09 Février 2007

JORFTEXT000000794499 (source JORF)

De:	Michel Wachenheim ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	directeur général de l'Institut géographique national
Groupe:	Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

conseil_des_ministres

nomination

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	Ludovic Chauvaud
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

JORFTEXT000000794333 (source JORF)

titularisation

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	Eric Villate
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

titularisation

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	Matthieu Vicaire
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

titularisation

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	Pierre Pouget
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

titularisation

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	Thibault Marceau
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

titularisation

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	David Leservoisier
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

titularisation

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	Thierry Juge
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

titularisation

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	Pierre Hervouet
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

titularisation

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	Brice Guyon
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

titularisation

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	Miguel Goregues
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

titularisation

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	David Gonidec
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

titularisation

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	Nicolas Dieux
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

titularisation

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	Sébastien Chapuis
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

titularisation

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	Etienne Chapelant
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

titularisation

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	Amélie Rochas
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

titularisation

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	Mathilde Poivre
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

titularisation

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	Florence Picot
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

titularisation

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	Audrey Piclet
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

titularisation

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	Audrey Muller
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

titularisation

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	Juliette Mos
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

titularisation

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	Aurélie Mancois
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

titularisation

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	Elodie Lima
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

titularisation

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	Cindy Gaucher
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

titularisation

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	Aurélie Garay
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

titularisation

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	Elisabeth Galineau
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

titularisation

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	Elise Dessaint
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

titularisation

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	Anne-Laure Betis
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

titularisation

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	Caroline Barthelemy
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

titularisation

JORFTEXT000000794324 (source JORF)

De:	Benoist Delage conseiller de chambre régionale des comptes détaché
Objet:	sous-préfet d'Ussel sous-préfet, sous-préfet de Thiers
Groupe:	Sous-préfecture d'Ussel

sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ussel"
sous-prefecture_departement_code="19"

nomination

JORFTEXT000000794323 (source JORF)

De:	Michel Cadot préfet hors cadre
Objet:	préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Groupe:	Préfecture de Haute-Vienne

conseil_des_ministres
prefet_region="Limousin"
prefet_departement="Haute-Vienne"
prefet_departement_code="87"
prefet

nomination

JORFTEXT000000794322 (source JORF)

De:	Dominique Bur préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Objet:	préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
Groupe:	Préfecture de Côte-d'Or

conseil_des_ministres
prefet_region="Bourgogne"
prefet_departement="Côte-d'Or"
prefet_departement_code="21"
prefet

nomination

JORFTEXT000000794321 (source JORF)

De:	Hervé-Adrien Metzger conseiller maître à la Cour des comptes, en détachement auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

date_debut="2007-01-01"
cour_comptes

réintégration

notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"

De:	Lagier (Bernard, Raymond, André)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Bernard Lagier, Pierre-Yves Lesage et Arnaud Olivier Grand-Dufay-Laugier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000794320 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000794319 (source JORF)

De:	Civiletti (Mireille), épouse Viollon greffière du premier grade
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Remplace:	Mme Dorisse (Christine), épouse Girard
Groupe:	Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne

tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000794318 (source JORF)

De:	Mireille Legoff adjointe administrative
Objet:	régisseuse d'avances et de recettes auprès des directions départementales de la protection judiciaire de la jeunesse de la Haute-Vienne et de la Creuse
Groupe:	Protection judiciaire de la jeunesse de la Haute-Vienne et de la Creuse

date_debut="2007-01-01"

nomination

JORFTEXT000000794316 (source JORF)

De:	Clary (Guy)
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur général des affaires sociales
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="2007-07-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000794315 (source JORF)

De:	Tricoire (Serge)
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur général des affaires sociales
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="2007-08-05"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000794314 (source JORF)

