Joseph Revol

De: Joseph Revol
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
dans leurs fonctions de membres de la commission d'indemnisation
prévue à l'article 47-III de la loi du
31 décembre 1991
précitée
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1995-02-27"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000369690(source JORF)
renouvellement
28 Février 199528/02/1995
De: Revol (Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des cadres
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="1993-09-30"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
JORFTEXT000000530447(source JORF)
admission
11 Juin 199311/06/1993
De: Revol (Joseph)
inspecteur général
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Représentants de l'inspection des affaires sociales
Titulaires
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
duree="trois ans"
JORFTEXT000000527690(source JORF)
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Revol (Joseph)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
Siègent également, pour apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale des affaires sociales
Membres titulaires
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
JORFTEXT000000534941(source JORF)
nomination
20 Octobre 199020/10/1990
De: Revol (Joseph)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres de la commission d'assistance judiciaire
instituée par l'article R.144-2 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
Commission d'assistance judiciaire
JORFTEXT000000351443(source JORF)
nomination
04 Octobre 199004/10/1990