Marne Reims

De: REIMS (Marne)
34, rue Ponsardin », constituée pour l'exercice en commun par ses membres de la profession de notaire
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
JORFTEXT000045114577(source JORF)
nomination
03 Février 202203/02/2022
De: Reims (Marne)
Groupe:
Direction des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière de classe normale
JORFTEXT000027140568(source JORF)
cessation de fonction
06 Mars 201306/03/2013
De: Reims (Marne)
Objet:
ses compétences sur la région Ile-de-France
Groupe:
Société anonyme à loyer modéré L'Effort rémois
JORFTEXT000023151613(source JORF)
autorisation
01 Décembre 201001/12/2010
De: Reims (Marne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs ou directrices des établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Reims (Marne)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Champagne-Ardenne et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Le Foyer rémois
JORFTEXT000000816944(source JORF)
renouvellement
05 Juillet 200605/07/2006
De: Reims (Marne)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Champagne-Ardenne et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Habitat de Champagne
JORFTEXT000000459828(source JORF)
renouvellement
20 Mai 200620/05/2006
De: Reims (Marne)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Champagne-Ardenne et des départements limitrophes à cette région, après accord de la commune d'implantation de l'opération
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré L'Effort rémois
JORFTEXT000000790014(source JORF)
renouvellement
16 Décembre 200516/12/2005
De: Reims (Marne)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs ou directrices
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Reims (Marne)
Le remplacement de l'actuel appareil par une IRM d'une puissance de 1,5 tesla
Objet:
au GIE IRM Champagne-Ardenne pour l'utilisation d'un appareil d'IRM d'une puissance de 1 tesla installé dans ses locaux, 64, chaussée Saint-Martin, à
duree="sept ans"
JORFTEXT000000409907(source JORF)
renouvellement
12 Février 200212/02/2002
De: Reims (Marne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="1998-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000387995(source JORF)
titularisation
13 Mars 199813/03/1998
De: Reims (Marne)
Objet:
au centre hospitalier régional et universitaire de Reims pour l'utilisation d'un appareil de circulation sanguine extracorporelle installé dans l'unité de chirurgie cardiaque de l'hôpital Robert-Debré, 45, rue du Général-Koenig, à
Groupe:
Centre hospitalier régional et universitaire de Reims pour l'utilisation d'un appareil de circulation sanguine extracorporelle installé dans l'unité de chirurgie cardiaque de l'hôpital Robert-Debré, 45, rue du Général-Koenig, à
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000201031(source JORF)
renouvellement
03 Juin 199703/06/1997
De: Reims (Marne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="1997-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000565361(source JORF)
titularisation
08 Mai 199708/05/1997
De: Reims (Marne)
Objet:
au centre hospitalier régional et universitaire de Reims pour exercer la chirurgie cardiaque et utiliser un appareil de circulation sanguine extracorporelle installé dans le service de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire du professeur Baehrel, 45, rue du Général-Koenig, à
Groupe:
Service de chirurgie thoracique et cardio-vasculaire du professeur Baehrel, 45, rue du Général-Koenig, à
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000559191(source JORF)
renouvellement
30 Juin 199630/06/1996