Michel Devaux

De: DEVAUX Michel
Louis, Marie, ancien membre du conseil de prud'hommes de Limoges
Objet:
à, -
au titre de l'année 2010
Cour d'appel de LIMOGES
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
JUSB1107448A(source BOMJ)
conférés
10 Mars 201110/03/2011
De: Devaux (Michel)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Saint-Brieuc
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JORFTEXT000000422723(source JORF)
conférés
14 Avril 200614/04/2006
De: Devaux (Michel)
vice-président d'un organisme municipal, chargé du développement sportif ; 50 ans d'activités sportives, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère des sports
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Michel Devaux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2003-05-31"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000593479(source JORF)
admission
19 Décembre 200219/12/2002
De: Devaux (Michel, Camille)
Objet:
notaire associé
membre de la société Michel Devaux et Jean-Marie Vauchelle, notaires associés
notaire
notaire_residence="Mesnil-Esnard (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000557369(source JORF)
cessation de fonction
18 Juin 199818/06/1998
De: Devaux (Michel)
Objet:
à l'honorariat
2° Experts forestiers
Seine-Maritime
JORFTEXT000000361830(source JORF)
admission
18 Février 199318/02/1993