Marie-Charlotte Troussard

De: Marie-Charlotte TROUSSARD
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal judiciaire de Meaux
Première vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal judiciaire de Meaux
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_judiciaire="Meaux"
JORFTEXT000051956782(source JORF)
nomination
25 Juillet 202525/07/2025
De: Marie-Charlotte TROUSSARD
conseillère à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
ADMINISTRATION CENTRALE
Premières substitutes à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2024-09-01"
JORFTEXT000049910106(source JORF)
nomination
09 Juillet 202409/07/2024
De: Marie-Charlotte TROUSSARD
vice-présidente au tribunal judiciaire de Senlis
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Conseillère
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
JORFTEXT000042228985(source JORF)
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: Troussard (Marie-Charlotte)
juge (Meaux)
Objet:
Tableau d'avancement 2015 (magistrature)
Inscrits : 806
JORFTEXT000030954897(source JORF)
inscription
31 Juillet 201531/07/2015
De: Marie-Charlotte TROUSSARD
juge au tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Senlis
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Senlis
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Senlis"
JORFTEXT000030944006(source JORF)
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Troussard (Marie-Charlotte)
juge (Meaux)
Objet:
Tableau d'avancement 2014 (magistrature)
Inscrits : 873
JORFTEXT000029356372(source JORF)
inscription
12 Août 201412/08/2014
De: Marie-Charlotte TROUSSARD
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Saint-Quentin
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
Juges
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
JORFTEXT000020782491(source JORF)
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Troussard (Marie-Charlotte)
Objet:
auditeurs de justice
Examen de classement
(Promotion 2005)
JORFTEXT000000245639(source JORF)
admissibilite
23 Février 200723/02/2007
De: Troussard (Marie-Charlotte, Marie, Sophie)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2004
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000444067(source JORF)
nomination
21 Janvier 200521/01/2005
De: Troussard (Marie-Charlotte, Marie, Sophie)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
28 juin 2004
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000422599(source JORF)
admissibilite
29 Décembre 200429/12/2004
De: Troussard (Marie-Charlotte, Marie, Sophie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Premier concours
Session ouverte le
28 juin 2004
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000440588(source JORF)
admissibilite
18 Septembre 200418/09/2004