07 Février 2013

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Luc Launay
(département du Puy-de-Dôme)
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:Mme Françoise Fourneret
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Anne-Marie Maire
(département de la Meuse)
Objet:
en la même qualité, dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Luc Launay
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Pascale Niquet-Petitpas (département de la Seine-Maritime)
Objet:
directrice académique des services de l'éducation nationale dans le département ci-dessous désigné
Remplace:M. Dominique Berteloot
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
directeur_academie
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Sylvie Huet
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Remplace:Mme Isabelle Bailloux
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Irène LECCA
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'établissement public de coopération scientifique « Université fédérale européenne Champagne Ardenne Picardie » (création)
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Isabelle Aguer
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Agence Europe éducation formation France »
Remplace:M. Renaud Picard
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Schaar (Olivier, Edwin, Marie, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attaché principal d'administration, affecté au secrétariat général
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Février 201307/02/2013
De: Galiber (Bruno, Louis, Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
d'Auque, inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale, affecté au secrétariat général, mission appui aux personnes et aux structures en administration centrale
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
depart_retraite
admission
07 Février 201307/02/2013
De: Jacques Sallois
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
2
président
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Olivier Ruffier des Aimes
conservateur en chef du patrimoine, service régional de l'archéologie, direction régionale des affaires culturelles du Centre
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
membres de la quatrième section de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs et conservateurs généraux du patrimoine relevant de la spécialité archéologie
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Noël Coye
conservateur du patrimoine, chargé de mission à la sous-direction de l'archéologie, service du patrimoine
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
membres de la quatrième section de la Commission nationale des monuments historiques
conservateurs et conservateurs généraux du patrimoine relevant de la spécialité archéologie
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Bruno Girveau
conservateur général du patrimoine, chef du département du développement scientifique et culturel, Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
e) Au titre du quatrième collège de la Commission scientifique nationale des collections
responsables de collections publiques autres que celles relevant du deuxième et du troisième collèges de la Commission scientifique nationale des collections
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Alfred Pacquement
conservateur général du patrimoine, directeur du Musée national d'art moderne, Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
d) Au titre du troisième collège de la Commission scientifique nationale des collections
responsables des collections
publiques d'art moderne et contemporain
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Olivier Michelon
conservateur territorial du patrimoine, directeur des Abattoirs de Toulouse (musée d'art moderne et contemporain et fonds régional d'art contemporain de Midi-Pyrénées)
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
d) Au titre du troisième collège de la Commission scientifique nationale des collections
responsables des collections
publiques d'art moderne et contemporain
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Fabrice Hergott
conservateur en chef de la Ville de Paris, directeur du musée d'art moderne de la Ville de Paris
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
d) Au titre du troisième collège de la Commission scientifique nationale des collections
responsables des collections
publiques d'art moderne et contemporain
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Yves Lecointre
directeur du fonds régional d'art contemporain de Picardie
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
d) Au titre du troisième collège de la Commission scientifique nationale des collections
responsables de la conservation des biens
appartenant aux collections des fonds régionaux d'art contemporain
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Emmanuel Latreille
directeur du fonds régional d'art contemporain de Languedoc-Roussillon
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
d) Au titre du troisième collège de la Commission scientifique nationale des collections
responsables de la conservation des biens
appartenant aux collections des fonds régionaux d'art contemporain
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Jean-François Tournepiche
conservateur territorial du patrimoine, musée des beaux-arts d'Angoulême
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
c) Au titre du deuxième collège de la Commission scientifique nationale des collections
membres de la Commission scientifique
nationale des musées de France
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Vincent Pomarède
conservateur général du patrimoine, chef du département des peintures, musée du Louvre
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
c) Au titre du deuxième collège de la Commission scientifique nationale des collections
membres de la Commission scientifique
nationale des musées de France
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Yves Le Fur
conservateur général du patrimoine, directeur du département du patrimoine et des collections du musée du quai Branly
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
c) Au titre du deuxième collège de la Commission scientifique nationale des collections
