06 Juillet 2006

JORFTEXT000000790923 (source JORF)

De:	Hervé Pierret (titulaire)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande Au titre du second collège représentants des entreprises de transport aérien
Remplace:	M. Pierre Chesneau
Groupe:	Conseil supérieur de l'aviation marchande

nomination

JORFTEXT000000790923 (source JORF)

De:	Jean-Yves Grosse (suppléant)
Objet:	membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande Au titre du second collège représentants des entreprises de transport aérien
Remplace:	M. Jacques Bankir
Groupe:	Conseil supérieur de l'aviation marchande

nomination

a_sa_demande
conseil_des_ministres
president

De:	Louis Gallois
Objet:	président de la Société nationale des chemins de fer français
Groupe:	Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

JORFTEXT000000790921 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Sainte-Menehould (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"

De:	Parmentier (Karine, Claudine)
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle Philippe Reuther et Nathalie Miravete-Person, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000790917 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Sainte-Menehould (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"

De:	Person (Nathalie, Marie), épouse Miravete
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle Philippe Reuther et Nathalie Miravete-Person, notaires associés

JORFTEXT000000790917 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000790916 (source JORF)

De:	Pascale Fleurence-Garo inspectrice du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'agence régionale d'hospitalisation d'Ile-de-France
Remplace:	Mme Marie-Pierre Cetre
Groupe:	Agence régionale d'hospitalisation d'Ile-de-France

nomination

JORFTEXT000000790774 (source JORF)

De:	Gibiat (Jacques, Louis, Marcel)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le 1er octobre 2002 auprès du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Groupe:	Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)

date_debut="2006-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000790773 (source JORF)

De:	Richard (Patrice, Jacques, Henri)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur de l'agriculture et de l'environnement affecté au lycée professionnel agricole de Saint-Joseph, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le 1er septembre 2001
Groupe:	Lycée professionnel agricole de Saint-Joseph, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le

date_debut="2006-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000790772 (source JORF)

De:	Jean-Paul (Serge)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite Giroux, ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Office national des forêts
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

date_debut="2006-07-11"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000790765 (source JORF)

De:	Hourt-Schneider (Michèle) magistrate, sous-directrice
Objet:	sous-directrice, en charge de la sous-direction de la commande publique à la direction des affaires juridiques du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Direction des affaires juridiques

date_debut="2006-09-03"
duree="trois ans"

nomination

date_debut="2006-12-01"
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers des affaires étrangères"
depart_retraite

De:	Breton (François)
Objet:	du corps des conseillers des affaires étrangères date de son admission à faire valoir ses droits à la retraite conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre d'Orient)
Groupe:	Conseil des affaires étrangères hors classe (cadre d'Orient)

JORFTEXT000000790764 (source JORF)

radiation

De:	Boutillet (Damien, Callixte)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2006-07-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Lucas (Pierre, Jean-Sébastien)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	L'aspirant Dangleterre (Charles, Roger, Marcel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	L'aspirant Cottier (Alexandre, Jean)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Houdemont (Pascal)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Galetou (Xavier, Robert, Roger, Laurent)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Vicolo (Aurélia, Xavière, Simone, Marie, Sylvine)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2006-06-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Frutoso (Jean-Jacques)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers mécaniciens de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2006-05-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Jamain (Yannick, René, Gaston)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2006-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Guerin (David, Paul, Joseph)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2006-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Semet (Grégory, Paul)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2006-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Péron (Nicolas)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2006-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Mathieu (Jean-Louis, Lucien, Pierre, Etienne)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2006-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Marion (Laurent, Jean-Claude)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2006-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Lassaque (Christophe, Pascal)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2006-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Michaux (Colette, Michelle)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2006-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Janjevali (Lauriane)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2006-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Delmarre (Lauriane, Myriam)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2006-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Allegrini (Jean-François, Jacques)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2006-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Terral (Cécile, Nathalie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2006-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Roquette (Cécilia, Marie, Patricia)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2006-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Denis (Hervé, Louis-Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2006-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Lafond (Julie, Catherine, Sylviane)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2006-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Cabaret (Serge, Bernard)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Ricard (Nel, Marina)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Devemy (Nicolas, Sylvain)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2006-02-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Lafarguette (Martine, Pierrette, Marie-Louise)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Barrault (Céline)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des internes des hôpitaux des armées Au grade d'interne de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-02-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"

nomination

De:	Hénaff (Maud, Marguerite)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des vétérinaires des armées Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-01-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"

nomination

De:	le Verge (Joseph, Marie, Nicolas)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Chanut (Christophe, Rémy, Marcel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Bouczo (Serge, René, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Barraine (Pierre, Emile, Lucien)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Saccardy (Claire, Liliane)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Taillandier (Enguerrand, Denis, Claude)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-01-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