De:	Moulin (André) inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:	dans ses fonctions
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="2007-06-21"

réintégration

a_sa_demande
depart_retraite

De:	Moulin (André)
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

JORFTEXT000000794314 (source JORF)

radiation

De:	De Lorgeril (Dominique, Anne, Marie, Christian)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Morio de l'Isle (Bernard-Antoine, François, Henri, Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale B. - SOUS-MARINS Officiers de marine Les capitaines de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Verly (Jean-Ythier, Allain)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Fihey (Yonec, David)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Voronine (Nicolas, Bernard)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE Officiers spécialisés de la marine Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Diebold (Luc, Pierre, René)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE Officiers spécialisés de la marine Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Aymard (Eric, Alain)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE Officiers spécialisés de la marine Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Seitschek (Francis, Claude)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE Officiers spécialisés de la marine
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Plobner (Jean-Frédéric, François, Gérard)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Pinasa (Vincent, Auguste, René)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Valette (Fabrice, Francis, Marguerite)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Sudrat (Laurent, Cyril, Frédéric)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Millequant (Hervé, Jean-Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Groud (Thierry, Gérald)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Hestroffer (Franck, Joël)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Gautier (Pierre, Bernard, Antoine, Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Dufour (Arnaud, Pierre, Martial)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Bordier (Frédéric, Marie, Christian)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Mallard (Jacques, Marie, Anet)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE Officiers de marine Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Hédé-Haüy (Benoit, Marie, Olivier)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE Officiers de marine Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	D'Astorg (Eric, Michel, Corbéran, Alain)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale E. - AÉRONAUTIQUE NAVALE Officiers de marine Les capitaines de corvette inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Mocard (Emmanuel, Paul, André)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale D. - GROUPES DE PLONGEURS DÉMINEURS Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Durand (Tanguy, Pierre, Christian)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale D. - GROUPES DE PLONGEURS DÉMINEURS Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Peron (Mikaël)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale C. - COMMANDOS MARINE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Martin (Laurent)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale C. - COMMANDOS MARINE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Hertzog (Franz, Eric)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale C. - COMMANDOS MARINE Officiers de marine
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Blin (François-Xavier, Joseph, Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale B. - SOUS-MARINS Officiers de marine Les capitaines de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Stéphan (Patrice)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale B. - SOUS-MARINS Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Lapointe (Alban, Georges, Daniel)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale B. - SOUS-MARINS Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Houette (Christian, Marie, Jacques, Marcel)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale B. - SOUS-MARINS Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Durandau (Jean-Marc, Alain, René)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale B. - SOUS-MARINS Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Bonnet de Paillerets (Gilles, François, Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale B. - SOUS-MARINS Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Bestard (Frank, Marc-Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale B. - SOUS-MARINS Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Piot (Guillaume, Marie, Bernard)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale B. - SOUS-MARINS Officiers de marine Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Mesnet (Xavier, Marie, Paul, Guy)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale B. - SOUS-MARINS Officiers de marine Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Jung (Daniel, François)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers spécialisés de la marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Crec'hriou (Olivier, Yves, Jean, François)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers spécialisés de la marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Ciavarella (Christophe)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers spécialisés de la marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Chapuis (Laurent, Henri)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers spécialisés de la marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Lebosquain (Olivier, Jean-Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers spécialisés de la marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	L'Hour (Patrice)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers spécialisés de la marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Thion (Pascal, Adrien, Marius)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers spécialisés de la marine
