01 Décembre 2010


De: Ann-José Arlot
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère en charge de l'architecture, du Grand Paris, des grands projets, de l'inspection générale des affaires culturelles et des études
date_debut="2010-11-14"
inspecteur_general="Affaires culturelles et des études"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023151777(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Richard Eltvedt
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller à l'Assemblée nationale, au Sénat et au Parlement européen
date_debut="2010-11-14"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023151777(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Francis Lacloche
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour la photographie, le mécénat, le programme « culture pour chacun » et Marseille 2013
date_debut="2010-11-14"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023151777(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Alban de Nervaux
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller juridique, chargé du livre et de la lecture, des industries culturelles et du marché de l'art
date_debut="2010-11-14"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023151777(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Pierre Lungheretti
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller en charge du spectacle vivant, de l'action territoriale et de l'outre-mer
date_debut="2010-11-14"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023151777(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: François Hurard
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller en charge du cinéma, des jeux vidéo et numériques, de la culture scientifique et technique et des diversités
date_debut="2010-11-14"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023151777(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Hilaire Multon
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller en charge des discours, de la mémoire et des célébrations nationales
date_debut="2010-11-14"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023151777(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Mark Alizart
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller en charge des arts plastiques, de la mode, du design, des métiers d'art et des patrimoines immatériels
date_debut="2010-11-14"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023151777(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Vincent Peyrègne
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller en charge de la presse et de la publicité
date_debut="2010-11-14"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023151777(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Florent Stora
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller en charge de la diplomatie, de la Méditerranée et de l'Union européenne
date_debut="2010-11-14"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023151777(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: François Catala
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller en charge de l'audiovisuel, du numérique et des nouveaux médias
date_debut="2010-11-14"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023151777(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Anne-Solène Rolland
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère en charge des patrimoines, des musées, des archives et de l'histoire de l'art
date_debut="2010-11-14"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023151777(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Claire Lamboley
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère en charge des affaires sociales, des enseignements et de l'éducation artistiques
date_debut="2010-11-14"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023151777(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Julie Narbey
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère en charge des affaires budgétaires et fiscales, de la modernisation et du développement durable
date_debut="2010-11-14"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023151777(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Béatrice Mottier
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère en charge de la communication et des relations publiques
date_debut="2010-11-14"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023151777(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Marc THIERY
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants du personnel technique
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000023151774(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Eric SOUNDROM
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants du personnel technique
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000023151774(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Frédéric VIENNE
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000023151774(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Patrice POUNOUSSAMY
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000023151774(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Fred NAZE
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000023151774(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Jules HOUPIARPANIN
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000023151774(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Jean-Bernard GONTHIER
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000023151774(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Olivier FONTAINE
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000023151774(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Florent THIBAULT
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000023151774(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Jean-Claude PRUGNIERES
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000023151774(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Jean-Claude PONY
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000023151774(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Jean-François MOSER
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000023151774(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Jean-Yves GONTHIER
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000023151774(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Alain DETAPPE
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000023151774(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Bernard SIEGMUND
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000023151774(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Christophe POSER
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000023151774(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Bernard de RANCHIN
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
conseil_administration
JORFTEXT000023151774(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: François Rubichon
administrateur hors classe des postes et télécommunications, directeur général délégué d'Aéroports de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Olivier Marembaud
Groupe:
Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
conseil_administration
JORFTEXT000023151771(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Martine Bonny
administratrice civile hors classe, présidente du directoire du grand port maritime de Dunkerque
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Francis Amand
Groupe:
Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
conseil_administration
JORFTEXT000023151771(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: MAYO Moïse
15 avril 2007
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000023151769(source JORF)
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: KOUBI Abdelmalik
2 juillet 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000023151769(source JORF)
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: EVEN Karl
6 septembre 2009
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000023151769(source JORF)
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: ESTRADE Marc-Antoine