nomination

De:	Deckert (Dominique, René, Paul, Marcel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-01-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

nomination

De:	Zerbib (Thierry)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Charton (Emilie, Marie, Ginette)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2006-01-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	Garcia (Stéphan, Michel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des pharmaciens des armées Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-12-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"

nomination

De:	Gehannin (David)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Bui (Richard)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Susini (Philippe, Jean)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Sterkers (Jérôme, Max, André)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Richard (Cyril, Marie, Michel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Meunier (Clément, Jacques, Pierre, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Matte la Faveur (Sébastien, Louis, Hervé)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Levrier (Bruno, Jean, Daniel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Lelay (Pascal, Guy)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Le Bec (Ronan)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Laurent (Benoît, Guillaume)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Kervella (Michel, Jean, Etienne)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Guilbaud (Romain, Pierre, Paul)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Baloge (Jérôme, François, Dominique)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Sornay (Nathalie, Janine, Jacqueline)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Beauverger (Laetitia)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Denis (Christian, Pierre, Jacques)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

De:	Moulinié (Jean-Pierre, André, Clément)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin chef des services de classe normale de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin chef"

nomination

De:	Cipolla (Christophe, Jean-Pierre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Ricoux (Rémy, Charles, Xavier)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Kloeti (Christophe, Xavier, François)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Houry (Christophe, Wilfried)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Fresneau (Xavier, Loïc, Yannick, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Dalmard (Guillaume, Armand)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Jaunet (Marina, Séverine, Anne)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Boissy (Anne-Laure, Christelle)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Bail (Aurélie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Poujol (Jean-Baptiste, Julien)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gouverneur (Virginie, Florence)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Maradan (Loïc)
Objet:	dans la réserve opérationnelle ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	de la Monneraye (Jean-Marie, Yves, Guénolé)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Savarin (David, Jean, Emmanuel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Nseke Ebele (Hervé)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Meiers (Thibault, Claude, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Martin Lalande (Paul, Emmanuel, Serge, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Levesque (Thomas, Jean, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Jardin (Philippe, Christian)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Giacomino (Matthieu, Antoine, Raymond)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Gayot (Vincent, Henri)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Cloarec (Matthieu, Arthur)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Charlot (Jean-François, Marie, Paul, Georges)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Cadoret (Jean-Charles, André, Philippe)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Tzanis (Lydie, Pierrette, Anne)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Fournier (Marie, Sophie, Elisabeth, Jacqueline, Anne)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Duchesne (Magali, Agnès, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Mathieu (Jean-Paul, Maurice)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste chef des services de classe normale de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste chef des services"

nomination

De:	Toison (Olivier, Phuong, Xavier)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Milliot (Olivier, Yannick, André)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Martelli (Joseph, Antoine)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-09-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

nomination

De:	Labory (Frédéric)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Teplitxky (Stanislas, Aurélien)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Poussier (Arnaud, Christophe, Philippe)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Guilcher (Ludovic, Charles)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Ferrec (Yann, Yves, François, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Cascade (Joël, Sébastien)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Marot (Laurent, Jean-François)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Andriamaherizo Ranaivo (Thierry, Olivier)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Si Fodil (David, Mohand, Said)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Lintanf (Philippe)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Depooter (Sophie, Lucette, Marcelle)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Clicquot de Mentque (Quitterie, Marie, Louise)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Braichotte (François, André, Maurice)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Alliard (Daniel, Fernand, Philippe)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-06-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Thuillier (Benoît, Michel, Jean-François)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Moline (Olivier, Gérald, Raymond)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Martin (David, Bernard, Georges)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Lonchamp (Julien, Benoit, Laurent)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Le Loc'h (François, Joseph, Pierre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Hallais (Marc, Etienne, Victor)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Diguet (Gaël, Andrev, Loïc)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Diaz (Yannick)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Biron (Charles, Louis, Paul, Jean)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Betti (Laurent, Alexandre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Berenguier (Alexandre, Danilla)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Quetel (Caroline, Gabrielle)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Moussaron (Anne, Marjorie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Le Menn (Nadine, Marie-Paule)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Hernandez (Patrice, Eric)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Vallet (Romain, Daniel, Marcel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Journe (Silian)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Heiser (Christophe, Joseph, André)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Girard (Jean-Robert, André, Michel)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Foucaud-Royer (Emmanuel, Alexandre, Jean)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Fabre (Ludovic, Gérard)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Eynaud de Fay (Nicolas, Charles, Odile)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Eychenne (Sébastien)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Didier (Raphaël, Rodolphe)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Deloffre (Pierre-Gilles, Denis, Augustin)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Courme (Laurent, François)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Chopineaux (François)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Brochet de Vaugrigneuse (Edouard, Maurice, Marie, Ancelis)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Attier (Ali, Alexandre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Aous (Cyprien, Malik)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Alamôme (Guillaume, Jean-Roger)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Quetin (Géraldine, Isabelle)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Piernas (Estelle, Simone, Denise)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Ménard (Isabelle)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Jarrige (Catherine)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Courouau (Anne-Béatrice, Sophie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Armand (Carole, Anne, Laure)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Garcia (Philippe, Joseph)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps technique et administratif du service de santé des armées Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2005-05-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

