corps="Inspection générale des affaires sociales" (tag)


De: Thibault JARADE-PIENIEK
administrateur territorial, mis à disposition auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
inspecteur en service extraordinaire depuis le
1er mai 2019
Groupe:
date_debut="2024-05-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
26 Avril 202426/04/2024
De: Mathias ALBERTONE
directeur d'hôpital hors classe, mis à disposition auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
inspecteur des affaires sociales depuis le
1er mars 2020
Groupe:
date_debut="2024-05-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
20 Avril 202420/04/2024
De: Céline PERRUCHON
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
les mots : « inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale »
Groupe:
date_debut="2022-10-15"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
26 Octobre 202326/10/2023
De: Franck LE MORVAN
administrateur général, détaché auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
inspecteur général des affaires sociales depuis le
1er octobre 2018
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales depuis le"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
03 Janvier 202303/01/2023
De: Eric GINESY
administrateur de l'Etat hors classe, détaché auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
inspecteur des affaires sociales de 1re classe depuis le
1er septembre 2019
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
30 Décembre 202230/12/2022
De: Corinne CHERUBINI
directrice du travail hors classe, nommée à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice générale des affaires sociales
inspectrice générale des affaires sociales depuis le
1er janvier 2020
Groupe:
date_debut="2023-01-01"
inspecteur_general="Affaires sociales depuis le"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
08 Décembre 202208/12/2022
De: Nicole BOHIC
médecin général de santé publique, détachée auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice générale des affaires sociales
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2022-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
08 Décembre 202208/12/2022
De: Christian POIRET
administrateur général de l'Etat, mis à disposition du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
au grade d'inspecteur général des affaires sociales
inspecteur général en service extraordinaire depuis le
15 mai 2017
Groupe:
date_debut="2022-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
18 Novembre 202218/11/2022
De: Tristan KLEIN
administrateur de l'Etat hors classe, mis à disposition du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe
inspecteur en service extraordinaire depuis le
20 mai 2019
Groupe:
date_debut="2022-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
11 Novembre 202211/11/2022
De: Thierry PAUX
ingénieur en chef du génie sanitaire, détaché dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
au grade d'inspecteur des affaires sociales de 1re classe, depuis
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2019-10-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
26 Octobre 202226/10/2022
De: Azadeh AKRAMI-CASTANON
administratrice de l'Etat, détachée
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, auprès de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice des affaires sociales de 1re classe depuis le
1er novembre 2019
Groupe:
date_debut="2022-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
16 Octobre 202216/10/2022
De: Céline PERRUCHON
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale, détachée
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
inspectrice des affaires sociales de 1re classe, auprès de l'inspection générale des affaires sociales depuis le
15 octobre 2019
Groupe:
date_debut="2022-10-15"
inspecteur_general="Affaires sociales depuis le"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
14 Octobre 202214/10/2022
De: Geneviève GUEYDAN
administratrice générale de l'Etat, mise à disposition du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
au grade d'inspectrice générale des affaires sociales
inspectrice générale des affaires sociales depuis le
18 septembre 2017
Groupe:
date_debut="2022-09-18"
inspecteur_general="Affaires sociales depuis le"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
14 Septembre 202214/09/2022
De: Valérie GERVAIS
administratrice générale de l'Etat, mise à disposition du service de l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales, dans le grade d'inspectrice générale des affaires sociales
inspectrice en service extraordinaire depuis le
15 mai 2017
Groupe:
date_debut="2022-05-15"
inspecteur_general="Affaires sociales, dans le grade d'inspectrice générale des affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
29 Avril 202229/04/2022
De: Marthe-Elisabeth OPPELT
magistrate hors hiérarchie
Objet:
auprès du ministère des solidarités et de la santé
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice générale des affaires sociales au sein du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2021-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales au sein du service de l'inspection générale des affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
06 Novembre 202106/11/2021
De: Laurent CAUSSAT
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), détaché
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
au grade d'inspecteur général
inspecteur général des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales depuis le
1er décembre 2015
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
01 Décembre 202001/12/2020
De: Carine CHEVRIER
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
du corps de l'inspection générale des affaires sociales
date de son intégration au Conseil d'Etat
conseillère d'Etat en service ordinaire
Groupe:
date_debut="2019-04-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
radiation
20 Juillet 201920/07/2019
De: Philippe LAMOUREUX
inspecteur général des affaires sociales, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
radié des cadres
Groupe:
date_debut="2018-11-12"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
20 Février 201920/02/2019
De: Marthe-Elisabeth OPPELT
présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans
Objet:
auprès du ministère des solidarités et de la santé
inspecteur général des affaires sociales dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2018-11-01"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
12 Décembre 201812/12/2018
De: GAGNEUX (Michel)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales, en service détaché
Groupe:
date_debut="2018-03-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
29 Novembre 201729/11/2017
De: Raphaël RADANNE
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
radié des cadres
Groupe:
date_debut="2014-10-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
23 Avril 201723/04/2017
De: Benjamin JOLY
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, en service détaché
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2016-01-04"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
23 Avril 201723/04/2017
De: Emmanuel DECHIN
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
14 Décembre 201414/12/2014
De: Dominique Barella
magistrat hors hiérarchie
Objet:
auprès du ministère des affaires sociales et de la santé
inspecteur général dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-01-02"
duree="dix-huit mois"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
15 Juin 201315/06/2013
De: Vincent (Gérard)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2013-03-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
07 Août 201207/08/2012
De: Mercereau (François)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-04-21"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite
réintégration
08 Mai 201208/05/2012
De: Chadelat (Jean-François)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2012-10-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
27 Janvier 201227/01/2012
De: Bolot-Gittler (Anne)
inspectrice des affaires sociales de 1re classe, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-07-09"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
15 Octobre 201115/10/2011
De: Bolot-Gittler (Anne)
inspectrice des affaires sociales de 1re classe
Objet:
du corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
radiation
15 Octobre 201115/10/2011
De: Joubert (Alain)
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, en disponibilité
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2010-03-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
08 Avril 201108/04/2011
De: Nguyen Van Yen (Christian)
inspecteur des affaires sociales de 1re classe, en disponibilité