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Tranchant (Arnaud, Daniel, Paul)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Tramoni (Pascal, Marc, Roger)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Sendao (Fernando, Henrique)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Roche (Axel, Marie, Ghislain, Bertrand)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Quetard (Stéphan, René, Alexis)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Peltier (Justin, Marie, Jacques)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Marie (Jean-Christophe)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Lucas (Pierre, Michel)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Legrand (Thomas, Guillaume, Fabien)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Lachard (Pierre, Olivier, Jacques)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Gélébart (François, Rémy)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Guerry (Thomas, Jean-Paul)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Geffard (Nicolas, Jérôme)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Durbec (Numa, Joseph, André, Daniel)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Chastanet (Ronan, Jean-Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Canonne (Charles-Eric, Christian, Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Boscal de Reals Mornac (Thibaut, Marie, Paul)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Bonglet (Jérôme, Georges)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Allonsius (Samuel, Michel, Gabriel)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Sébastien (Vincent, Marie, François)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Rossignol (Nicolas, Omer, Joseph)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Frankowski (Benoît, Jean, Gaston, Fabien)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Nielly (Christophe, Marie, Patrick)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Laflèche (Baptiste, Etienne, Xavier)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Josselin (Pierre-Louis, Marie, Joseph)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Frenais de Coutard (Ludovic, Jacques, Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Faya (Sylvain, André, René)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Delrieu (Jocelyn, Jean, Claude, Gilbert)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Schricke (Henri, Jacques, Georges)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Provost-Fleury (Arnaud, Bernard, Jean, Roger)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Ménage (Denis, Jean-Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Liot de Nortbécourt (Vincent, Marie, Jacques)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Gué (Emmanuel, Marie, François, Eugène)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	De Vigouroux d'Arvieu (Edmond, Daniel, Anne, Amédée, Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Boivin (Stéphane, Robert, Jean-Jacques)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Bléjean (Hervé, Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Baudouard (Xavier, Robert, Jean, Georges)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de vaisseau
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Vandier (Pierre, Dominique, André, Emmanuel)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Rouvière (Benoît, Alain, Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Riviere (Jacques, Jean, Stephens, Alexandre, Henri)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Pagot (Christophe, Marie, Philippe)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Moracchini (Axel, Daniel, Jean-Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Mayor (François, Roger, Alfred)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Le Quilliec (Jean-Marc, Eric, Antoine)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Le Claire (Pascal, André, Alexis)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Grégoire (Vincent)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	De Villars (Johann, Damien, Jacques, Henri, Lionel)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	De Kersauson de Pennendreff (Geoffroy, Robert, Ghislain, Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Courau (Benoît, René, Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Chové (Guillaume, Frédérick, Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Bertin (Denis, Paul)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Aussedat (Marc, Henri, Gabriel)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Arnoult (Thierry, Jean, Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Moreau (Xavier, Jean, Claude, Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Ducellier (Hilaire, Jean, Marie, Joseph)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Boy (Hervé, Robert, Marie)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Soubrier (Jean-Baptiste, Marie, Thierry, Louis)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Riou (Laurent, François, Marcel)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Péant (Yves, Jean, Joseph)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Picquart (Jean-Philippe, Pierre)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Malavergne (Laurent, Francis)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Jéhanno (Rémi, Pierre, Mathieu)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Duthu (Julien, Florent, Marie, Raymond)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Dupont (Samuel)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Domela (Jean-François, Pierre, Xavier)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Dennebouy (Frédéric, Patrice)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Cotten (Patrice, Jean-Louis)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Caliendo (Eric, François, Nicolas)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Bozec (Yann, Alain, Hervé)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Bossu (Yannick, André, Raymond)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Bezacier (Thibaud, Henri, Jean)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Thiéry (Olivier, Jean-Luc)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette sous contrat
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Patras (Franck, Gérard)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette sous contrat
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	De la Fournière (Eric, Jacques, Joseph, Philippe)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette sous contrat
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Caillens (Jean-Christophe, Daniel)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les capitaines de corvette sous contrat
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Pothier (Claire)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

