Ossola

notaire à Bergheim

La commission d'examen

Membres titulaires

Nonnenmacher

notaire associé à Saverne

La commission d'examen

Membres titulaires

Gangloff

notaire à Florange

La commission d'examen

Membres titulaires

Saas

notaire à Rémilly

La commission d'examen

Membres suppléants

Ohnet

notaire â Strasbourg

La commission d'examen

Membres suppléants

Beck

notaire à Munster

La commission d'examen

Membres suppléants

président de chambre à la cour d'appel de Metz, maintenu en activité

La commission d'examen

Président suppléant

conseiller

Wiederkehr

professeur à la faculté de droit de Strasbourg

La commission d'examen

Membres suppléants

Schott

inspecteur principal des impôts à Strasbourg

La commission d'examen

Membres suppléants

Haegel

premier président de la cour d'appel de Colmar

La commission d'examen

Président

Simler

doyen à la faculté de droit de Strasbourg

La commission d'examen

Membres titulaires

Gester

inspecteur principal des impôts à Strasbourg

La commission d'examen

Membres titulaires

lieutenant ; 9 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

SERVICES EXCEPTIONNELS

Au grade de chevalier

ARMÉE DE L'AIR

lieutenant ; 8 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

SERVICES EXCEPTIONNELS

Au grade de chevalier

ARMÉE DE L'AIR

sous-lieutenant ; 8 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

SERVICES EXCEPTIONNELS

Au grade de chevalier

ARMÉE DE L'AIR

lieutenant ; 5 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

SERVICES EXCEPTIONNELS

Au grade de chevalier

ARMÉE DE L'AIR

aspirant ; 4 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

SERVICES EXCEPTIONNELS

Au grade de chevalier

ARMÉE DE L'AIR

aspirant ; 4 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

SERVICES EXCEPTIONNELS

Au grade de chevalier

ARMÉE DE L'AIR

lieutenant ; 10 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

SERVICES EXCEPTIONNELS

Au grade de chevalier

ARMÉE DE L'AIR

directeur adjoint du cabinet du ministre

sousdirecteur à la délégation à la formation professionnelle

date à laquelle

sur proposition du ministre du budget

membres du conseil d'administration des Charbonnages de France

représentant de l'Etat

membres du conseil d'administration des Charbonnages de France

personnalité qualifiée

en raison de sa connaissance des activités des houillères de bassin

administrateur civil hors classe

sous-directeur au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique

chef de cabinet

administrateur civil hors classe

préfet

administrateur civil hors classe

préfet

colonel, troupes de marine. Chevalier du 13 juillet 1992

Cité

à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Avec traitement

ARMÉE DE TERRE

colonel. Chevalier du 4 septembre 1991

Cité

à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Avec traitement

ARMÉE DE L'AIR

capitaine, infanterie ; 10 ans de services, 1 an de bonifications. Cité

à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

Avec traitement

ARMÉE DE TERRE

ingénieur en chef du G.R.E.F

administrateur du Laboratoire national d'essais

représentant du ministre chargé de l'industrie

au grade d'inspecteur principal des transmissions

au titre de l'année 1992

inspecteurs des transmissions

au grade d'inspecteur principal des transmissions

au titre de l'année 1992

au grade d'inspecteur principal des transmissions

au titre de l'année 1992

commissaire divisionnaire de la police nationale

â faire valoir ses droits â la retraite

par limite d'âge

conseiller des affaires étrangères détaché

dans son corps d'origine

sous-préfet hors classe

sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Savoie

sous-préfet de Vitry-le-François

conseiller des affaires étrangères détaché

sous-préfet de Saint-Amand-Montrond

sous-préfet hors classe

directeur du cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

conseiller référendaire à la Cour des comptes

maître des requêtes au Conseil d'Etat

aux fonctions exercées

directeur du cabinet du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle par

ingénieur en chef des ponts et chaussées

directeur départemental de l'équipement de la Moselle

chef de section des travaux publics de l'Etat

régisseur d'avances auprès de la direction départementale de l'équipement de la Haute-Vienne

adjudant-chef ; 18 ans de services. Cité

médaille militaire

à compter de la date du présent décret

ARMÉE ACTIVE

ARMÉE DE L'AIR

Avec traitement

adjudant ; 17 ans de services. Cité

médaille militaire

à compter de la date du présent décret

ARMÉE ACTIVE

ARMÉE DE L'AIR

Avec traitement

adjudant ; 15 ans de services. Cité

médaille militaire

à compter de la date du présent décret

ARMÉE ACTIVE

ARMÉE DE L'AIR

Avec traitement

sergent-chef ; 14 ans de services. Cité

médaille militaire

à compter de la date du présent décret

ARMÉE ACTIVE

ARMÉE DE L'AIR

Avec traitement

sergent-chef ; 13 ans de services. Cité

médaille militaire

à compter de la date du présent décret

ARMÉE ACTIVE

ARMÉE DE L'AIR

Avec traitement

sergent-chef ; 10 ans de services. Cité

médaille militaire

à compter de la date du présent décret

ARMÉE ACTIVE

ARMÉE DE L'AIR

Avec traitement

administrateur civil hors classe

chef de service au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique

Acoustique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Physique instrumentation

