Jean-Pierre Darnaud

De: Darnaud Jean-Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124358S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Darnaud (Jean-Pierre)
gendarme ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Darnaud (Jean-Pierre)
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des établissements producteurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634(source JORF)
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Darnaud (Jean-Pierre)
Objet:
membres du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000230850(source JORF)
nomination
07 Juillet 200207/07/2002
De: Darnaud (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
3. Personnalités compétentes
au titre des branches d'activités intéressées
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
date_debut="2000-05-31"
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000217041(source JORF)
nomination
06 Juin 200006/06/2000
De: Darnaud (Jean-Pierre)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000577002(source JORF)
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Darnaud (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs et experts permanents du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
A. - Administrateurs
3. Personnalités compétentes
au titre des branches d'activités intéressées
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
date_debut="1997-05-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000748987(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Darnaud (Jean-Pierre)
Objet:
membres du groupe restreint du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentants des obtenteurs de variétés
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000559144(source JORF)
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Darnaud (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
4. Personnalités compétentes
au titre des usagers
ou activités connexes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
date_debut="1995-08-25"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000738049(source JORF)
nomination
07 Novembre 199507/11/1995
De: Darnaud (Jean-Pierre)
Objet:
administrateurs du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: 1o Représentants des chefs d'entreprise ou d'exploitation
4o Personnalités compétentes
au titre des usagers ou activités connexes
Groupe:
centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
date_debut="1992-08-25"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000162616(source JORF)
nomination
26 Novembre 199226/11/1992