membres de la Commission scientifique
nationale des musées de France
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Michel Guiraud
professeur du Muséum national d'histoire naturelle, directeur des collections au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
c) Au titre du deuxième collège de la Commission scientifique nationale des collections
membres de la Commission scientifique
nationale des musées de France
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Serge Chambaud
professeur des universités, directeur du Musée des arts et métiers, Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
c) Au titre du deuxième collège de la Commission scientifique nationale des collections
membres de la Commission scientifique
nationale des musées de France
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Denis-Michel Boëll
conservateur général du patrimoine, directeur adjoint du Musée national de la marine
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
c) Au titre du deuxième collège de la Commission scientifique nationale des collections
membres de la Commission scientifique
nationale des musées de France
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Alfred Pacquement
conservateur général du patrimoine, directeur du Musée national d'art moderne, Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
b) Au titre du premier collège de la Commission scientifique nationale des collections
membres du troisième collège de la Commission scientifique nationale des collections
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Olivier Ruffier des Aimes
conservateur en chef du patrimoine, service régional de l'archéologie, direction régionale des affaires culturelles de la région Centre
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
b) Au titre du premier collège de la Commission scientifique nationale des collections
membres du quatrième collège de la Commission scientifique nationale des collections
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Vincent Pomarède
conservateur général du patrimoine, chef du département des peintures du musée du Louvre
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
b) Au titre du premier collège de la Commission scientifique nationale des collections
membres du deuxième collège de la Commission scientifique nationale des collections
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Yves Le Fur
conservateur général du patrimoine, directeur du département du patrimoine et des collections du musée du quai Branly
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
b) Au titre du premier collège de la Commission scientifique nationale des collections
membres du deuxième collège de la Commission scientifique nationale des collections
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Michel Van Praët
professeur émérite du Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
a) Au titre des personnalités compétentes
dans le domaine d'activité de la Commission scientifique nationale des collections
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Jacques Sallois
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
a) Au titre des personnalités compétentes
dans le domaine d'activité de la Commission scientifique nationale des collections
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Dominique Poulot
professeur des universités à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
a) Au titre des personnalités compétentes
dans le domaine d'activité de la Commission scientifique nationale des collections
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Marie-Anne Sire
conservatrice générale du patrimoine
membre de l'inspection des patrimoines
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
membres de la quatrième section de la Commission nationale des monuments historiques
Amiral François Bellec, ancien directeur du Musée national de la marine
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Caroline Piel
conservatrice générale du patrimoine
membre de l'inspection des patrimoines
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
membres de la quatrième section de la Commission nationale des monuments historiques
Amiral François Bellec, ancien directeur du Musée national de la marine
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Myriam Zuber-Cupissol
inspectrice et conseillère de 1re classe de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle, chargée des collections de design, Mobilier national
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
e) Au titre du quatrième collège de la Commission scientifique nationale des collections
responsables de collections publiques autres que celles relevant du deuxième et du troisième collèges de la Commission scientifique nationale des collections
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Christiane Naffah-Bayle
conservatrice générale du patrimoine, directrice des collections, Mobilier national
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
e) Au titre du quatrième collège de la Commission scientifique nationale des collections
responsables de collections publiques autres que celles relevant du deuxième et du troisième collèges de la Commission scientifique nationale des collections
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Mireille Klein
conservatrice en chef du patrimoine, directrice scientifique au Centre des monuments nationaux
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
e) Au titre du quatrième collège de la Commission scientifique nationale des collections
responsables de collections publiques autres que celles relevant du deuxième et du troisième collèges de la Commission scientifique nationale des collections
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Blandine Chavanne
conservatrice générale du patrimoine, directrice du musée des beaux-arts de Nantes
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
d) Au titre du troisième collège de la Commission scientifique nationale des collections
responsables des collections
publiques d'art moderne et contemporain
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Nathalie Ergino
directrice de l'Institut d'art contemporain Villeurbanne - Rhône-Alpes
