Marc Debrincat


De: DEBRINCAT (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de SNCF Mobilités
2°
membres choisis par l'Etat
en raison de leur compétence
représentant des usagers du transport ferroviaire de personnes ou de marchandises
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000030885810(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: Marc DEBRINCAT
titulaire
Objet:
membres du haut comité de la qualité de service dans les transports
au sein du collège des représentants des consommateurs et usagers des transports, les personnes
Fédération nationale des associations d'usagers des transports (FNAUT)
Groupe:
Haut comité de la qualité de service dans les transports
JORFTEXT000027243618(source JORF)
nomination
29 Mars 201329/03/2013
De: DEBRINCAT (Marc)
représentant des voyageurs
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
2
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000027148329(source JORF)
nomination
08 Mars 201308/03/2013
De: Debrincat (Marc)
Fédération nationale des associations d'usagers des transports (FNAUT), titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes dési gnées ci-après
1. Au titre du collège permanent a)
représentant de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
DEVA1126150A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201110/10/2011
De: Debrincat (Marc)
Fédération nationale d'usagers des transports (FNAUT), titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
5. Au titre du collège spécialisé dans sa formation « passagers »
d)
représentants des passagers du transport aérien
Groupe:
Commission administrative de l'aviation civile
JORFTEXT000018229632(source JORF)
nomination
08 Mars 200808/03/2008
De: DEBRINCAT (Marc)
représentant des voyageurs
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
2
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000018151867(source JORF)
nomination
21 Février 200821/02/2008
De: DEBRINCAT (Marc)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000018090150(source JORF)
nomination
10 Février 200810/02/2008
De: Marc Debrincat
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Remplace:M. Régis Bergounhou
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000630569(source JORF)
nomination
23 Septembre 200523/09/2005
De: Debrincat (Marc)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
a)
représentants des consommateurs et usagers
Membres suppléants
Groupe:
Institut national de la consommation
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000529077(source JORF)
nomination
03 Juillet 199303/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.