nomination

De:	de Felcourt (Adrien, Charles, Guy, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Salagnac (Pascal, Arnaud, François)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Montfajon (Pierre-Alexandre, Jean, Guillaume)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Jan (Guillaume, Patrick, Henri)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Gueny (Antoine, Marie, Martin)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Bernard (Philippe, François, Christian, Gérard)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Sanquer (Delphine)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Fredefon (Anne)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Barbier (Gabriel, Dominique, François)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Geoffroy (Julie, Monique, Gisèle)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Barthelemy (Maud)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Vacherie (Stéphane, Jean, Irénée)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Moulinier (Yann, Paul, André, Christian)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Macquet (Edouard, Rémi, Josse, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Campana (Xavier, Alain, Bastien, Thierry)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Vitté (Jean, Louis, Fernand)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2005-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Couderc (Philippe, Albert)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Uteschill (Julian, Victor, François, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Nélaton (Benoît, Pierre, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Itier (Dominique, Suzanne, Louise, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Lhote (Arnaud, Pierre)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Duval (David, Jean-François)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Cateura (Olivier, Noël, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Thery (Marie-Sophie, Heidi, Marie-Joseph)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Hinterseber (Michèle, Marie, Joëlle)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Hirsch (Jean-Louis)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des chirurgiens-dentistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2004-11-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"

nomination

De:	Riou (Jean-Baptiste, Joseph, Charles)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Laffont (Lionel, Marcel, Hubert)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Gartner (Yann)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Devey (Stéphane, François)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Léone (Jean-Marc, Maurice)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Lelant-Saint-Cast (Gabriel, Joseph, Paul, Marie)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Baubert (Jean, Benoît, Martin)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Hirth (Julien, Lucien, André)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Hebinck (Nicolas, André, Roger)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-07-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Gouello (Eric, François, Marcel, Louis)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Zeraschi (Stéphane, Vincent)
Objet:	dans la réserve opérationnelle MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"

nomination

De:	Fort (Dominique, Raymonde, Monique)
Objet:	dans la réserve opérationnelle SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve
Groupe:	Service de santé des armées

date_debut="2003-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"

nomination

date_debut="2006-01-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"

De:	Philippe Worms attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:	dudit corps date de son intégration dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
Groupe:	Préfecture

JORFTEXT000000790597 (source JORF)

radiation

JORFTEXT000000608847 (source JORF)

De:	Claude Martinand
Objet:	membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens au titre de personnalité choisie en raison de ses compétences dans le domaine des transports
Remplace:	Mme Anne-Marie Idrac
Groupe:	Régie autonome des transports parisiens (RATP)

conseil_administration

nomination

a_sa_demande
conseil_des_ministres
president

De:	Anne-Marie Idrac
Objet:	présidente-directrice générale de la Régie autonome des transports parisiens
Groupe:	Régie autonome des transports parisiens (RATP)

JORFTEXT000000608846 (source JORF)

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Charenton-le-Pont (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"

De:	Fitoussi (Elisabeth, Rina), épouse Saâdoun
Objet:	huissière de justice associée membre de la société civile professionnelle Michel Martin, Michel François et Dominique Bourbonneux, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000608844 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000608844 (source JORF)

De:	François (Michel, Léon, Claude)
Objet:	de
Groupe:	Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Charenton-le-Pont (Val-de-Marne)"
huissier_residence_departement_code="94"

De:	Bourbonneux (Dominique, Jean, Albert)
Objet:	huissiers de justice associés membres de la société civile professionnelle Michel Martin, Michel François et Dominique Bourbonneux, huissiers de justice associés

JORFTEXT000000608844 (source JORF)

cessation de fonction

huissier
huissier_residence="Juvisy-sur-Orge (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"

De:	Fourgnaud (Grégory, François)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Gilles Christian Nicolas, Jean-Christophe Rocher et Xavier Sibenaler, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000608843 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Juvisy-sur-Orge (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"

De:	Rocher (Jean-Christophe, Claude, Daniel)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Gilles Christian Nicolas, Jean-Christophe Rocher et Xavier Sibenaler, huissiers de justice associés