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Hygiène et sécurité du travail

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Génie civil

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Automatique et robotique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Horticulture

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Chimie

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Informatique d'entreprise

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Informatique industrielle

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Acoustique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Travaux publics

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Electricité industrielle

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Informatique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Informatique d'entreprise

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Informatique d'entreprise

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Métallurgie

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Informatique d'entreprise

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Informatique d'entreprise

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Electronique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Fabrications mécaniques

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Hygiène et sécurité du travail

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Fabrications mécaniques

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Sciences et techniques des productions agricoles

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Transformation du papier

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Génie civil

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Mécanique industrielle

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Informatique d'entreprise

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Génie mécanique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Agriculture

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Génie civil

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Géologie appliquée au bâtiment et aux travaux publics

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Agriculture

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Fonderie

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Informatique industrielle

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Travaux publics

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Cuir

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Bâtiment

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Informatique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Agro-alimentaire

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Electronique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Agriculture

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Chimie industrielle

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Télécommunications

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Génie civil

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Génie mécanique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Automatique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Electronique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Agriculture

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Génie thermique et climatique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Informatique d'entreprise

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Travaux publics

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Chimie

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Radioélectricité

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Techniques du bâtiment

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Automatisme industriel

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Organisation

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Electrotechnique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Génie mécanique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Informatique d'entreprise

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Electronique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Informatique d'entreprise

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Informatique industrielle

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Electronique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Techniques du bâtiment

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Agriculture

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Chimie industrielle

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Informatique industrielle

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Génie mécanique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Mécanique industrielle

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Travaux publics

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Physique instrumentation

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Electronique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Paysage

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Matières plastiques

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Informatique d'entreprise

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Matériaux

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Informatique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Informatique d'entreprise

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Sciences et techniques des productions agricoles

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Télécommunications

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Génie civil

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Génie civil

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Electrotechnique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Fabrications mécaniques

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Agro-alimentaire

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Electronique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Informatique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Electrotechnique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Chimie

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Organisation

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Métallurgie, traitements de surface

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Techniques du bâtiment

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Génie physique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Electronique industrielle

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Electronique industrielle

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Aérodynamique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Informatique d'entreprise

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Mécanique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Techniques du bâtiment

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Agro-alimentaire

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Informatique d'entreprise

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Informatique scientifique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Qualité

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Optique, optoélectronique et télécommunications optiques

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Hygiène et sécurité du travail

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Electronique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Matières plastiques

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Télécommunications

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Electronique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Horticulture

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Fonderie

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Electronique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Génie informatique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Production et transformation du caoutchouc

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Génie thermique et climatique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Physique, instrumentation

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Génie thermique et climatique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

épouse Fournier. - Informatique d'entreprise

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

épouse Moreaux. - Informatique d'entreprise

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Informatique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Biologie industrielle et agro-alimentaire

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

Méthodes physiques d'analyse chimique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

épouse Pierre. - Construction mécanique

à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1992)

par ordre alphabétique

capitaine ; 27 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMÉE DE L'AIR

adjudant-chef ; 25 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMÉE DE L'AIR

commandant ; 20 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMÉE DE L'AIR

commandant ; 12 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMÉE DE L'AIR

commandant ; 20 ans de services. Cité

à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

Avec traitement

ARMÉE DE L'AIR

lieutenant-colonel ; 20 ans de services. Cité

à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

Avec traitement

ARMÉE DE L'AIR

lieutenant-colonel ; 17 ans de services, 26 ans de bonifications. Cité

à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

Avec traitement

ARMÉE DE L'AIR

administrateur civil hors classe

sous-directeur au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre (Office national des anciens combattants et victimes de guerre)

inspecteur général des affaires sociales

chef du service de l'inspection générale des affaires sociales

sous-directeur de la maternité et de l'enfance à la direction générale de la santé

date à laquelle

administrateur civil hors classe

directeur régional de l'équipement Picardie

à faire valoir ses droits à la retraite

sous-directeur des services actifs de la police nationale

administrateur civil hors classe

préfet

maître des requêtes au Conseil d'Etat

de longue durée auprès de la Société nationale des chemins de fer français

directeur de la stratégie et du Plan

à faire valoir leurs droits à une pension de retraite

pour ancienneté d'âge et de services, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale

à faire valoir leurs droits à une pension de retraite

pour ancienneté d'âge et de services, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale

à faire valoir leurs droits à une pension de retraite

pour ancienneté d'âge et de services, les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale

à titre définitif, au ministère des affaires sociales et de l'intégration (direction de l'administration générale du personnel et du budget), en vue de l'installation d'un centre de consultation pour toxicomanes, les immeubles domaniaux situés 3 à 9, rue des Villemins, au