Jean Ducat

De: Jean Ducat
Objet:
membres du conseil d'administration des Charbonnages de France
personnalité qualifiée
en raison de sa connaissance des activités des houillères de bassin
Remplace:M. Paul Bourrelier
Groupe:
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000710843(source JORF)
nomination
26 Février 199326/02/1993
De: Jean Ducat
Objet:
président du conseil d'administration des Houillères de bassin du Centre et du Midi
Groupe:
Houillères de bassin du Centre et du Midi
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000359203(source JORF)
nomination
03 Octobre 199203/10/1992
De: Ducat (Jean, Claude, André, Georges)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
IV. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
MATERIEL
Rattachés au contingent 1990/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000172796(source JORF)
nomination
28 Juin 199128/06/1991
De: Ducat (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
II. - Représentants des employeurs
Membres suppléants
Représentants des Charbonnages de France
Groupe:
Commission nationale paritaire spéciale de discipline et de conciliation des ingénieurs des exploitations minières et assimilées
suppleant
JORFTEXT000000352870(source JORF)
nomination
27 Novembre 199027/11/1990