JORFTEXT000000608843 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000608681 (source JORF)

De:	Carine Fortunato inspectrice du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public des blanchisseurs cévenols (création)
Groupe:	Groupement d'intérêt public des blanchisseurs cévenols

nomination

JORFTEXT000000608680 (source JORF)

De:	Eric Blanchi inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « Ensemble pour une solidarité thérapeutique hospitalière en réseau » (GIP ESTHER)
Remplace:	M. Pierre Moneuse
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Ensemble pour une solidarité thérapeutique hospitalière en réseau » (ESTHER)

nomination

ecole="École nationale vétérinaire de Nantes, de l'École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires et de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Nantes - Saint-Herblain"

De:	Patrick Chauvet inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes, de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires et de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Nantes - Saint-Herblain
Remplace:	M. Joseph Boinnot
Groupe:	École nationale vétérinaire de Nantes, de l'École nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires et de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Nantes - Saint-Herblain

JORFTEXT000000608679 (source JORF)

nomination

De:	Gauthier (Vincent, Jean, Marie, Thierry) Ingénieur général de 2e classe
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée VII. - La composition du Conseil supérieur du service des essences des armées prévu par l'article 10 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Service des essences des armées

nomination

De:	Jeandel (Pierre, Luc, Antoine) Médecin général inspecteur
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée VI. - La composition du Conseil supérieur du service de santé des armées prévu par l'article 9 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Gouteyron (Jean-François, Noël, Hubert) Médecin général inspecteur
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée VI. - La composition du Conseil supérieur du service de santé des armées prévu par l'article 9 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Eulry (François, Jean-Louis) Médecin général inspecteur
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée VI. - La composition du Conseil supérieur du service de santé des armées prévu par l'article 9 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Service de santé des armées

nomination

De:	Eyries (Frédéric, Marc-Marie) Ingénieur général hors classe
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée V. - La composition du Conseil supérieur de l'armement prévu par l'article 8 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Delor (Bruno, Nicolas, Claude) Ingénieur général hors classe
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée V. - La composition du Conseil supérieur de l'armement prévu par l'article 8 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Caplain (Philippe, Jacques) Ingénieur général de 1re classe
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée V. - La composition du Conseil supérieur de l'armement prévu par l'article 8 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Vaultier (Denis, Marie, Christophe) Général de division
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée IV. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale prévu par l'article 7 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Rémy (Gérard, Maurice) Général de corps d'armée
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée IV. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale prévu par l'article 7 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Le Mercier (Daniel) Général de division
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée IV. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale prévu par l'article 7 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Janvier (Gilles, Jacques) Général de division
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée IV. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale prévu par l'article 7 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Egloff (Serge, Alain, Michel) Général de division
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée IV. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale prévu par l'article 7 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Buchheit (Edmond, Mathieu) Général de division
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée IV. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale prévu par l'article 7 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Tilly (Philippe, Claude) Général de corps aérien
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Rousiers (Patrick) Général de division aérienne de
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Pons (Gérard, Lucien) Général de division aérienne
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Palomeros (Jean-Paul, Auguste) Général de corps aérien
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Masson (Michel, Louis, Roger) Général de corps aérien
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Klein (Patrice, Eugène, Dominique) Général de corps aérien
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Felten (Patrick, René, Henri, Gabriel) Général de corps aérien
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Tandonnet (Jean, Paul, Marie, Pierre) Vice-amiral
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée II. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Sautter (Philippe, Jacques, Raoul) Vice-amiral d'escadre
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée II. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Rolin (Xavier, Marie, Claude, René) Vice-amiral
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée II. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Hébrard (Patrick, François, Marie, Gérard) Vice-amiral d'escadre
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée II. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Forissier (Pierre-François) Vice-amiral d'escadre
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée II. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Devaux (Pierre, Gérard, André) Vice-amiral d'escadre
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée II. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Boiffin (Yves, Georges) Vice-amiral
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée II. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Zuchowicz (Xavier, André, Stanislas) Général de corps d'armée de
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre prévu par l'article 4 du décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Serpollet (Denis, Jean, Maixent) Général de division
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre prévu par l'article 4 du décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Py (Jean-Louis, Marie, Michel, Marcel) Général de corps d'armée
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre prévu par l'article 4 du décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Puga (Benoît, Marie) Général de division
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre prévu par l'article 4 du décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Moreau (Jean-Loup) Général de corps d'armée
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre prévu par l'article 4 du décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Millet (Noël, Marie, Jérôme) Général de division
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre prévu par l'article 4 du décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Irastorza (Elrick, James, Martial) Général de division
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre prévu par l'article 4 du décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Gilles (Alain) Général de corps d'armée
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre prévu par l'article 4 du décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Garrigou-Grandchamp (Pierre, Marie, Guy, Jacques) Général de division
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre prévu par l'article 4 du décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Faugère (Jean-Marie) Général de corps d'armée
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre prévu par l'article 4 du décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Bouteiller (Thierry, Frédéric) Général de corps d'armée de
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre prévu par l'article 4 du décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Bansard (Jean-Pierre) Général de corps d'armée
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre prévu par l'article 4 du décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

