20 Mars 1999


De: Leroyer (Anthony)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
ecole
radiation
20 Mars 199920/03/1999
De: Chang (Kou Yi)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Groupe:
ecole
radiation
20 Mars 199920/03/1999
De: Tixador (Jean-Philippe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Romero (Moïse)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Pinchart (Jean-Philippe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Pauchard (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Naanaa (Bouchaïb)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Milesi (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Lamoureux (Fabrice)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Labracherie (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Irvoas (Thierry)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Gronlet (Patrice)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Depierre (Franck)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Denux (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Delille (François)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Constant (Tony)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Bonnefille (Georges)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Bilesimo (Michel)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Bernannou (Mohammed)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Auclair (Pascal)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Almeida (Jean-Luc)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Dariosecq (Denise)
attachée d'administration centrale du ministère de l'intérieur, en position de service détaché auprès du ministère des affaires étrangères depuis le
1er janvier 1993
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1998-10-03"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères"
intégration
20 Mars 199920/03/1999
De: Claude Martin
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérale d'Allemagne
Remplace:M. François Scheer
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Allemagne"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Caillaud (Michel)
Objet:
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
détachement
20 Mars 199920/03/1999
De: Caillaud (Michel)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
sous-préfet de Saint-Girons
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Girons"
sous-prefecture_departement_code="09"
cessation de fonction
20 Mars 199920/03/1999
De: Zitzermann (Bernard)
Ecole nationale Louis-Lumière
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Wahnich (Stéphane)
université Paris-XII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Wahnich (Stéphane)
université Paris-XII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Leval (Gérard)
université Lille-III
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Le Champion (Rémy)
université Paris-II
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Génin (Marc)
université d'Amiens
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Grenier (Bernard)
université Montpellier-III
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Chatain (Guy)
université Grenoble-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Béhar (Daniel)
université Paris-XII
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Bonnet (Philippe)
ENSATT
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Michel (Evelyne-Claude)
INSA de Lyon
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Hildesheimer (Françoise)
université Paris-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Docquiert (Françoise)
université Paris-I
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: de Montgolfier (Cyrille)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, en position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1999-03-08"
réintégration
20 Mars 199920/03/1999
De: Randoin (Philippe, Guy, Pierre, Marie, Justin)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Marguerite Deculty, veuve Bellon, et Jean-Paul Bellon, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)"
huissier_residence_departement_code="63"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Deculty (Marguerite), veuve Bellon
Objet:
huissier de justice associée
membre de la société civile professionnelle Marguerite Deculty, veuve Bellon, et Jean-Paul Bellon, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)"
huissier_residence_departement_code="63"
cessation de fonction
20 Mars 199920/03/1999
De: Dorner (Marie, Maurice, Christian)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Masevaux (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
cessation de fonction
20 Mars 199920/03/1999
De: Jourdan (Paul, Louis, Julien)
Objet:
notaire
Remplace:M. Bertrand (Henri)
notaire
notaire_residence="Luzy (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Blondy (Alain)
professeur d'histoire et de communication à l'université de Paris-Sorbonne
Objet:
vice-président du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 1999
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Suard (Emmanuel)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 1999
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Ropert (Gérard)
directeur général de la caisse primaire centrale d'assurance maladie de Lyon
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 1999
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Pellet (Rémy)
maître de conférences au Conservatoire national des arts et métiers et à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 1999
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Naves (Pierre)
inspecteur général des affaires sociales à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 1999
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Gilmant (Gérard)
directeur de l'union de recouvrement de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rouen
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 1999
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Gaboriau (Jean-Claude)
directeur de la caisse de mutualité sociale agricole d'Angoulême
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 1999
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Demilly (Christophe)
directeur de la caisse d'allocations familiales de Reims
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 1999
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Daudet (Jean-François)
directeur de la caisse de l'assurance vieillesse artisanale de la coiffure
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 1999
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Chassany (Jean-Michel)
directeur adjoint de l'union régionale des sociétés de secours minières du Centre
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 1999
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Berthiaume (Marc)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 1999
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Tiffet (Olivier)
praticien hospitalier universitaire à la faculté de médecine de Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Sciences de la vie
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Marsil (Jean-Michel)
médecin-conseil à l'échelon régional du service médical de Lyon
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Sciences de la vie
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Landais (Marc)
sous-directeur à l'union des caisses nationales de sécurité sociale
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Science politique
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Guignard (Jean-Jacques)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie de Rennes
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Mathématiques appliquées à l'économie et technique quantitatives
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Huteau (Gilles)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie d'Aurillac
