Michel Duffour

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Michel DUFFOUR ancien ministre et co-président de l'association La Ville en Commun
Objet:	membres du comité d'histoire de la politique de la ville 1° Au titre du comité d'orientation personnalités qualifiées
Groupe:	Comité d'histoire de la politique de la ville

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000045697466 (source JORF)

nomination

29 Avril 2022 29/04/2022

De:	Duffour (Michel) à Lagraulet (Haute-Garonne)
Objet:	membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité 1° représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:	Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

duree="cinq ans"

JORFTEXT000025372634 (source JORF)

nomination

17 Février 2012 17/02/2012

De:	Duffour (Michel, André)
Objet:	dans la réserve opérationnelle GENDARMERIE NATIONALE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"

JORFTEXT000000616602 (source JORF)

nomination

26 Juin 2004 26/06/2004

De:	Michel Duffour
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000772407 (source JORF)

nomination

20 Novembre 2001 20/11/2001

De:	Duffour (Michel)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000388659 (source JORF)

nomination

24 Décembre 2000 24/12/2000

De:	Michel Duffour
Objet:	secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle

membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle"

JORFTEXT000000764184 (source JORF)

nomination

28 Mars 2000 28/03/2000

De:	Michel Duffour secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle
Objet:	membre du Gouvernement Le Président de la République Vu le décret du 4 juin 1997 modifié relatif à la composition du Gouvernement Sur proposition du Premier ministre Art. 2. - Sont membres du Gouvernement secrétaires d'Etat, et participent au conseil des ministres pour les questions relevant de leurs attributions
Groupe:	Conseil des ministres

JORFTEXT000000582796 (source JORF)

nomination

28 Mars 2000 28/03/2000

De:	Duffour (Michel)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000216903 (source JORF)

nomination

08 Mars 2000 08/03/2000

De:	Duffour (Michel) inspecteur de recouvrement à l'Union pour le recouvrement des cotisations de la sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF)
Objet:	comme anciens auditeurs de la 136e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Nice du 11 janvier au 4 mars 1999
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000760109 (source JORF)

admission

08 Avril 1999 08/04/1999

De:	Duffour (Michel)
Objet:	membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins Au titre des représentants des organisations nationales de producteurs
Groupe:	Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)

JORFTEXT000000373997 (source JORF)

nomination

17 Juin 1998 17/06/1998

De:	Duffour (Michel, Bernard)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994 ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel de réserve Les commandants de réserve INFANTERIE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

JORFTEXT000000186764 (source JORF)

nomination

11 Février 1995 11/02/1995

De:	Duffour (Michel, Georges) maître principal; 28 ans de services
Objet:	médaille militaire ARMEE ACTIVE Sans traitement MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"

JORFTEXT000000181764 (source JORF)

décoration

01 Avril 1994 01/04/1994