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
d) Au titre du troisième collège de la Commission scientifique nationale des collections
responsables de la conservation des biens
appartenant aux collections des fonds régionaux d'art contemporain
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Catherine Elkar
directrice du fonds régional d'art contemporain de Bretagne
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
d) Au titre du troisième collège de la Commission scientifique nationale des collections
responsables de la conservation des biens
appartenant aux collections des fonds régionaux d'art contemporain
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Françoise Cohen
conservatrice en chef du patrimoine, chef du département du Fonds national d'art contemporain
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
d) Au titre du troisième collège de la Commission scientifique nationale des collections
responsable de la conservation des œuvres et objets inscrits sur l'inventaire du Fonds national d'art contemporain (Centre national des arts plastiques)
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Béatrix Saule
conservatrice générale du patrimoine, directrice du Musée national des châteaux de Versailles et de Trianon
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
c) Au titre du deuxième collège de la Commission scientifique nationale des collections
membres de la Commission scientifique
nationale des musées de France
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Clara Gelly
conservatrice en chef du patrimoine, conseillère pour les musées, direction régionale des affaires culturelles de Bourgogne
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
c) Au titre du deuxième collège de la Commission scientifique nationale des collections
membres de la Commission scientifique
nationale des musées de France
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Guillemette Andreu-Lanoë
conservatrice générale du patrimoine, chef du département des antiquités égyptiennes du musée du Louvre
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
c) Au titre du deuxième collège de la Commission scientifique nationale des collections
membres de la Commission scientifique
nationale des musées de France
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Catherine Elkar
directrice du Fonds régional d'art contemporain de Bretagne
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
b) Au titre du premier collège de la Commission scientifique nationale des collections
membres du troisième collège de la Commission scientifique nationale des collections
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Françoise Cohen
conservatrice en chef du patrimoine, chef du département du Fonds national d'art contemporain au Centre national des arts plastiques
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
b) Au titre du premier collège de la Commission scientifique nationale des collections
membres du troisième collège de la Commission scientifique nationale des collections
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Marie-Anne Sire
conservatrice générale du patrimoine
membre de l'inspection des patrimoines
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
b) Au titre du premier collège de la Commission scientifique nationale des collections
membres du quatrième collège de la Commission scientifique nationale des collections
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Christiane Naffah-Bayle
conservatrice générale du patrimoine, directrice des collections, Mobilier national
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
b) Au titre du premier collège de la Commission scientifique nationale des collections
membres du quatrième collège de la Commission scientifique nationale des collections
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Guillemette Andreu-Lanoë
conservatrice générale du patrimoine, chef du département des antiquités égyptiennes du musée du Louvre
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
b) Au titre du premier collège de la Commission scientifique nationale des collections
membres du deuxième collège de la Commission scientifique nationale des collections
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Marie Cornu
directrice de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
à la Commission scientifique nationale des collections
1
membres
a) Au titre des personnalités compétentes
dans le domaine d'activité de la Commission scientifique nationale des collections
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Charles Vallée
Objet:
membre titulaire de la commission paritaire des publications et agences de presse, dans la formation consacrée à l'examen des demandes présentées par les journaux et écrits périodiques et services de presse en ligne
représentant de la Fédération nationale de la presse spécialisée
Remplace:M. Lionel Guérin
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Hubert AMAT
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
d'office, pour limite d'âge
directeur du travail, affecté à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Guyane
Groupe:
date_debut="2013-05-09"
depart_retraite
radiation
07 Février 201307/02/2013
De: Jean-Yves Grosse
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2013-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Février 201307/02/2013
De: Michel Berson
sénateur
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalité qualifiée
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et techniques
Remplace:M. Claude Birraux
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Gérard Autran
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="2013-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Février 201307/02/2013
De: Hervé Le Coq
chef de service du laboratoire mécanique malveillance du département protection mécanique et électronique de sécurité du Centre national de prévention et de protection (CNPP)
Objet:
représentant des laboratoires reconnus par l'Etat chargés des vérifications et des tests des dispositifs de neutralisation des valeurs
en vue d'assister avec voix consultative aux travaux de la commission technique
prévue à l'article 9 du décret du
28 avril 2000
relatif à la protection des transports de fonds.