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Législation de sécurité sociale
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Bouilloux (Alain)
maître de conférences à l'université Lyon-II
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Législation de sécurité sociale
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Patouillard (Marc)
responsable du centre informatique Tréfilerie, à Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Informatique
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Lecointe (Marc-Honoré)
directeur adjoint à la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Informatique
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Hardouin (Patrick)
professeur associé d'économie à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Economie
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Galerneau (Pierre)
agent comptable de l'union de recouvrement de sécurité sociale et d'allocations familiales de La Rochelle
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit des affaires
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Amable (Patrick)
directeur adjoint à la caisse primaire d'assurance maladie d'Evreux
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit civil
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Gailleton (Dominique)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit administratif
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Blanc (François-Emmanuel)
directeur adjoint à la caisse primaire d'assurance maladie de Bobigny
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit administratif
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Berthias (Roger)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie de Lille
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Comptabilité
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Belkacem (Jean-Philippe)
expert-comptable au cabinet Alix et associés à Monistrol-sur-Loire
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Comptabilité
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Mathien (Michel)
professeur à l'université de Strasbourg
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Communication
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Durand (Lucien)
directeur de la caisse d'allocations familiales d'Angers
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Communication
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Gacon (Gérard)
maître de conférences à l'université Jean-Monnet de Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Anglais
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Verney-Carron (Richard)
directeur adjoint de l'union de recouvrement de sécurité sociale et d'allocations familiales de Saint-Etienne
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Thiers (Jean-Marie)
maître de conférences à la faculté de droit d'Avignon
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Staelens (Patrick)
maître de conférences à l'université de Perpignan
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Rouvière (Daniel)
directeur adjoint de la fédération des organismes de sécurité sociale de la région Sud-Est
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Laurent (Claude)
directeur de la mutualité sociale agricole de l'Ain
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Hiebel (François)
agent comptable de l'union de recouvrement de sécurité sociale et d'allocations familiales de Bordeaux
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Gillet (Jean-Louis)
président de la 14e chambre de la cour d'appel de Versailles
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Georges (Alain)
directeur de la caisse de l'assurance vieillesse artisanale de Rennes
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Delorme (Alain)
directeur adjoint de la caisse d'allocations familiales de Saint-Etienne
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Boureille (Bernard)
professeur des universités, directeur du département AES à l'université de Saint-Etienne
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Lemasson (Sylvie)
maître de conférences de science politique à l'Institut d'études politiques de Grenoble
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Science politique
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Drouet d'Aubigny (Catherine)
maître de conférences de mathématiques à l'université Pierre-Mendès-France de Grenoble-II
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Mathématiques appliquées à l'économie et technique quantitatives
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Teyssier (Christine)
maître de conférences à la faculté de droit et de gestion de Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Gestion financière
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Gential (Dominique)
agent comptable de la caisse de mutualité sociale agricole de Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Gestion financière
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Besson (Sylviane)
directrice de la caisse d'allocations familiales de Tours
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Economie
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Laulom (Sylvaine)
maître de conférences à l'université Jean-Monnet de Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit du travail
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Klein (Marie-Paule)
directrice adjointe de la caisse primaire d'assurance maladie de Strasbourg
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit du travail
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Espesson (Béatrice)
maître de conférences à l'université Jean-Monnet de Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit des affaires
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Porchy (Stéphanie)
professeur d'université, à Lyon
Objet:
examinateurs spécialisés pour les épreuves techniques orales
Droit civil
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Rossi (Bruna)
professeur agrégé d'italien au lycée Les Eaux Claires, à Grenoble
Objet:
examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Italien
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Chevillon (Colette)
professeur agrégé d'italien au lycée du Grésivaudan, à Meylan
Objet:
examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Italien
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Odin (Jacqueline)
professeur d'espagnol au lycée d'Alembert, à Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Espagnol
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Laloye (Maryse)
professeur certifié d'espagnol au lycée Albert-Triboulet, à Romans-sur-Isère
Objet:
examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Espagnol
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Castano (Maryse)
professeur certifié d'anglais, à Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Anglais
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Revellin (Yvette)
professeur certifié d'allemand au lycée d'Alembert, à Saint-Etienne
Objet:
examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Allemand
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Chaize (Gisèle)
professeur agrégé d'allemand au lycée Simone-Veil, à Saint-Priest-en-Jarez
Objet:
examinateurs spécialisés pour l'épreuve facultative de langue à l'écrit
Allemand
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Soussia (Corinne)
auditrice à la Cour des comptes
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Lianos (Florence)
inspectrice adjointe des affaires sociales à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
correcteurs associés pour les épreuves écrites obligatoires
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Gadreau (Maryse)
professeur de sciences économiques à l'université de Dijon
Objet:
présidente du jury des concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale pour 1999