De:	Addé (Alain, Charles, Jean) Général de division
Objet:	membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre prévu par l'article 4 du décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:	Conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

nomination

JORFTEXT000000608676 (source JORF)

De:	Dréano (Pascal)
Objet:	ingénieur d'études et de fabrications stagiaire du ministère de la défense à la suite du concours interne du 1er février 2006 Liste complémentaire d'aptitude Spécialité aéronautique

nomination

De:	Neau (Henry-Jacques) directeur des relations extérieures et de la communication, AREVA-COGEMA logistic
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Augu (Dominique) consultant
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Véroni (Philippe) commissaire divisionnaire
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Védrine (Jean-Pierre) colonel de gendarmerie
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Vilde (Louis) président-directeur général, Walter Wesson
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Vennin (Livier) délégué aux collectivités locales, EDF
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Truffandier (Patrick) colonel, brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Trotignon (Yves) chargé de mission, ministère de la défense
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Tisnerat (Alain) commissaire divisionnaire
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Strub (Georges) colonel de gendarmerie
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Skuli (David) commissaire divisionnaire
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Sainte (Christian) commissaire divisionnaire
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Roujansky (Jacques) sous-directeur, délégation générale pour l'armement
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Robiquet (Michel) colonel de gendarmerie
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Robin (Noël) commissaire divisionnaire
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Rissetto (Alain) adjoint au délégué national à l'urgence et au secourisme, Croix-Rouge française
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Richard (Jean-Jacques) directeur de sûreté, TNT Express France
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Ravier (Patrick) conseil en finances, conseil indépendant
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Pézaire (Jean-François) directeur de cabinet, Montargis
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Presson (Luc) commissaire divisionnaire
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Philipon (Alain) sous-préfet
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Perrissin-Fabert (Gérard) directeur des relations institutionnelles, SITA France
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Morsy (Seymour) sous-préfet
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Mirabello (Marian) directeur de cabinet, ville d'Alès
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Maumont (Bernard) directeur délégué à la sûreté, Air France
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Magny (Hugues) colonel, armée de terre
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Loueckhote (Simon) sénateur
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Lombard (Daniel) lieutenant-colonel, directeur de la défense et de la sécurité civiles
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Loctin (Rodolphe) avocat
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Lizurey (Richard) colonel de gendarmerie
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Lindenlaub (René) premier commissaire divisionnaire, directeur de l'information, Grand-Duché de Luxembourg
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Levet (Henri) capitaine de vaisseau, marine nationale
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Lesnard (Jacques-André) trésorier-payeur général
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Le Roy (Thierry) conseiller d'Etat
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Le Corff (Mario) commissaire divisionnaire
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Lartigue (Bruno) médecin urgentiste, brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Laporte (Patrick) directeur général, caisse de garantie du logement locatif social
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Lambert (Régis) secrétaire général, Commission nationale des comptes de campagne et des finances politiques
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Lakhdari (Abdelali) lieutenant-colonel, chef du bureau analyse et réflexion, gendarmerie nationale, Algérie
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Lagarde (Jacques) premier conseiller, tribunal administratif
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Laffin (Rémi) chargé de mission, EDF
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Lachaux (Bernard) psychiatre des hôpitaux
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Knüppel (Dietrich) responsable de la sécurité informatique, Airbus SAS
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Kameni (Edmond) ingénieur, directeur général, Aleusys
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Julien (Marc) directeur, RJMF
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Jaber (Khalil) conseiller du ministre de l'industrie, du commerce et de la mise à niveau de l'économie, Royaume du Maroc
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Houée (Eric) commissaire divisionnaire
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Herault (Pascal) président-directeur général, HM Consult
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Harislur-Arthapignet (Pierre) responsable du centre de formation du département sécurité, RATP
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Gustin (Philippe) administrateur civil
