Marc Cohen-Solal
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marc Cohen-Solal
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau des diagnostics économiques sectoriels
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
"
JORFTEXT000020276681
(source JORF)
délégation de signature
18 Février 2009
18/02/2009
De:
Cohen-Solal (Marc)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000241591
(source JORF)
inscription
09 Février 2007
09/02/2007
De:
Marc Cohen-Solal
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des applications statistiques
autorite_delegation
=
"
Garde des sceaux, ministre de la justice
"
JORFTEXT000000789398
(source JORF)
délégation de signature
29 Novembre 2006
29/11/2006
De:
Marc Cohen-Solal
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des applications statistiques
autorite_delegation
=
"
Garde des sceaux, ministre de la justice
"
JORFTEXT000000457720
(source JORF)
délégation de signature
30 Août 2006
30/08/2006
De:
Marc Cohen-Solal
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des applications statistiques
autorite_delegation
=
"
Garde des sceaux, ministre de la justice
"
JORFTEXT000000607848
(source JORF)
délégation de signature
19 Juillet 2006
19/07/2006
De:
Marc Cohen-Solal
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des applications statistiques
autorite_delegation
=
"
Garde des sceaux, ministre de la justice
"
JORFTEXT000000632011
(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 2005
29/09/2005
De:
Cohen-Solal (Marc)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 4 mai 2001 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
tableau d'avancement de classe des administrateurs de l'institut national de la statistique et des études économiques (année 2001)
Administrateurs de 2e classe proposés pour la 1re classe
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000000391062
(source JORF)
inscription
22 Mai 2001
22/05/2001
De:
Cohen-Solal (Marc)
Objet:
administrateurs de 2e classe, 2e échelon, de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisés dans le grade correspondant
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut
=
"
1995-07-01
"
JORFTEXT000000738533
(source JORF)
nomination
24 Octobre 1995
24/10/1995
De:
Cohen-Solal (Marc)
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
c) Concours interne
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut
=
"
1992-09-14
"
JORFTEXT000000728309
(source JORF)
nomination
09 Mars 1993
09/03/1993