tribunal_instance="Gaillac" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: BUGAREL (Janine), épouse TUVIGNON
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gaillac
Groupe:
Tribunal d'instance de Gaillac
tribunal
tribunal_instance="Gaillac"
JORFTEXT000020724059(source JORF)
nomination
11 Juin 200911/06/2009
De: Bugarel (Janine), épouse Tuvignon
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Gaillac (81600)
Groupe:
Tribunal d'instance de Gaillac (81600)
tribunal
tribunal_instance="Gaillac"
suppleant
JORFTEXT000000636865(source JORF)
nomination
10 Mars 200610/03/2006
De: Imart (Séverine)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gaillac (31550)
Groupe:
Tribunal d'instance de Gaillac (31550)
tribunal
tribunal_instance="Gaillac"
JORFTEXT000000609810(source JORF)
nomination
15 Février 200615/02/2006
De: Bugarel (Janine), épouse Tuvignon
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Gaillac (81600)
Groupe:
Tribunal d'instance de Gaillac (81600)
tribunal
tribunal_instance="Gaillac"
JORFTEXT000000240778(source JORF)
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Patricia Mallet, épouse Chevallier
juge au tribunal de grande instance d'Agen chargée du service du tribunal d'instance d'Agen
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Gaillac
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
tribunal_instance="Gaillac"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Bugarel (Jeanine), épouse Tuvignon
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Gaillac
Remplace:Mme Dejean (Martine), épouse Anselme
Groupe:
Tribunal d'instance de Gaillac
date_debut="2001-11-05"
tribunal
tribunal_instance="Gaillac"
suppleant
JORFTEXT000000772299(source JORF)
nomination
14 Novembre 200114/11/2001
De: Dejean (Martine), épouse Anselme
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal d'instance de Gaillac
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_instance="Gaillac"
suppleant
JORFTEXT000000563054(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Gracia (Félicie), épouse Blanquer
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal d'instance de Gaillac
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_instance="Gaillac"
JORFTEXT000000563054(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Dejean (Martine), épouse Anselme
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Gaillac
Remplace:
Mme Amiel
Groupe:
Tribunal d'instance de Gaillac
tribunal
tribunal_instance="Gaillac"
suppleant
JORFTEXT000000372312(source JORF)
nomination
18 Août 199518/08/1995
De: Amiel (Marie-José)
greffier en chef
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Gaillac
Remplace:
Mme Blanquer
Groupe:
Tribunal d'instance de Gaillac
tribunal
tribunal_instance="Gaillac"
suppleant
JORFTEXT000000728355(source JORF)
nomination
13 Août 199313/08/1993
De: Gracia (Félicie), épouse Manquer
agent administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Gaillac
Remplace:
Mme Huntzinger
Groupe:
Tribunal d'instance de Gaillac
tribunal
tribunal_instance="Gaillac"
JORFTEXT000000728355(source JORF)
nomination
13 Août 199313/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.