Groupe:
désignation
07 Février 201307/02/2013
De: François LANSIART
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
07 Février 201307/02/2013
De: Guillaume QUÉNET
sous-préfet
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Lot-et-Garonne
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
07 Février 201307/02/2013
De: Véronique CARON
administratrice civile
Objet:
sous-préfète, sous-préfète de Barcelonnette
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Barcelonnette"
sous-prefecture_departement_code="04"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: FATOME (Thomas)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-07-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: GUILLEMOT (Blanche)
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-07-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: LIGNOT-LELOUP (Mathilde)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-05-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: CHEVRIER-FATOME (Carine)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-05-26"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: CHAMBAUD (Laurent)
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-03-31"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: MATTERA (Michel-Henri)
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs des affaires sociales de 1re classe
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Nicole Batut
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration
date_debut="2013-04-22"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Février 201307/02/2013
De: Gérard Bertrand
Objet:
dans son corps d'origine et admis d'office
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration, détaché sur un emploi de chef de mission
Groupe:
date_debut="2013-05-10"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
07 Février 201307/02/2013
De: Pascale Fombeur
conseillère d'Etat
Objet:
présidente de sous-section de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:M. Denis Piveteau
Groupe:
president
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: CHIPAULT (François, Frédéric)
Objet:
notaire
Remplace:M. CHIPAULT (Jean-Marc)
notaire
notaire_residence="Jarnac (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: CHIPAULT (François, Frédéric)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Jarnac (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
cessation de fonction
07 Février 201307/02/2013
De: KEYSER (Peggy), épouse FRANÇOIS
Objet:
notaire
Remplace:M. GILLET (Philippe, Pol)
notaire
notaire_residence="Doulevant-le-Château (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: DUPEYRON (Damien, Jean, Marie)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Marc CAZEILS et Françoise DARRE, notaires associés
membres d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
date_debut="2008-03-18"
notaire
notaire_residence="Lourdes (Hautes-Pyrénées)"
notaire_residence_departement_code="65"
reprise de fonctions
07 Février 201307/02/2013
De: DUPEYRON (Damien, Jean, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. BEYLARD (Robert)
notaire
notaire_residence="Cavignac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: DUPEYRON (Damien, Jean, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
cessation de fonction
07 Février 201307/02/2013
De: ROUX (Sylvie, Gisèle, Lydie), épouse CHAMPELOVIER
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle CHAPAT, CHASSAINT, DESCOURS, FILERE, SAHUC, VIGOUROUX, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Loudes (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: VIGOUROUX (Gilles, Honoré)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle CHAPAT, CHASSAINT, DESCOURS, FILERE, SAHUC, VIGOUROUX, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Loudes (Haute-Loire)"
notaire_residence_departement_code="43"
cessation de fonction
07 Février 201307/02/2013
De: PIPET (Albert, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Luc BESSON, Albert PIPET et Catherine SUBERT-BESSON, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saignes (Cantal)"
notaire_residence_departement_code="15"
cessation de fonction
07 Février 201307/02/2013
De: CARADEC (Albert, Paul, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Plouescat (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: CARADEC (Emmanuelle), épouse VASSEUR
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Plouescat (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: BAGOT (Jean-Jacques)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Plouescat (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
07 Février 201307/02/2013
De: CARADEC (Albert, Paul, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Albert CARADEC et Matthieu PRIGENT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Landivisiau (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
07 Février 201307/02/2013
De: CARADEC (Emmanuelle), épouse VASSEUR
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Albert CARADEC et Matthieu PRIGENT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Landivisiau (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
cessation de fonction
07 Février 201307/02/2013
De: CHENEAU (François, Paul, Noël, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Xavier PEPIN, Pierre-Jean QUIRINS, Olivier RIGAL, notaires associés
notaire
notaire_residence="Raincy (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Claire LE HENAFF
Objet:
membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentante du ministre de la culture
membre titulaire
Remplace:Mme Alexandrine NAUDIN
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Yves FOURNEL
(Réseau français des villes éducatrices)
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
Au titre du 8° de l'article D. 141-3 du code de l'action sociale et des familles (représentants d'organismes intervenant dans le champ de la petite enfance)
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Dominique BALMARY
(Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés non lucratifs sanitaires et sociaux)
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
Au titre du 8° de l'article D. 141-3 du code de l'action sociale et des familles (représentants d'organismes intervenant dans le champ de la petite enfance)
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Robert LAFORE
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
Au titre du 7° de l'article D. 141-3 du code de l'action sociale et des familles (personnalités nommées
en raison de leur compétence et de leur expérience)
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: François de SINGLY
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
Au titre du 7° de l'article D. 141-3 du code de l'action sociale et des familles (personnalités nommées
