Jocelyne Cabanal

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Jocelyne Cabanal-Duvillard
De: Jocelyne CABANAL
représentant la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
2° Au titre du 5° de l'article D. 4261-2 du code de la défense
Groupe:
Conseil supérieur de la réserve militaire
JORFTEXT000047980790(source JORF)
nomination
20 Août 202320/08/2023
De: CABANAL (Jocelyne)
Objet:
pour siéger
membres suppléants au Haut Conseil du travail social
2. Au titre du collège des professionnels du secteur social et médicosocial
b) Représentants des organisations syndicales de salariés du secteur social
représentant de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
JORFTEXT000045905732(source JORF)
nomination
14 Juin 202214/06/2022
De: CABANAL (Jocelyne)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
pour la durée prévue à l'article R. 411-2 du même code
3° Au titre du 6° de l'article R. 411-1
représentante de la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
date_debut="2017-10-01"
JORFTEXT000035708654(source JORF)
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: Jocelyne CABANAL
suppléante
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre des représentants des salariés au sein du collège des partenaires sociaux
2
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
Conseil national d'orientation des conditions de travail
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Conseil d'orientation des conditions de travail
JORFTEXT000034074586(source JORF)
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: CABANAL (Jocelyne)
Objet:
Haut Conseil du travail social
2) Au titre du collège des professionnels du secteur social et médicosocial
b) Représentants des organisations syndicales de salariés du secteur social
représentant de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
JORFTEXT000032851798(source JORF)
nomination
07 Juillet 201607/07/2016
De: Jocelyne CABANAL
CFDT, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
4. Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530129A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jocelyne CABANAL
CFDT, suppléée par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
4. Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530124A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: CABANAL (Jocelyne)
Objet:
au titre du a du 6° de l'article R. 411-1 du code de la mutualité
représentante de la Confédération française démocratique du travail
Remplace:Mme DESCACQ (Véronique)
Groupe:
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Conseil supérieur de la mutualité
JORFTEXT000029624000(source JORF)
désignation
24 Octobre 201424/10/2014
De: Jocelyne Cabanal
désignée par la Confédération française démocratique du travail
Objet:
membres du Haut Conseil du financement de la protection sociale
représentante des organisations professionnelles et syndicales
Groupe:
Haut Conseil du financement de la protection sociale
JORFTEXT000029562924(source JORF)
nomination
12 Octobre 201412/10/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.