1er janvier 2007
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000023151769(source JORF)
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: CREUSAT Joël
1er janvier 2007
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000023151769(source JORF)
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: LESUR Romain
1er mars 2010
Objet:
administrateurs hors classe, 3e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000023151769(source JORF)
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: BUISSE Arnaud
1er décembre 2009
Objet:
administrateurs hors classe, 3e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000023151769(source JORF)
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: FERMANIAN Jean-David
1er septembre 2009
Objet:
administrateurs hors classe, 2e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000023151769(source JORF)
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: RASPILLER Sébastien
29 mars 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 1er échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000023151769(source JORF)
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: OUVRARD Jean-François
29 mars 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 1er échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000023151769(source JORF)
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: LHERMITTE Stéphane
29 mars 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 1er échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000023151769(source JORF)
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: DELL Fabien
29 mars 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 1er échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000023151769(source JORF)
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: DAUBAIRE Aurélien
29 mars 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 1er échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000023151769(source JORF)
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: BOURQUARD Vianney-Marie
29 mars 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 1er échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000023151769(source JORF)
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: AUBERT Patrick
29 mars 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 1er échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000023151769(source JORF)
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: VIENNE Dalila
1er janvier 2007
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000023151769(source JORF)
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: POLLET Pascale
23 août 2007
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000023151769(source JORF)
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: LE HELLAYE Fabienne
23 août 2007
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000023151769(source JORF)
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: JOBERT-GOUEZEL Anne
1er janvier 2007
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000023151769(source JORF)
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: GASNIER Claudine
1er janvier 2007
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000023151769(source JORF)
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: BESSIERE Sabine
10 janvier 2009
Objet:
administrateurs hors classe, 3e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000023151769(source JORF)
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: RAVON Marie-Astrid
29 mars 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 1er échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000023151769(source JORF)
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: GONZALEZ Lucie
29 juillet 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 1er échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000023151769(source JORF)
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: BEFFY Magali
29 mars 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 1er échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
JORFTEXT000023151769(source JORF)
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: Christine TRICOTEL
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
sous-préfète, sous-préfète de Montmorillon
Groupe:
Sous-préfecture de Montmorillon
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montmorillon"
sous-prefecture_departement_code="86"
JORFTEXT000023151766(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Pierre-Alain Jeanneney
conseiller d'Etat, placé dans la position de disponibilité
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2010-09-24"
JORFTEXT000023151761(source JORF)
réintégration
01 Décembre 201001/12/2010
De: Pierre-Alain Jeanneney
conseiller d'Etat
Objet:
auprès de l'établissement public « Société du Grand Paris »
membre du directoire
Groupe:
Société du Grand Paris
Conseil d'État
duree="cinq ans"
JORFTEXT000023151761(source JORF)
détachement
01 Décembre 201001/12/2010
De: Marc Sanson
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2010-11-13"
JORFTEXT000023151759(source JORF)
réintégration
01 Décembre 201001/12/2010
De: GRILLAT (Jean-François, Claude)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Alain POMEL et William GOYARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bons-en-Chablais (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000023151757(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: DÉGERINE (Marie-Laure, Josiane), épouse GRILLAT
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Alain POMEL et William GOYARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bons-en-Chablais (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000023151757(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: POMEL (Alain, Jean-Jacques)
Objet:
de
Groupe:
24 novembre 2010 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000023151757(source JORF)
cessation de fonction
01 Décembre 201001/12/2010
De: GOYARD (William, Jean, Maurice)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Alain POMEL et William GOYARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
JORFTEXT000023151757(source JORF)
cessation de fonction
01 Décembre 201001/12/2010
De: DÉGERINE (Marie-Laure, Josiane), épouse GRILLAT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
JORFTEXT000023151757(source JORF)
cessation de fonction
01 Décembre 201001/12/2010
De: ROUHETTE (Philippe, Gérard, Marc)
Objet:
notaire
Remplace:M. GRILLAT (Jean-François, Claude)
notaire
notaire_residence="Pont-de-Beauvoisin (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000023151755(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: LEPROVOST (Christelle, Marguerite, Maryvonne), épouse YONNET
Objet:
notaire
Remplace:M. ROUHETTE (Philippe, Gérard, Marc)
notaire
notaire_residence="Brécey (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000023151753(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: TAMBURELLO (Sandrine, Arlette, Renée), épouse PANHARD
Objet:
huissières de justice associées
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SAMAIN, RICARD & ASSOCIES
huissier
huissier_residence="Paris (14e)"
JORFTEXT000023151751(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: ASENSIO (Karine), épouse GRIMBER
Objet:
huissières de justice associées
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SAMAIN, RICARD & ASSOCIES
huissier
huissier_residence="Paris (14e)"
JORFTEXT000023151751(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: GOBIN (Pierre, Nicolas)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Basse-Goulaine (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000023151749(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: LIONNARD (Emmanuel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe ARMAND - Isabelle BENAT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Genix-sur-Guiers (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000023151747(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: FORESY (Isabelle, Jeannette)
Objet:
divorcée BENAT, notaire associée
membre de la société civile professionnelle Philippe ARMAND - Isabelle BENAT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Groupe:
