Michel Gambier - JORFSearch

Michel Gambier

De:	Gambier (Michel) directeur système qualité d'une société aéronautique
Objet:	comme anciens auditeurs de la 139e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Toulouse
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

date_debut="1999-11-15"
date_fin="2000-01-27"

JORFTEXT000000581164 (source JORF)

admission

14 Mars 2000 14/03/2000

De:	Gambier (Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général d'agronomie, secrétaire général du Conseil général d'agronomie
Groupe:	Conseil général d'agronomie

date_debut="1995-09-11"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000554864 (source JORF)

admission

08 Août 1995 08/08/1995

De:	Michel Gambier ingénieur général d'agronomie
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation dans la limite des attributions qui lui sont confiées, les documents mentionnés à l'article 1er ci-dessus

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"

JORFTEXT000000187873 (source JORF)

délégation de signature

31 Mai 1995 31/05/1995

De:	Michel Gambier ingénieur général d'agronomie
Objet:	dans la limite des attributions qui lui sont confiées, les documents mentionnés à l'article 1er ci-dessus

JORFTEXT000000725554 (source JORF)

délégation de signature

12 Avril 1993 12/04/1993

De:	Gambier (Michel) ingénieur général d'agronomie
Objet:	secrétaire général au Conseil général de l'agronomie
Groupe:	Conseil général de l'agronomie

date_debut="1993-04-01"

JORFTEXT000000178669 (source JORF)

nomination

29 Mars 1993 29/03/1993

De:	Gambier (Michel) ingénieur général d'agronomie
Objet:	membre de la liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national la liste des médiateurs appelés à être désignés sur le plan national
Groupe:	Liste des médiateurs appelés à être désignés dans les conflits collectifs de travail survenant au plan national

JORFTEXT000000727300 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1993 15/01/1993

De:	Gambier (Michel) secrétaire général du conseil général de l'agronomie ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Ministère de l'agriculture et du développement rural Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et du développement rural"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000726872 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1993 01/01/1993

De:	Michel Gambier ingénieur général d'agronomie
Objet:	dans la limite des attributions qui lui sont confiées, les documents mentionnés à l'article 1er ci-dessus

JORFTEXT000000162923 (source JORF)

délégation de signature

13 Octobre 1992 13/10/1992

De:	Gambier (Michel) (conseil général d'agronomie)
Objet:	commissaires du Gouvernement auprès du Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.)
Remplace:	M. Gorisse (Emile)
Groupe:	Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.)

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000172612 (source JORF)

nomination

08 Mai 1991 08/05/1991