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Guizot (Xavier) délégué général à l'intelligence économique, Carrefour
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Grimaud (Jean-Christian) directeur de cabinet, ville de Sisteron
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Gouteyron (Serge) sous-préfet
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Gourevitch (Bruno) président, Altaïr Conseil
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Gibelin (Alain) commissaire divisionnaire
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Gerstenmayer (Jean-Louis) chargé de mission, ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Gaveriaux (Vincent) directeur général, Nord-Sud
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Furigo (Gilles) commissaire divisionnaire
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Fraisse (François-Xavier) chef de programme division sécurité, SAGEM
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Etienne (Francis) chef du service des systèmes d'information et de communication, ministère des affaires étrangères
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Estingoy (Philippe) directeur départemental de l'équipement
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Dron (Jean-Jacques) commissaire divisionnaire
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Divry (Jean-François) maire adjoint, ville de Paris (17e)
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Dezitter (Arnaud) responsable sécurité prévention médiation, Keolis
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Derhy (Jean-Didier) journaliste, Le Progrès
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Depoortere (Pascal) directeur sécurité prévention des risques, Galeries Lafayette
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Delage (Jean-Claude) brigadier-chef, secrétaire général syndicat Alliance police nationale
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Daurenjou (Franck) administrateur civil
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Darras (Eric) colonel de gendarmerie
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Christ (Jean-Louis) député
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Chevallier (Jean-Yves) collaborateur parlementaire
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Charié (Jean-Paul) député
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Charbonnier (Bernard) commissaire divisionnaire
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Chakour (Mohamed) commissaire principal, directeur d'études, direction générale de la sûreté nationale, Algérie
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Castello (Serge) commissaire divisionnaire
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Calmes (Gilles) directeur d'hôpital
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Bégaud (Didier) chef d'état-major, commandant des sapeurs-pompiers de service départemental d'incendie et de secours
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Brajeux (Pierre) président-directeur général, Torann France
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Boutaghane (Amin) commissaire divisionnaire
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Bourçois (Régis) colonel de gendarmerie
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Bourlieux (Yves) inspecteur principal, direction régionale des douanes et droits indirects, Paris
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Boudrandi-Saj (Stéphane) consultant
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Bonhaume (Patrice) commissaire divisionnaire
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Boisbaudry (du) (Philippe) colonel de gendarmerie
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Bodin (François) commissaire divisionnaire
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Blaquier-Cirelli (Philippe) avocat
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Bibard (Yves) directeur régional, Securitas France
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Beschizza (Bruno) commandant de police, secrétaire général du syndicat Synergie officiers
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Bauquis (Jean-Robert) colonel de gendarmerie
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Bas (Jean-François) commissaire divisionnaire
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Barbandière (Jean) directeur adjoint sécurité, Thales
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Balescut (Matthieu) collaborateur parlementaire
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Aït Si Selmi (Nadir) juge assesseur, Haut-Commissariat des Nations unies pour les réfugiés
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Arpagian (Nicolas) journaliste, 01 informatique
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Adde (Philippe) directeur général adjoint, Compiègne
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Varnat (Agnès) chef du bureau des affaires générales et des emplois, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Perus (Anne-Marie) présidente, EADS SOGERMA services Mérignac
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Leport (Catherine) professeur des universités, médecin des hôpitaux
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Lecaillon (Marie-Françoise) sous-préfète
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Larroque (Françoise) commissaire divisionnaire
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Guillemin (Aurélia) journaliste, France 2
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Degorce (Emmanuelle) conseillère référendaire, Cour de cassation
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Cadet (Sandrine) directeur, Ariane Conseil et Formation
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