Société civile professionnelle Philippe ARMAND - Isabelle BENAT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
JORFTEXT000023151747(source JORF)
cessation de fonction
01 Décembre 201001/12/2010
De: BORDET (David, Pierre)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Yves OLLIER, Gérard OLLIER et Jacques REY, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aix-les-Bains (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000023151745(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: FORESY (Isabelle, Jeannette)
divorcée BENAT
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Yves OLLIER, Gérard OLLIER et Jacques REY, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aix-les-Bains (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000023151745(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: OLLIER (Gérard, Alain, René)
Objet:
de
Groupe:
22 novembre 2010 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000023151745(source JORF)
cessation de fonction
01 Décembre 201001/12/2010
De: REY (Jacques, Pierre)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Yves OLLIER, Gérard OLLIER et Jacques REY, notaires associés
notaire
notaire_residence="Aix-les-Bains (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000023151745(source JORF)
cessation de fonction
01 Décembre 201001/12/2010
De: YAIGRE (Stéphan, Michel, Marie)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Créteil (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000023151743(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: ANTOINE (Jean-Yves)
Objet:
notaire
Remplace:Mme RAIMBAUX (Edwige, Marcelle, Jeanne)
notaire
notaire_residence="Dom-le-Mesnil (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
JORFTEXT000023151741(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Charles Moreau
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseiller pour la mise en œuvre territoriale de la réforme, et le développement durable
date_debut="2010-12-01"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023151736(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Philippe Albiez
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Chef adjoint du cabinet civil, conseiller pour les affaires parlementaires
date_debut="2010-12-01"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000023151736(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Charles Hufnagel
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseiller pour la communication et la presse
date_debut="2010-11-29"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023151736(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Arnaud de Pellegars
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseiller diplomatique adjoint
date_debut="2010-11-24"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023151736(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Christine Gavini-Chevet
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseillère sociale
date_debut="2010-11-17"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023151736(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Christophe Maisonneuve
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseiller pour les questions économiques, financières et administratives
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023151736(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Thierry-Marc Pineaud
Commissaire colonel
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseiller pour les anciens combattants, le patrimoine culturel et la mémoire
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023151736(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Nicolas Niemtchinow
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseiller diplomatique
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023151736(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Adélaïde Barbier
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseillère technique, attachée parlementaire
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023151736(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Charlotte Matringe
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseillère en charge des discours
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000023151736(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: KLEIN (Etienne)
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
Conseil d'analyse de la société
JORFTEXT000023151733(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: FIXOT (Bernard)
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
Conseil d'analyse de la société
JORFTEXT000023151733(source JORF)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Gilles Nagot
Objet:
régisseur d'avances et de recettes
JORFTEXT000023151616(source JORF)
cessation de fonction
01 Décembre 201001/12/2010
De: Reims (Marne)
Objet:
ses compétences sur la région Ile-de-France
Groupe:
Société anonyme à loyer modéré L'Effort rémois
JORFTEXT000023151613(source JORF)
autorisation
01 Décembre 201001/12/2010
De: Jeannette Bougrab
Objet:
présidente et de membre du collège de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
Groupe:
Collège de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
a_sa_demande
president
JORFTEXT000023151600(source JORF)
cessation de fonction
01 Décembre 201001/12/2010
De: Roman Yurchak
déclaré admis à titre étranger à la session 2008 du concours d'entrée à l'École normale supérieure de Cachan
Objet:
élève fonctionnaire-stagiaire
date_debut="2010-07-07"
ESRS1028495A(source BOESR)
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Yves GICQUEL
Objet:
DEC105266DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Florence MORINEAU
Objet:
responsable du service partenariat et valorisation, à
DEC105266DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: André QUINQUIS
délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC105266DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Bernard MINAULT
délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC105266DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Yves GICQUEL
adjoint au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC105266DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Jean-Marie BURGIO
adjoint au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC105266DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Patrick MEYER
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC105266DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Jean-Marie BURGIO
adjoint au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC105266DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Christine BUNEL
responsable du service partenariat et valorisation, et à
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC105266DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Patrick Gallinari
Objet:
directeur de l'unité UMR 7606
DEC105176DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Pierre Sens
Objet:
DEC105176DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Catherine Mercier
Objet:
Grade : Professeur
Ou
DEC105176DR02(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De:
Jérôme
Objet:
DEC100207DR0O1(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: François RECANATI
Directeur de l'unité UMRB129
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC100207DR0O1(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Michel CHAUVIERE
Directeur de Recherches
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 4 de la décision n°100014DAJ susvisée, Article 2
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC100207DR0O1(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De:
Jérôme
Objet:
DEC100207DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: François RECANATI
Directeur de l'unité UMR8129
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC100207DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Michel CHAUVIERE
Directeur de Recherches
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 4 de la décision n°100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC100207DR01(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.