)
promotion
12 Juillet 201212/07/2012
De: Jacques Chauveau
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de la recherche scientifique
en raison de leur compétence dans les domaines touchant aux activités de l'établissement
membres du Conseil national des universités
Groupe:
Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3)
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000631113(source JORF)
nomination
18 Août 200518/08/2005
De: Chauveau (Jacques)
université Paris-VI
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Professeurs des universités et assimilés
Section 29 : constituants élémentaires
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000610733(source JORF)
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Chauveau (Jacques, Yves)
gendarme ; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Chauveau (Jacques)
Objet:
Vice-président du conseil d'administration du musée de la marine
Groupe:
Musée de la marine
date_fin="2003-10-19"
conseil_administration
JORFTEXT000000220984(source JORF)
nomination
19 Janvier 200119/01/2001
De: Chauveau (Jacques)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de la marine
Groupe:
Musée de la marine
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000219726(source JORF)
nomination
27 Octobre 200027/10/2000
De: Chauveau (Jacques)
président d'Amerami
Objet:
membres titulaires du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence particulière
Groupe:
Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000570782(source JORF)
nomination
03 Avril 199803/04/1998
De: Chauveau (Jacques)
Objet:
Vice-président du conseil d'administration du musée de la marine
Groupe:
Musée de la marine
conseil_administration
JORFTEXT000000753187(source JORF)
nomination
16 Décembre 199716/12/1997
De: Chauveau (Jacques)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de la marine
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 71-963 du
3 décembre 1971
modifié relatif au musée de la marine
Groupe:
Musée de la marine
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000568907(source JORF)
nomination
04 Octobre 199704/10/1997
De: Jacques Chauveau
Objet:
vice-président du conseil d'administration du musée de la marine
Remplace:M. Philippe Turquet de Beauregard
Groupe:
Musée de la marine
conseil_administration
JORFTEXT000000564631(source JORF)
nomination
08 Mai 199708/05/1997
De: Chauveau (Jacques)
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ANCIENS COMBATTANTS DE 1914-1918
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547085(source JORF)
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Chauveau (Jacques)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de la marine
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 71-963 du
3 décembre 1971
modifié relatif au musée de la marine
Groupe:
Musée de la marine
date_debut="1994-04-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000348106(source JORF)
nomination
14 Mai 199414/05/1994