De:	Friceau (Cécile, Laurence, Catherine)
Objet:	au tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale A. - BÂTIMENTS DE SURFACE Officiers de marine Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:	Tableau de commandement pour l'année 2007 les officiers de la marine nationale

inscription

JORFTEXT000000794129 (source JORF)

De:	du Gouvernement (SIG) en cas de projet relatif à une action de communication soumise à l'agrément de ce service
Objet:	La commission d'appel d'offres a) Membres à voix délibérative le chef du bureau de la commande publique ou son représentant
Groupe:	Commission d'appel d'offres

composition

autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"

De:	Daniel Bursaux directeur du cabinet
Objet:	au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du 27 juillet 2005 susvisé

JORFTEXT000000794116 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000615714 (source JORF)

De:	Philippe Ducrocq directeur régional de l'environnement de Haute-Normandie
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Seine-Aval »
Groupe:	Groupement d'intérêt public « Seine-Aval »

commissaire_gouvernement

nomination

JORFTEXT000000615711 (source JORF)

De:	Berthout (Florence)
Objet:	directrice générale de l'Etablissement public du parc et de la grande halle de La Villette
Remplace:	M. Chougnet (Jean-François)
Groupe:	Établissement public du parc et de la grande halle de La Villette

date_debut="2007-02-20"

nomination

De:	Tachoires (Stéphanie) chargée de mission au Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Objet:	membres au Comité national de l'eau Au titre des représentants des usagers représentantes de la pêche maritime et de la conchyliculture Suppléante
Remplace:	M. Guernalec (Cyrille)
Groupe:	Comité national de l'eau

suppleant

nomination

De:	Richon-Wetzel (Nathalie) bureau du droit de la santé et de l'environnement
Objet:	membres au Comité national de l'eau Au titre des représentants de l'Etat représentante du ministre chargé de la défense Suppléante
Remplace:	Mme Fourche (Evelyne)
Groupe:	Comité national de l'eau

suppleant

nomination

De:	Lecussan (Christian) président de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau(FENARIVE)
Objet:	membres au Comité national de l'eau Au titre des représentants des usagers représentant des riverains industriels Titulaire
Remplace:	M. Detanger (Bruno)
Groupe:	Comité national de l'eau

nomination

De:	Gélard (Emilie) juriste au Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Objet:	membres au Comité national de l'eau Au titre des représentants des usagers représentantes de la pêche maritime et de la conchyliculture Titulaire
Remplace:	M. Carre (Hubert)
Groupe:	Comité national de l'eau

nomination

JORFTEXT000000615562 (source JORF)

De:	Laïolo (Alain) premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:	directeur de l'institut régional d'administration de Lyon à compter de la date de son installation dans cet établissement
Groupe:	Institut régional d'administration de Lyon

nomination

JORFTEXT000000615561 (source JORF)

De:	Lissarre (René, Joseph)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:	Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

date_debut="2007-03-05"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	Sébastien Schultz
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

JORFTEXT000000615560 (source JORF)

titularisation

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

De:	Patrick Morvan
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

JORFTEXT000000615559 (source JORF)

titularisation

conseil_des_ministres
inspecteur_general="Agriculture"

De:	Michel Dantin
Objet:	inspecteur général de l'agriculture de 1re classe (tour extérieur)

JORFTEXT000000615558 (source JORF)

nomination

cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

De:	Daniel Bursaux directeur adjoint au cabinet du ministre
Objet:	directeur du cabinet du ministre
Remplace:	M. Didier Lallement

JORFTEXT000000615557 (source JORF)

nomination

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Didier Lallement préfet hors cadre
Objet:	directeur général de l'aviation civile à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Remplace:	M. Michel Wachenheim
Groupe:	Direction générale de l'aviation civile (DGAC)

JORFTEXT000000615556 (source JORF)

nomination

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet

De:	Didier Lallement
Objet:	préfet hors cadre
Groupe:	Prefecture hors cadre

JORFTEXT000000615556 (source JORF)

détachement

JORFTEXT000000615555 (source JORF)

De:	Denis Rapone maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:	dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="2007-01-09"

réintégration

JORFTEXT000000615555 (source JORF)

De:	Denis Rapone
Objet:	membre de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
Groupe:	Autorité de régulation des communications électroniques et des postes Conseil d'État

date_debut="2007-01-09"
duree="cinq ans"

détachement

JORFTEXT000000615554 (source JORF)