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2008-07-27"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
30 Novembre 200830/11/2008
De: Dominique Barella
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Angoulême
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
15 Octobre 200815/10/2008
De: Leconte (Thierry)
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur des affaires sociales de 1re classe (3e échelon)
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
intégration
16 Mai 200816/05/2008
De: Antoine Catinchi
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
14 Décembre 200714/12/2007
De: Thierry Dieuleveux
inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Jean Roigt
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Laurent Chambaud
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au comité de sélection pour l'intégration des inspecteurs et inspecteurs généraux dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Remplace:M. Jean-Philippe Vinquant
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
nomination
10 Octobre 200710/10/2007
De: Mireille Jarry
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-12-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
04 Août 200704/08/2007
De: Brigitte Gresy
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
date de son intégration dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2007-03-07"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
27 Juillet 200727/07/2007
De: Chevallereau (Jean-François)
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur des affaires sociales
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2006-10-17"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
13 Février 200713/02/2007
De: Aubry (Eric)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2006-01-06"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
08 Novembre 200608/11/2006
De: Brigitte Gresy
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspectrice générale
Groupe:
date_debut="2006-03-07"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
17 Juin 200617/06/2006
De: Henri Moyen
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur du 1er mars au
31 août 2006
inclus
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
20 Mai 200620/05/2006
De: Eric Aubry
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2005-01-06"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
09 Avril 200509/04/2005
De: Jean-François Benevise
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère des solidarités, de la santé et de la famille et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2004-07-02"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
18 Décembre 200418/12/2004
De: Henri Moyen
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
inspecteur
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
28 Juillet 200428/07/2004
De: Bénévise (Jean-François)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, au ministère de la santé et de la protection sociale, au ministère de la famille et de l'enfance et au ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-07-02"
duree="un an"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
détachement
27 Mai 200427/05/2004
De: Jean-Louis Buhl
inspecteur général des affaires sociales, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2003-01-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
18 Juin 200318/06/2003
De: Jean-Louis Buhl
inspecteur général des affaires sociales, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
du corps de l'inspection générale des affaires sociales
date de sa nomination
trésorier-payeur général de l'Yonne
Groupe:
date_debut="2003-01-13"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
radiation
18 Juin 200318/06/2003
De: Clément (Jean-Marie)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2002-03-21"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
23 Juillet 200223/07/2002
De: Rose-Marie Van Lerberghe
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales pour être admise
à faire valoir ses droits à la retraite
radiée des cadres
inspectrice générale des affaires sociales, en disponibilité pour convenances personnelles
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales, en disponibilité pour convenances personnelles"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
depart_retraite
réintégration
09 Juillet 200209/07/2002
De: Bolot-Gitler (Anne)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
placée en position de détachement auprès de l'Agence française du sang
directrice
Groupe:
date_debut="1999-03-15"
duree="trois ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
13 Avril 200013/04/2000
De: Clouet (Philippe)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
réintégration
08 Mai 199908/05/1999
De: Soutou (Pierre)
directeur de l'administration générale et de la modernisation des services
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale des affaires sociales du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Membres suppléants
Remplace:M. Perrel (Jean-Claude)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Mars 199409/03/1994
De: Ramond (Maurice)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale des affaires sociales du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Mars 199409/03/1994
De: Paul (Stéphane)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale des affaires sociales du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Membres suppléants
Remplace:Mme Reyrole (Liliane)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
09 Mars 199409/03/1994
De: Rollet (Christian)
inspecteur général, chef du service
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale des affaires sociales du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Membres titulaires
Remplace:M. Lucas (Michel)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
nomination
09 Mars 199409/03/1994
De: Bertrand (Jean-Marie)
directeur de l'administration générale, du personnel et du budget
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale des affaires sociales du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Membres titulaires
Remplace:M. Antonmattei (Pierre)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
nomination
09 Mars 199409/03/1994
De: Reyrole (Liliane)
Docteur
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale des affaires sociales du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Membres titulaires
Remplace:M. Revol (Joseph)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
nomination
09 Mars 199409/03/1994
De: Perrel (Jean-Claude)
directeur de l'administration générale et de la modernisation des services au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
Corps de l'inspection générale des affaires sociales
Membre suppléant
Remplace:M. Carcenac (Yves)
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
11 Octobre 199111/10/1991
De: Ramond (Maurice)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
Siègent également, pour apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale des affaires sociales
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
20 Octobre 199020/10/1990
De: Carcenac (Yves)
directeur de la direction générale et de la modernisation des services au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
Siègent également, pour apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale des affaires sociales
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
20 Octobre 199020/10/1990
De: Reyrole (Liliane)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
Siègent également, pour apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale des affaires sociales
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
suppleant
nomination
20 Octobre 199020/10/1990
De: Revol (Joseph)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
Siègent également, pour apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale des affaires sociales
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
nomination
20 Octobre 199020/10/1990
De: Lucas (Michel)
chef de l'inspection générale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
Siègent également, pour apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale des affaires sociales
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
nomination
20 Octobre 199020/10/1990
De: Antonmattei (Pierre)
directeur de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
Siègent également, pour apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Corps de l'inspection générale des affaires sociales
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection générale des affaires sociales"
nomination
20 Octobre 199020/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.