Jean-Pierre Fourcade

De: Fourcade (Jean-Pierre)
ancien ministre, sénateur honoraire, ancien maire de Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine) ; 60 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
legion_honneur
annees_service="60"
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
JORFTEXT000039726319(source JORF)
nomination
01 Janvier 202001/01/2020
De: Fourcade (Jean-Pierre)
ancien ministre, ancien sénateur des Hauts-de-Seine, ancien maire de Boulogne-Billancourt. Officier du 28 janvier 1970
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1970-01-28"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
promotion
15 Novembre 201115/11/2011
De: FOURCADE (Jean-Pierre)
sénateur
Objet:
au comité d'évaluation de la mise en œuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
3°
personnalité qualifiée
Groupe:
Comité d'évaluation de la mise en œuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021785064(source JORF)
nomination
07 Février 201007/02/2010
De: Jean-Pierre Fourcade
Objet:
sénateur-maire de Boulogne-
Groupe:
Type de véhicule blindé de transport de fonds prévu à l'article 4 du décret n° 2000-376 modifié relatif à la protection des transports de fonds
INTD0630096A(source BOMI)
désignation
30 Novembre 200630/11/2006
De: Jean-Pierre Fourcade
sénateur
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000457924(source JORF)
nomination
14 Octobre 200614/10/2006
De: Jean-Pierre Fourcade
sénateur
Objet:
membres de la délégation française
Les parlementaires suivants
Groupe:
Délégation française à l'Assemblée générale des Nations unies
JORFTEXT000000447772(source JORF)
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Jean-Pierre Fourcade
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Caisse nationale des allocations familiales
Sur désignation du président du Sénat
Groupe:
Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
JORFTEXT000000235079(source JORF)
nomination
07 Mars 200307/03/2003
De: Fourcade (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de novembre 1998
JORFTEXT000000577609(source JORF)
diplome
16 Juillet 199916/07/1999
De: Fourcade (Jean-Pierre)
sénateur
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
II. - A la section sociale
Au titre de l'article R. 712-19 (II, 2o)
titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000740517(source JORF)
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: Fourcade (Jean-Pierre)
sénateur
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
I. - A la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 2o)
titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000740517(source JORF)
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: Fourcade (Jean-Pierre)
sénateur ; suppléant
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000740517(source JORF)
composition
16 Septembre 199816/09/1998
De: Jean-Pierre Fourcade
conseiller régional d'lle-de-France
Objet:
membres du Conseil supérieur des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté
4° Sur proposition conjointe du ministre chargé de l'enseignement supérieur, du ministre chargé de la culture et du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Conseil supérieur des bibliothèques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000728070(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Fourcade (Jean-Pierre)
sénateur
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
II. - A la section sociale
Au titre de l'article R. 712-19 (II, 2°)
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000706597(source JORF)
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Fourcade (Jean-Pierre)
sénateur
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
I. - A la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 2°)
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000706597(source JORF)
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Jean-Pierre Fourcade
sénateur, suppléant
Objet:
La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000706597(source JORF)
composition
29 Mars 199329/03/1993
De: Fourcade (Jean-Pierre)
détenteurs d'un mandat électoral local
en raison de leur connaissance des aspects régionaux, départementaux et locaux des questions ferroviaires
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000000543899(source JORF)
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Fourcade (Jean-Pierre, Gabriel, Joseph)
adjudant; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
Sans traitement
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992