Jean-Yves Grosse

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De: Jean-Yves Grosse
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2013-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027038144(source JORF)
admission
07 Février 201307/02/2013
De: Jean-Yves GROSSE
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Formation exploitants d'aéronefs
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation civile
DEVA1112831S(source BODD)
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Jean-Yves Grosse
Régional compagnie aérienne européenne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du deuxième collège
1
représentants des entreprises de transport aérien
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
suppleant
JORFTEXT000018979810(source JORF)
nomination
13 Juin 200813/06/2008
De: Jean-Yves Grosse
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du second collège
représentants des entreprises de transport aérien
Remplace:M. Jacques Bankir
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000790923(source JORF)
nomination
06 Juillet 200606/07/2006
De: Grosse (Jean-Yves)
directeur général du contrôle des opérations dans une compagnie aérienne ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000264951(source JORF)
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Grosse (Jean-Yves)
Objet:
membre suppléant à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalité qualifiée dans le domaine de l'aéronautique
Remplace:M. Mariani (Jean-Marie)
Groupe:
Commission nationale de prévention des nuisances
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000758532(source JORF)
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Grosse (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000738807(source JORF)
nomination
05 Décembre 199705/12/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.