Groupe:
president
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Claret de Fleurieu (Agnès)
inspectrice générale de l'équipement
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentant de l'Etat désignée par le ministre chargé de l'urbanisme
Remplace:Mme Debreil (Aude)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Durrleman (Colas)
administrateur civil, chef du service du développement urbain et de l'habitat à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
Remplace:Mme Claret de Fleurieu (Agnès)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Grosse (Jean-Yves)
Objet:
membre suppléant à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalité qualifiée dans le domaine de l'aéronautique
Remplace:M. Mariani (Jean-Marie)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Riegert (Anne)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="1998-10-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
20 Mars 199920/03/1999
De: Zaffran (Claude)
Objet:
aumônier israélite, placé auprès de l'état-major des armées
Groupe:
date_debut="1999-03-01"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Ichard (Claude)
attachée d'administration centrale du ministère de la défense (anciens combattants), détachée le
1er février 1996
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur, intégrée dans ce corps le
11 juin 1998
Objet:
à compter de cette date, du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense (anciens combattants)
radiation
20 Mars 199920/03/1999
De: Reecht (François)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Mertiny (Damien)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Lautier (Jean-Michel)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Descombes (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Capou (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Berthuit (Xavier)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Aïdel (Nacime)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Mis (Lionel)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Laclau (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Houplain (Hubert)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Gronnwald (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Blaszczyk (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Sarr (Monique)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Girard (Laurence)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Sordello (Sandra)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Sambrana (Gérard)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Richard (Olivier)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Clepkens (Hugues)
administrateur territorial
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Chalvidan (Pierre)
maître de conférences d'université
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Chalvidan (Pierre)
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Bonin (François)
trésorier principal, Trésor public
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Bainville (Vincent)
attaché principal
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Saussier (Stéphane)
maître de conférences d'université
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Germain (Eric)
maître de conférences d'université
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Duyck (Jean-Yves)
maître de conférences d'université
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Diringer (Bertrand)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Diringer (Bertrand)
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Breining (Antoine)
directeur territorial
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Lecourbe (Anne)
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Le Mouel (Joëlle)
sous-préfète
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Lachmann (Marie-Gabrielle)
professeur agrégé
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Gilman (Marie-Hélène)
maître de conférences d'université
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la première catégorie de candidats
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Riou (Catherine)
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Forgerit (Françoise)
professeur agrégé
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Corraze (Marine)
administratrice territoriale
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Carpentier (Rolande)
directrice d'hôpital
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Bazy-Malaurie (Claire)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
présidente des jurys chargés d'apprécier les épreuves instituées pour l'accès au cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
ecole
president
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Laurent Perrin
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de la pêche
Chef adjoint de cabinet
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Erwan Lescop
Objet:
chef adjoint de cabinet
date_debut="1999-03-18"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
cessation de fonction
20 Mars 199920/03/1999
De: Joly (Yvonne)
Objet:
au titre des articles L. 4-1 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
date_debut="1999-06-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Nourisson (Didier)
attaché des services déconcentrés du ministère de la culture et de la communication, en position de service détaché auprès du ministère des affaires étrangères
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1998-10-03"
a_sa_demande
corps="Attachés d'administration centrale du ministère des affaires étrangères"
intégration
20 Mars 199920/03/1999
De: Sanchez (Catherine)
attachée principale de 2e classe du ministère de l'intérieur (outre-mer), 4e échelon, placée en position de détachement auprès des services du Premier ministre depuis le
16 septembre 1996
Objet:
à l'administration centrale du ministère de l'intérieur (outre-mer)
date de sa titularisation
conseillère de 1re classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="1998-11-24"
réintégration
20 Mars 199920/03/1999
De: Sanchez (Catherine)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur (outre-mer)
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur (outre-mer)"
radiation
20 Mars 199920/03/1999
De: Alain Coleno
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Jacqueline Godet
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Verne (Laurent, Pierre)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Dominique Maccini et Philippe Randoin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Vichy (Allier)"
huissier_residence_departement_code="03"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Randoin (Philippe, Guy, Pierre, Marie, Justin)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Dominique Maccini et Philippe Randoin, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Vichy (Allier)"
huissier_residence_departement_code="03"
cessation de fonction
20 Mars 199920/03/1999
De: Frizet (Marie-Hélène, Colette, Simone)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Frizet, Jean-Louis Loyer et Serge Chopard, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Viviers (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Loyer (Jean-Louis, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Louis Frizet, Jean-Louis Loyer et Serge Chopard, notaires associés
notaire
notaire_residence="Viviers (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
cessation de fonction
20 Mars 199920/03/1999
De: Montalescot (Jean-Pierre, Roger)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office notarial
notaire
notaire_residence="Clisson (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Guyau (Luc)
président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de crédit agricole, à titre de représentant des organisations professionnelles agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Vila (Dominique)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1999