en raison de leur compétence et de leur expérience)
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Jérôme BALLARIN
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
Au titre du 7° de l'article D. 141-3 du code de l'action sociale et des familles (personnalités nommées
en raison de leur compétence et de leur expérience)
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Isabelle YENI
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
Au titre du 7° de l'article D. 141-3 du code de l'action sociale et des familles (personnalités nommées
en raison de leur compétence et de leur expérience)
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Cécile VAN DE VELDE
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
Au titre du 7° de l'article D. 141-3 du code de l'action sociale et des familles (personnalités nommées
en raison de leur compétence et de leur expérience)
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Irène THERY
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
Au titre du 7° de l'article D. 141-3 du code de l'action sociale et des familles (personnalités nommées
en raison de leur compétence et de leur expérience)
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Hélène PERIVIER
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
Au titre du 7° de l'article D. 141-3 du code de l'action sociale et des familles (personnalités nommées
en raison de leur compétence et de leur expérience)
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Marianne LAIGNEAU
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
Au titre du 7° de l'article D. 141-3 du code de l'action sociale et des familles (personnalités nommées
en raison de leur compétence et de leur expérience)
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Eliane LABOURLETTE
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
Au titre du 7° de l'article D. 141-3 du code de l'action sociale et des familles (personnalités nommées
en raison de leur compétence et de leur expérience)
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Anne CADORET
Objet:
membres du Haut Conseil de la famille
Au titre du 7° de l'article D. 141-3 du code de l'action sociale et des familles (personnalités nommées
en raison de leur compétence et de leur expérience)
Groupe:
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Bertrand FRAGONARD
Objet:
président du Haut Conseil de la famille
Groupe:
president
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: DEBAR (Renée)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
première conseillère de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2013-03-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Février 201307/02/2013
De: Hervé PIEGAY auprès du président du CNRS
Objet:
chargé de mission, pour l'Institut Ecologie et Environnement
Groupe:
date_debut="2013-03-12"
cessation de fonction
07 Février 201307/02/2013
De: Fabien GODEFERD
directeur de recherche 2 ème classe du CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Sa mission a pour objet d'assister le directeur adjoint scientifique de la section 10 en charge des activités scientifiques Mécanique des Fluides
Groupe:
date_debut="2013-03-01"
date_fin="2013-12-31"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Pierre Chavel
directeur de recherche de première classe au CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2013-12-31"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De:
Christian
Objet:
date_debut="2013-02-01"
cessation de fonction
07 Février 201307/02/2013
De: Olivier Gicquel
Professeur de l'Ecole Centrale de Paris
Objet:
directeur de l'unité propre de recherche intitulée « Laboratoire d'énergétique moléculaire et macroscopique, combustion (EM2C) » n° de code 288
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Guillaume HANROT
professeur des universités à l'ENS Lyon
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Daniel HIRSCHKOFF
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Yannis MANOUSSAKIS
professeur première classe à l'Université de Paris-Sud
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:Mme Christine PAULIN
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Jean-Christophe PESQUET
professeur première classe à l'Université de Paris-Est Marne-la-Vallée
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Gilles ROUSSEL
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Jean-Marc L'Hermite
CR1
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
07 Février 201307/02/2013
De: Pascal Paganini
directeur de recherche de deuxième classe
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2013-08-31"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Olivier Drapier
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
cessation de fonction
07 Février 201307/02/2013
De: Serge PIN
Chargé de recherche de Îère classe titulaire au CNRS
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Michel EPHRITIKHINE
Groupe:
date_debut="2012-11-19"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Edouard CHALLE
Chargé de recherche 1 ère classe CNRS
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Jean François
Groupe:
date_debut="2012-11-27"
date_fin="2013-06-30"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Antoine ROUSSEAU
directeur de recherche 2ème classe du CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Sa mission a pour objet d'assister la directrice adjointe scientifique de la section 10 en charge des activités scientifiques plasmas
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
date_fin="2013-12-31"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Isabelle SAGNES
directeur de recherche de 2 ème classe au CNRS
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Sa mission a pour objet de suivre les activités de recherche en nanotechnologies et TGIR
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
date_fin="2013-12-31"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Béatrice DAGENS
directeur de recherche 2 ème classe au CNRS
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Sa mission a pour objet d'assister le directeur adjoint scientifique de la section 8 en charge de la photonique
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
date_fin="2013-12-31"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Michel Rosso
directeur de recherche de première classe au CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du Président pour l'Institut de Physique
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
date_fin="2013-12-31"
nomination
07 Février 201307/02/2013
De: Christophe Clanet
Directeur de recherche du CNRS
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Jean-marc Chomaz
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
07 Février 201307/02/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.