Martine Dejean


De: Déjean, née Taupiac (Martine)
agricultrice-viticultrice, vice-présidente départementale de la Mutualité sociale agricole ; 30 ans d'activités professionnelles et associatives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038516(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Dejean (Martine), épouse Anselme
greffière du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du conseil de prud'hommes de Toulouse
Groupe:
Conseil de prud'hommes de Toulouse
suppleant
JORFTEXT000000436419(source JORF)
nomination
19 Mars 200419/03/2004
De: Dejean (Martine), épouse Anselme
greffière de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du conseil de prud'hommes de Toulouse
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000436419(source JORF)
cessation de fonction
19 Mars 200419/03/2004
De: Dejean (Martine), épouse Anselme
greffière du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du conseil de prud'hommes de Toulouse
Groupe:
Conseil de prud'hommes de Toulouse
JORFTEXT000000603937(source JORF)
nomination
01 Juillet 200301/07/2003
De: Dejean (Martine), épouse Anselme
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du conseil des prud'hommes de Toulouse
Remplace:Mme Miegemolle (Eliane), épouse Pillon
Groupe:
Conseil de prud'hommes de Toulouse
date_debut="2001-12-17"
suppleant
JORFTEXT000000409190(source JORF)
nomination
29 Décembre 200129/12/2001
De: Dejean (Martine), épouse Anselme
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal d'instance de Gaillac
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_instance="Gaillac"
suppleant
JORFTEXT000000563054(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Dejean (Martine), épouse Anselme
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Gaillac
Remplace:
Mme Amiel
Groupe:
Tribunal d'instance de Gaillac
tribunal
tribunal_instance="Gaillac"
suppleant
JORFTEXT000000372312(source JORF)
nomination
18 Août 199518/08/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.