Michel Duffour


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel DUFFOUR
ancien ministre et co-président de l'association La Ville en Commun
Objet:
membres du comité d'histoire de la politique de la ville
1° Au titre du comité d'orientation
personnalités qualifiées
Groupe:
Comité d'histoire de la politique de la ville
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000045697466(source JORF)
nomination
29 Avril 202229/04/2022
De: Duffour (Michel)
à Lagraulet (Haute-Garonne)
Objet:
membres du comité régional des vins, eaux-de-vie et autres boissons alcoolisées pour la région Armagnac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels du secteur de la production
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372634(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: Duffour (Michel, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000616602(source JORF)
nomination
26 Juin 200426/06/2004
De: Michel Duffour
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000772407(source JORF)
nomination
20 Novembre 200120/11/2001
De: Duffour (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000388659(source JORF)
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Michel Duffour
Objet:
secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle"
JORFTEXT000000764184(source JORF)
nomination
28 Mars 200028/03/2000
De: Michel Duffour
secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle
Objet:
membre du Gouvernement
Le Président de la République
Vu le décret du
4 juin 1997
modifié relatif à la composition du Gouvernement
Sur proposition du Premier ministre
Art. 2. - Sont membres du Gouvernement
secrétaires d'Etat, et participent au conseil des ministres pour les questions relevant de leurs attributions
Groupe:
Conseil des ministres
JORFTEXT000000582796(source JORF)
nomination
28 Mars 200028/03/2000
De: Duffour (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les alcools viticoles de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales viticoles
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000216903(source JORF)
nomination
08 Mars 200008/03/2000
De: Duffour (Michel)
inspecteur de recouvrement à l'Union pour le recouvrement des cotisations de la sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF)
Objet:
comme anciens auditeurs de la 136e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est tenue à Nice du 11 janvier au
4 mars 1999
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000760109(source JORF)
admission
08 Avril 199908/04/1999
De: Duffour (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les vins de pays de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants des organisations nationales de producteurs
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
JORFTEXT000000373997(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Duffour (Michel, Bernard)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000186764(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Duffour (Michel, Georges)
maître principal; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000181764(source JORF)
décoration
01 Avril 199401/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.