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Schweisguth (Claude)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1999
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Vergain (Philippe)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1999
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Saunier (Bruno)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1999
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Sarmant (Thierry)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1999
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Ricard (Bruno)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1999
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Le Chanu (Patrick)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1999
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Gouedo (Jean-Marc)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1999
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Fehrnbach (Xavier)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1999
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Arnould (Patrick)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1999
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Vernus-Moutin (Isabelle)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1999
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Rit (Christèle)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1999
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Magnien (Agnès)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1999
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Limon (Marie-Françoise)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1999
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Lejeune (Anne)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1999
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Jugie (Sophie)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1999
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Getreau (Florence)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1999
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Gaume (Luce)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1999
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Chavanne (Blandine)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1999
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Baldassari (Anne)
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 1999
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: De Domenico (André)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur intérimaire de la régie d'avances de l'administration centrale du ministère de la défense (direction des services financiers), instituée
Remplace:M. Lerat (Raymond)
Groupe:
date_debut="1999-03-09"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Lissowski (Antoine)
Objet:
directeurs adjoints à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Ducret (Pierre)
administrateurs civils hors classe, sous-directeurs
Objet:
directeurs adjoints à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Spiry (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Rousseau (Yannick)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Robin (Dominique)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Le Roux (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Goëneau (Stéphane)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Frehel (Jacky)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Doyen (Sylvain)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Chéruel (Richard)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Brunaud (Eric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1998
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Varet (David)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Timsit (Ken)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Saias (Daniel)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Poulet (Bastien)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Polaillon (Nicolas)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Pluchet (Guillaume)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Ohman (Erik)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Velasco Miranda
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Martin (Gwendal)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Loustalet (Patrick)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Lorret (Cédric)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Lelarge (Vincent)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Lazimy (Benjamin)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Lassagne (Mathieu)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Laplanche (Yves)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Kodjo (Sitsofé)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Khalil (Lionel)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Kerob (Julien)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Grazi (Stéphane)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Gicquel (Romuald)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Freysz (Jean)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Coignard (Cédric)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Capron (Antoine)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Bron (Frédéric)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Bouhours (Guillaume)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Bindel (Xavier)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Baudry (Marc)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Sozzi (Clémentine)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Mutz (Delphine)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Guitry-Azam (Ludivine)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: André (Maud)
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
(Sandrine)
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De:
Allard-Couluon
Objet:
élèves stagiaires en deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Le Franc (Louis)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Dordogne
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la zone de défense Sud, préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
sous-prefet
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Clement (Philippe, Jean-Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Reine, Jean-Claude Guigou, Jean-Pierre Le Naour, Emile-Marc Falgon et Christian François, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Antibes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Guigou (Jean-Claude, Jérôme)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Reine, Jean-Claude Guigou, Jean-Pierre Le Naour, Emile-Marc Falgon et Christian François, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Antibes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
20 Mars 199920/03/1999
De: Loyer (Jean-Louis, Georges)
Objet:
notaire
Remplace:Mme Perrin (Myriam, Joëlle), épouse Seguin
notaire
notaire_residence="Sainte-Cécile-les-Vignes (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Pichard (Guy)
Objet:
au titre de l'année 1999 sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"
inscription
20 Mars 199920/03/1999
De: Marlier (Claude)
Objet:
au titre de l'année 1999 sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"
inscription
20 Mars 199920/03/1999
De: Gourdon (François)
Objet:
au titre de l'année 1999 sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"
inscription
20 Mars 199920/03/1999
De: Coat (Michel)
Objet:
au titre de l'année 1999 sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"
inscription
20 Mars 199920/03/1999
De: Gérard Lindeperg
député de la Loire
Objet:
en application des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle
Groupe:
charge
20 Mars 199920/03/1999
De: Rag El Hassi (Habib)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Onteniente (Marc)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Meynet (Stéphane)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Leloutre (Antoine)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Romagnoli (Emmanuel)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
En deuxième année du cycle
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Meyer (Jean-Philippe)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
En deuxième année du cycle
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Dussart (Marc-Henri)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
En deuxième année du cycle
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Blanc (François)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
En deuxième année du cycle
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Bentot (Matthieu)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
En deuxième année du cycle
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Pitiot (Catherine)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Matamala (Gérard)
Objet:
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre du comité des départements et territoires d'outre-mer constitué au sein du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Wicker (Christiane)
Objet:
comme
Groupe:
désignation
20 Mars 199920/03/1999
De: Gastou (Chantal, Gilberte, Andrée)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Verdun et Chantal Gastou, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
cessation de fonction
20 Mars 199920/03/1999
De: Philippe-Damagnez (Joël)
capitaine de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat
Groupe:
corps="Attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat"
intégration
20 Mars 199920/03/1999
De: Lhomme (Stéphane, Christian, François)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bernard Jannot et Philippe Clement, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Briey (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Arricastres (Olivier, Henri)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bernard Jannot et Philippe Clement, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Briey (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Clement (Philippe, Jean-Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Bernard Jannot et Philippe Clement, notaires associés
notaire
notaire_residence="Briey (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
20 Mars 199920/03/1999
De: Laude (Claude)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1999
(Béatrice)
Groupe:
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Benazeth (Dominique)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1999
(Béatrice)
Groupe:
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Delpuech (André)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1999
(Béatrice)
Groupe:
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Gourarier (Zeev)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1999
Groupe:
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Galland (Bruno)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1999
Groupe:
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Fournie (Pierre)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1999
Groupe:
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Wallart (Claudine)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1999
(Béatrice)
Groupe:
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Marouseau (Pascale)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1999
(Béatrice)
Groupe:
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Chew (Hélène)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1999
(Béatrice)
Groupe:
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Cartier (Claudine)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1999
(Béatrice)
Groupe:
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Brunet (Marceline)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1999
(Béatrice)
Groupe:
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Bouchet (Ghislaine)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1999
(Béatrice)
Groupe:
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Piel (Caroline)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1999
Groupe:
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Merot (Catherine)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1999
Groupe:
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Hedel-Samson (Brigitte)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1999
Groupe:
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Bouvet (Mireille)
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1999
Groupe:
promotion
20 Mars 199920/03/1999
De: Nicolaïeff (Bernard)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Vermeulen (Patrice)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale d'équipement commercial
Remplace:M. Scemama (Bernard)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Anglade (Jacques)
attaché principal d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
date de sa titularisation
administrateur civil de 2e classe
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations"
radiation
20 Mars 199920/03/1999
De: Persin (Julien)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Ferreri (Jean-Thomas)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Blanchard (Benoît)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Rollet (Damien)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Remicourt (Benoît)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Bousquet (François)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Belet (Christophe)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Chehense (Marie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Magnin (Laurent)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Bertrand (Stéphane)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Ricaud (Arnaud)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Perhirin (Julien)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Menneron (Pierre-Alain)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Malet (Yann)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Le Maire (Alexis)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: El Kariki (Jamal)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Deffin (Yann)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Bégat (Véronique)
Objet:
élèves stagiaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Terreux (Amandine)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Ripert (Ségolène)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Mastchenko (Anouck)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Mandon (Sophie)
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1998-1999
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
20 Mars 199920/03/1999
De: Prodnik (Guy)
lieutenant de police, 25 ans de services civils et militaires. Décédé le 14 janvier 1999
des suites des blessures reçues en service commandé le 4 janvier 1999
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
15 janvier 1999
legion_honneur
annees_service="25"
grade="Chevalier"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Perot (Stéphane, Michel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Provins (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Roussey (Corinne, Béatrice), épouse Perot
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Provins (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: André Guihal
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat, président de cour administrative d'appel
Groupe:
date_debut="1999-05-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Mars 199920/03/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.