Jean-Paul Marchal

De: MARCHAL (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
I. - Avec voix délibérative
personnalités représentant le secteur coopératif
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926109(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: MARCHAL Jean-Paul
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions d'oléagineux, protéagineux, fourrages séchés, matières grasses d'origine végétales, plantes textiles et vers à soie
personnalités représentant le secteur coopératif agricole
Groupe:
Conseil spécialisé Oléagineux de FranceAgriMer
duree="trois ans"
JORFTEXT000030645465(source JORF)
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: Jean-Paul MARCHAL
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Nancy
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nancy"
JORFTEXT000024998771(source JORF)
désignation
20 Décembre 201120/12/2011
De: Jean-Paul Marchal
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants de Nancy
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nancy"
JORFTEXT000017575962(source JORF)
désignation
07 Décembre 200707/12/2007
De: Marchal (Jean-Paul)
88170 Châtenois
Objet:
membres des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires les docteurs vétérinaires
Lorraine
Groupe:
Conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires les docteurs vétérinaires
JORFTEXT000000606068(source JORF)
élection
16 Septembre 200516/09/2005
De: Marchal (Jean-Paul)
directeur de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Marchal (Jean-Paul)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Marchal (Jean-Paul)
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle, à Metz
Groupe:
Direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Moselle, à Metz
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000211996(source JORF)
nomination
03 Juin 199903/06/1999