Jacques Daguerre


De: Jacques Daguerre
juge au tribunal de grande instance de Basse-Terre
Objet:
Magistrats du second grade placés en position de service détaché
Au premier grade, premier groupe
Groupe:
magistrat
élévation
28 Décembre 200028/12/2000
De: Jacques Daguerre
juge au tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Basse-Terre
Juge
Remplace:
M. Roger
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Jacques Daguerre
juge des enfants au tribunal de grande instance de Besançon
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
Remplace:
Mme Bastiani
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
nomination
20 Octobre 199520/10/1995
De: Jacques Daguerre
directeur de maison d'arrêt
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Besançon
Juge des enfants
Remplace:
Mme Neymarc
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
nomination
15 Août 199315/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.