De:	Batho (Delphine) chargée de mission, conseil régional d'Ile-de-France
Objet:	auditeur de la dix-septième session nationale d'études (année 2005-2006) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:	Institut national des hautes études de sécurité

admission

JORFTEXT000000608674 (source JORF)

De:	Simon Barry contrôleur général économique et financier
Objet:	secrétaire général du comité stratégique pour le numérique
Groupe:	Comité stratégique pour le numérique

nomination

JORFTEXT000000608525 (source JORF)

De:	Denis L'Ange inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable de l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg
Remplace:	M. Claude Liegeon
Groupe:	École nationale du génie de l'eau et de l'environnement de Strasbourg (ENGEES)

ecole

nomination

JORFTEXT000000427843 (source JORF)

De:	Torzec (Jean)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, auprès de l'entreprise nationale DCN (DCN Propulsion Indret)
Groupe:	Entreprise nationale DCN (DCN Propulsion Indret)

date_debut="2006-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000427843 (source JORF)

De:	Torzec (Jean) ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, auprès de l'entreprise nationale DCN (DCN Propulsion Indret)
Objet:	à la position hors cadres

date_debut="2005-04-01"
duree="cinq ans"

cessation de fonction

JORFTEXT000000427842 (source JORF)

De:	Poyer (Luc)
Objet:	au grade de lieutenant-colonel de réserve spécialiste en vue d'occuper un emploi de chargé d'études auprès du centre de doctrine d'emploi des forces
Groupe:	Centre de doctrine d'emploi des forces (CDEF)

nomination

De:	Benhida (Samir)
Objet:	ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours externe sur titres des 27 et 28 septembre 2005 Liste complémentaire d'aptitude Spécialité télécommunications

nomination

De:	Gaudron (Cédric)
Objet:	ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours externe sur titres des 27 et 28 septembre 2005 Liste complémentaire d'aptitude Spécialité informatique

nomination

De:	Le Guern (Lionel)
Objet:	ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours externe sur titres des 27 et 28 septembre 2005 Liste complémentaire d'aptitude Spécialité génie civil

nomination

De:	Guilbert (Philippe)
Objet:	ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours externe sur titres des 27 et 28 septembre 2005 Liste complémentaire d'aptitude Spécialité génie civil

nomination

De:	Mougin (Stéphane)
Objet:	ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours externe sur titres des 27 et 28 septembre 2005 Liste complémentaire d'aptitude Spécialité achats-marchés

nomination

date_debut="2006-01-01"
corps="Directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture"

De:	Christian Goulard attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:	dudit corps date de son intégration dans le corps des directeurs, attachés principaux et attachés de préfecture
Groupe:	Préfecture

JORFTEXT000000427840 (source JORF)

radiation

date_debut="2006-07-07"
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT ET DES PROFESSIONS LIBERALES"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Laurent Fleuriot
Objet:	conseiller spécial auprès du ministre

JORFTEXT000000425357 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000425356 (source JORF)

De:	Chavatte (Didier, Aymar, Jean, Marie)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2006-08-24"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000425198 (source JORF)

De:	Campenet (Jacky, Antoine)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à l'Office national des forêts, inspection générale des services
Groupe:	Office national des forêts, inspection générale des services

date_debut="2006-08-16"
a_sa_demande
inspecteur_general="Services"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000425197 (source JORF)

De:	Marie-José Nen, épouse Me Mougamadou
Objet:	dans son corps d'origine admise à faire valoir ses droits à une pension de retraite chef de mission de l'agriculture et de l'enseignement, affectée au secrétariat général, service de la modernisation attachée principale d'administration centrale de 1re classe, détachée depuis le 1er janvier 2001
Groupe:	Chef de mission de l'agriculture et de l'enseignement, affectée au secrétariat général, service de la modernisation

date_debut="2006-08-07"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000425196 (source JORF)

De:	Lacan (Michel, Léon)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite chef de mission, affecté à l'Office national des forêts, direction territoriale Sud-Ouest ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le 1er janvier 2004
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

date_debut="2006-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000425195 (source JORF)

De:	Christine Bouchet ingénieure en chef des ponts et chaussées
Objet:	directrice départementale de l'équipement de l'Aude
Groupe:	Direction départementale de l'équipement de l'Aude

date_debut="2006-07-01"

nomination

JORFTEXT000000425194 (source JORF)

De:	Pierre Mongin
Objet:	membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens au titre de représentant de l'Etat
Remplace:	M. François-Régis Orizet
Groupe:	Régie autonome des transports parisiens (RATP)

conseil_administration

nomination

notaire
notaire_residence="Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"

De:	Voirin (Delphine, Colette)
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire

JORFTEXT000000425193 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000425191 (source JORF)

De:	Isabelle Houllier inspectrice du Trésor public
Objet:	agent comptable intérimaire du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit des Hautes-Alpes »
Remplace:	Mme Julie Armand
Groupe:	Conseil départemental de l'accès au droit des Hautes-Alpes

nomination

JORFTEXT000000425190 (source JORF)

De:	Jean-Claude Marin inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public de l'académie de Lyon
Remplace:	M. Frédéric Didon
Groupe:	Groupement d'intérêt public de l'Académie de Lyon (GIPAL) Académie de Lyon

nomination

JORFTEXT000000425189 (source JORF)

De:	Brigitte Couderc trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie
Objet:	agent comptable de l'Institut national des jeunes aveugles et de l'Institut national des jeunes sourds de Paris
Remplace:	Mme Michèle Lamathe
Groupe:	Institut national de jeunes sourds de Paris Institut national des jeunes aveugles

nomination

JORFTEXT000000425186 (source JORF)

De:	Renaud Picard inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « Agence Socrates - Leonardo da Vinci »
Remplace:	M. Damien Thomas
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Agence Socrates - Leonardo da Vinci »

nomination

JORFTEXT000000425185 (source JORF)