De:	Delperier (Loïc, François, Bertrand)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Stéphane Massie et Mathieu Massie, notaires associés

notaire
notaire_residence="Gradignan (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"

nomination

JORFTEXT000000615553 (source JORF)

De:	Rozeau (Gaëlle) adjointe administrative
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Rochechouart
Groupe:	Tribunal d'instance de Rochechouart

tribunal
tribunal_instance="Rochechouart"

nomination

JORFTEXT000000615553 (source JORF)

De:	Grand (Françoise), épouse Hirat adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Rochechouart
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

JORFTEXT000000615552 (source JORF)

De:	Bonaventure (Roselyne), épouse Seifried greffière du premier grade
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lavaur
Groupe:	Tribunal d'instance de Lavaur

tribunal
tribunal_instance="Lavaur"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000615551 (source JORF)

De:	Jean-Claude Juncker au siège de membre associé étranger devenu vacant du fait du décès de M. Léopold Sédar Senghor
Objet:	par l'Académie des sciences morales et politiques de
Groupe:	Académie des sciences morales et politiques

élection

a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Frédéric Tiberghien
Objet:	délégué interministériel à l'innovation, à l'expérimentation sociale et à l'économie sociale

JORFTEXT000000615547 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000615546 (source JORF)

De:	Kirry (Michèle) administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:	sous-directrice des personnels à la direction des ressources humaines relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:	Sous-direction des personnels à la direction des ressources humaines relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

date_debut="2006-11-08"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000615385 (source JORF)

De:	Delon (Michel)
Objet:	des cadres pour être admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite à jouissance immédiate attaché principal de 1re classe d'administration centrale, 1er échelon

date_debut="2007-07-15"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000615384 (source JORF)

De:	Alain Coulas administrateur civil hors classe détaché
Objet:	sous-préfet hors cadre sous-préfet hors classe, sous-préfet de Fontenay-le-Comte
Groupe:	Sous-préfecture de Fontenay-le-Comte

date_debut="2007-02-02"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Fontenay-le-Comte"
sous-prefecture_departement_code="85"

nomination

conseil_des_ministres
prefet

De:	Paul Roncière préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
Objet:	préfet hors cadre
Groupe:	Prefecture hors cadre

JORFTEXT000000615383 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000615382 (source JORF)

De:	Rossinot (Jean-Marie) administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps date de son intégration dans le corps du contrôle général économique et financier
Groupe:	Ce corps

date_debut="2006-07-28"
corps="Contrôle général économique et financier"

réintégration

huissier
huissier_residence="Pouzauges (Vendée)"
huissier_residence_departement_code="85"

De:	Cuegniet (Gonzague, Dieudonné, Joseph)
Objet:	huissier de justice
Remplace:	M. Thomas (Marc, Pierre, François)

JORFTEXT000000426767 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000426590 (source JORF)

De:	François-Pierre Bordes
Objet:	conseiller technique

date_debut="2007-02-01"
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

cessation de fonction

JORFTEXT000000426428 (source JORF)

De:	Baudou (Valérie) greffière du deuxième grade
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Grasse
Groupe:	Tribunal d'instance de Grasse

tribunal
tribunal_instance="Grasse"

nomination

JORFTEXT000000426428 (source JORF)

De:	Agassant (Gilda), épouse Georges agente administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Grasse
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

tribunal
tribunal_instance="7e arrondissement de Paris"

De:	Clodine-Florent (Fabienne) adjointe administrative
Objet:	à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 7e arrondissement de Paris
Groupe:	Tribunal d'instance de Paris 7ème

JORFTEXT000000426427 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000426427 (source JORF)

De:	Claudon (Annick) greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance du 7e arrondissement de Paris
Objet:	à compter de la date de passation des comptes

cessation de fonction

JORFTEXT000000426426 (source JORF)

