experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique

au titre de l'année 2004

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 665-48 et R. 665-58 du code de la santé publique

(Patrice)

général de brigade. Chevalier du 14 juillet 1988

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMEE DE TERRE

Général de brigade

dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

Colonel de l'artillerie

nommé adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Lille

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

colonel, artillerie. Chevalier du 6 février 1981

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Officier du

Au grade d'officier

Chevalier du

ingénieur aux Charbonnages de France

en raison de leur compétence

membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris