Michel Brice

De: Brice (Michel, Didier, Constant)
ancien président d'une fédération départementale de chasseurs ; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Michel Brice
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité de Saint-Denis
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000799229(source JORF)
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Michel Brice
avocat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité de Saint-Denis
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000799229(source JORF)
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Brice (Michel)
président de la fédération départementale des chasseurs d'Eure-et-Loir
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser : a)
présidents des fédérations départementales des chasseurs
Groupe:
Commission nationale de l'examen du permis de chasser : a
ATEN0100419A(source BODD)
nomination
25 Février 200225/02/2002
De: Brice (Michel)
président de la fédération départementale des chasseurs d'Eure-et-Loir
Objet:
membres de la Commission nationale de l'examen du permis de chasser
a)
présidents des fédérations
départementales des chasseurs
Groupe:
Commission nationale de l'examen du permis de chasser
JORFTEXT000000395314(source JORF)
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Brice (Michel)
Objet:
président de la fédération départementale des chasseurs
d'Eure-et-Loir
Groupe:
Fédération départementale des chasseurs
date_debut="1997-07-01"
president
JORFTEXT000000201860(source JORF)
nomination
22 Juillet 199722/07/1997
De: Brice (Michel)
Objet:
président de la fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs
d'Eure-et-Loir
Groupe:
Fédération départementale ou interdépartementale des chasseurs
date_debut="1994-07-01"
president
JORFTEXT000000550182(source JORF)
nomination
07 Octobre 199407/10/1994
De: Brice (Michel, Didier, Constant)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste en chef de réserve
Les chirurgiens-dentistes principaux de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1991-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste en chef"
armee_grade_precedent="Chirurgien-dentiste principal"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992