De:	Teissier (Alain) contrôleur général de 1re classe
Objet:	auprès du groupement d'intérêt public de préfiguration du dossier médical personnel directeur juridique
Groupe:	Groupement d'intérêt public de préfiguration du dossier médical personnel

date_debut="2006-01-01"
duree="dix-huit mois"

détachement

JORFTEXT000000425184 (source JORF)

De:	Michel Augras directeur du travail à l'échelon fonctionnel, affecté à l'administration centrale à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services
Objet:	dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle à l'administration centrale affecté à la délégation interministérielle à la lutte contre la grippe aviaire
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle à l'administration centrale

date_debut="2006-04-01"

nomination

date_debut="2006-10-19"
corps="Attachés des systèmes d'information et de communication (ASIC)"
depart_retraite

De:	Lakkis (Serge)
Objet:	du corps des attachés des systèmes d'information et de communication date de son admission à faire valoir ses droits à une pension de retraite attaché des systèmes d'information et de communication

JORFTEXT000000425183 (source JORF)

radiation

notaire
notaire_residence="Saint-Malo (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"

De:	Coudrais (Karine, Michèle), épouse Patrom
Objet:	notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Benoît Vercoutere, Philippe Degano et Jean-Michel Cordier, notaires associés

JORFTEXT000000243412 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000243411 (source JORF)

De:	Christelle Cousyn inspectrice du Trésor public
Objet:	agent comptable du GCS Sant'Hainaut-centre hospitalier de Valenciennes-clinique Teissier (création)
Groupe:	GCS Sant'Hainaut-Centre hospitalier de Valenciennes-clinique Teissier

nomination

JORFTEXT000000243410 (source JORF)

De:	Bernard Eichene trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public « PH 7 » (création)
Groupe:	Groupement d'intérêt public « PH7 »

nomination

JORFTEXT000000243409 (source JORF)

De:	Planchon (Nicole) magistrate, sous-directrice
Objet:	sous-directrice, en charge de la sous-direction du droit privé à la direction des affaires juridiques du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Direction des affaires juridiques

date_debut="2006-09-03"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000000243230 (source JORF)

De:	Combes (Bernard, Albert, Léon)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:	Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

date_debut="2006-08-05"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000243229 (source JORF)

De:	Le (Thierry, Jean, Jacques)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite Reun, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le 16 février 1981 auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Groupe:	Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

date_debut="2006-08-02"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

JORFTEXT000000243228 (source JORF)

De:	Sevellec (Patrick, Michel)
Objet:	dans son corps d'origine admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite chef de mission, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Finistère ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le 1er janvier 1999
Groupe:	Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Finistère

date_debut="2006-07-09"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

date_debut="2006-10-03"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite

De:	Micheline Martel
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:	Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

JORFTEXT000000243227 (source JORF)

admission

huissier
huissier_residence="Montmorency (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"

De:	Baqué (Olivier, Thomas)
Objet:	huissiers de justice associés membres de la société civile professionnelle Benoît Rogez et Patrice Rouzee, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000243226 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Montmorency (Val-d'Oise)"
huissier_residence_departement_code="95"

De:	Hérouard (Delphine, Claudie)
Objet:	huissiers de justice associés membres de la société civile professionnelle Benoît Rogez et Patrice Rouzee, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000243226 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000243221 (source JORF)

De:	Moha (Malika) administratrice civile hors classe, contrôleuse générale de 2e classe
Objet:	en cette qualité dans le corps du contrôle général économique et financier

date_debut="2005-10-20"
corps="Contrôle général économique et financier"

intégration

JORFTEXT000000243220 (source JORF)

De:	Evelyne Collomp
Objet:	membre suppléante de la Commission bancaire conseillère à la Cour de cassation
Remplace:	M. Bernard Peyrat
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000243220 (source JORF)

De:	Bernard Peyrat
Objet:	membre titulaire de la Commission bancaire conseiller à la Cour de cassation
Remplace:	M. Jean Léonnet
Groupe:	Cour de cassation

cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"

nomination

JORFTEXT000000243219 (source JORF)

De:	Ferhani (Ouamar)
Objet:	ingénieur d'études et de fabrications stagiaire du ministère de la défense à l'issue du concours externe sur titres des 27 et 28 septembre 2005 Liste complémentaire d'aptitude Spécialité mesures physiques

nomination

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Patrick Guillou Colonel
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs aux moyens de la direction de la coopération militaire et de défense, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000243051 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Jean-François Parot conseiller des affaires étrangères hors classe, adjoint au directeur de la coopération militaire et de défense, et à
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000243051 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"

De:	Bernard Laporte conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de la coopération de défense
Objet:	au nom du ministre des affaires étrangères dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000243051 (source JORF)

délégation de signature