Maurice Battier

De: Maurice Battier
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités siégeant avec voix délibérative
Groupe:
Institution nationale des invalides
conseil_des_ministres
conseil_administration
JORFTEXT000000772877(source JORF)
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Battier (Maurice)
Médecin en chef
» par : «
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
membre titulaire
a) Avec voix délibérative
Représentants de l'Etat
Remplacer : «
Groupe:
Commission supérieure des soins gratuits
date_debut="2000-09-01"
date_fin="2002-05-31"
JORFTEXT000000585709(source JORF)
désignation
01 Novembre 200001/11/2000
De: Battier (Maurice, Claude, Alphonse)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1998-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000204489(source JORF)
nomination
11 Mars 199811/03/1998
De: Battier (Maurice, Claude, Alphonse)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Battier (Maurice)
Médecin en chef
représentant du ministre délégué aux anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
A. -
membre titulaire
a) Avec voix délibérative
Représentants de l'Etat
Groupe:
Commission supérieure des soins gratuits
date_debut="1997-06-01"
date_fin="2002-05-31"
JORFTEXT000000565955(source JORF)
désignation
11 Mai 199711/05/1997
De: Battier (Maurice, Claude, Alphonse)
médecin en chef. Chevalier du 22 mai 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
8 mai 1983
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-22"
JORFTEXT000000562115(source JORF)
promotion
07 Novembre 199607/11/1996
De: Battier (Maurice)
placé en position d'activité “hors budget des armées”
au titre du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
président de la commission consultative médicale à Fontenay-sous-Bois
Groupe:
Commission consultative médicale à Fontenay-sous-Bois
president
JORFTEXT000000737102(source JORF)
affectation
12 Août 199512/08/1995