Michel Cauquil


De: Michel Cauquil
inspecteur de classe exceptionnelle honoraire, ancien chef de l'antenne interrégionale de Bordeaux de la mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Groupe:
Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
duree="trois ans"
conseil_administration
AFSA1730099A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201715/04/2017
De: Michel Cauquil
inspecteur de classe exceptionnelle honoraire, ancien chef de l'antenne interrégionale de Bordeaux de la mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
Groupe:
Institut national de jeunes sourds de Bordeaux
date_debut="2014-02-01"
conseil_administration
AFSA1430045A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: Michel CAUQUIL
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale, chef de l'antenne interrégionale de Bordeaux
Objet:
au nom des ministres en charge de la sécurité sociale, tous actes et décisions relatifs à l'application des articles R. 123-49, R. 151-1, R. 151-4, R. 152-1, R. 281-4, R. 623-19, R. 861-19, D. 122-13, D. 122-19, D. 253-5, D. 253-12 et D. 611-17 et, d'une façon générale, toute mesure résultant de l'exercice des pouvoirs de contrôle des organismes de sécurité sociale pour ce qui concerne les organismes dont le siège se situe dans l'un des départements des régions Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées et Poitou-Charentes
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
autorite_delegation="Ministres en charge de la sécurité sociale"
JORFTEXT000025401181(source JORF)
délégation de signature
26 Février 201226/02/2012
De: Michel CAUQUIL
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale, chef de l'antenne inter régionale de Bordeaux
Objet:
au nom des ministres en charge de la sécurité sociale, tous actes et décisions relatifs à l'application des articles R. 123-49, R. 151-1, R. 151-4, R. 152-1, R. 281-4, R. 623-19, R. 861-19, D. 122-13, D. 122-19, D. 253-5, D. 253-12 et D. 611-17 et, d'une façon générale, toute mesure résultant de l'exercice des pouvoirs de contrôle des organismes de sécurité sociale pour ce qui concerne les organismes dont le siège se situe dans l'un des départe ments des régions Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées et Poitou-Charentes
autorite_delegation="Ministres en charge de la sécurité sociale"
ETSS1230005A(source BOSanté)
délégation de signature
15 Janvier 201215/01/2012
De: Michel CAUQUIL
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale, chef de l'antenne inter régionale de Bordeaux
Objet:
au nom des ministres en charge de la sécurité sociale, tous actes et décisions relatifs à l'application des articles R. 123-49, R. 151-1, R. 151-4, R. 152-1, R. 281-4, R. 623-19, R. 861-19, D. 122-13, D. 122-19, D. 253-5, D. 253-12 et D. 611-17 et, d'une façon générale, toute mesure résultant de l'exercice des pouvoirs de contrôle des organismes de sécurité sociale pour ce qui concerne les organismes dont le siège se situe dans l'un des départe ments des régions Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées et Poitou-Charentes
autorite_delegation="Ministres en charge de la sécurité sociale"
SASS1030019A(source BOSanté)
délégation de signature
15 Février 201015/02/2010
De: Cauquil (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (corps des inspecteurs des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 2000 est fixé
Groupe:
Grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
JORFTEXT000000751592(source JORF)
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Cauquil (Michel)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur par équivalence
JORFTEXT000000198073(source JORF)
diplome
15 Janvier 199715/01/1997
De: Cauquil (Michel)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à l'article 16 de la loi no 82-595 du
10 juillet 1982
relative aux présidents des chambres régionales des comptes et au statut des membres des chambres régionales des comptes pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes:
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000730271(source JORF)
admission
05 Mai 199405/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.