De:	Fossey (Daniel) greffier du deuxième grade
Objet:	à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Coutances
Remplace:	Mme Roussel (Ingrid), épouse Giard
Groupe:	Tribunal de grande instance de Coutances

tribunal
tribunal_grande_instance="Coutances"
suppleant

nomination

JORFTEXT000000426425 (source JORF)

De:	Paul Roncière préfet hors cadre
Objet:	conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:	Conseiller d'État en service extraordinaire

conseil_des_ministres

nomination

JORFTEXT000000426423 (source JORF)

De:	Roigt (Jean)
Objet:	des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite inspecteur général des affaires sociales
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="2007-10-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite

radiation

De:	Jean-Marie Poirot contrôleur de gestion au GIP Adetef, (agence de coopération technique internationale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie)
Objet:	enquêteurs au titre du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:	Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

nomination

De:	Benoît Lajudie chargé de mission, conseil d'analyse stratégique
Objet:	enquêteurs au titre du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:	Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

nomination

De:	Christian Haouy premier conseiller, chambre régionale des comptes de Lorraine
Objet:	enquêteurs au titre du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:	Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

nomination

De:	Emile Guignard premier conseiller, chambre régionale des comptes de Bourgogne
Objet:	enquêteurs au titre du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:	Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

nomination

De:	Anne-Marie Escoffier inspectrice générale de l'administration honoraire
Objet:	enquêteurs au titre du Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:	Comité d'enquête sur le coût et le rendement des services publics

nomination

JORFTEXT000000241598 (source JORF)

De:	Nassiet (Yvon, Philippe, Jean, Joseph)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au secrétariat général
Groupe:	Secrétariat général

date_debut="2007-03-04"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000241597 (source JORF)

De:	Roy (André, Gaston, Marcel)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:	Direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur

date_debut="2007-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000241596 (source JORF)

De:	Daule (Isabelle)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieure principale du contrôle de la navigation aérienne

date_debut="2007-07-09"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000241595 (source JORF)

De:	Guinot (Pierre, Georges)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Pierre Guinot et Suzel Bourdarie-Rat, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire
notaire_residence="Auxonne (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Vitrolles (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"

De:	Dadoit (Jean-François)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Magali Farjaud, Laurent Damelincourt, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000241594 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Pont-l'Abbé (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"

De:	Lacourt (Mathieu, Philippe, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle Hubert Lacourt et Stéphane Le Pape, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000241593 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000241592 (source JORF)

De:	Frédéric Tiberghien conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:	dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:	Conseil d'État

réintégration

De:	Poubelle (Vincent)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Moynot (Sébastien)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Meuric (Louis)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Jugnot (Stéphane)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Herbet (Jean-Baptiste)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Guene (Stéphane)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Gudin de Vallerin (Philippe)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Fevrier (Philippe)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Cohen-Solal (Marc)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Brelot (Bernard)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Arrivault (Gérard)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Tomasini (Magda)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Michaudon (Hélène)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Marchand (Dominique)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Kabla-Langlois (Isabelle)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Gonzalez-Demichel (Christine)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

De:	Berger (Karine)
Objet:	Tableau d'avancement et arrêté du 24 janvier 2007 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques) Administrateurs proposés pour la hors-classe
Groupe:	Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)

inscription

JORFTEXT000000241587 (source JORF)

De:	Michel Ballereau administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:	directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Bourgogne
Groupe:	Agence régionale de l'hospitalisation de Bourgogne

date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans"

détachement

JORFTEXT000000241584 (source JORF)

De:	Delattre (Francis)
Objet:	des cadres pour être admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite attaché principal d'administration centrale, 1re classe, 3e échelon

date_debut="2006-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite

radiation

JORFTEXT000000241583 (source JORF)

De:	Peron (Serge) administrateur civil hors classe affecté dans les services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:	au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

date_debut="2005-02-04"

affectation