Michel Schmitz


De: Schmitz (Michel, Paul)
Ingénieur général de 1re classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service des essences des armées par anticipation et
Groupe:
Service des essences des armées par anticipation et
date_debut="2005-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000444271(source JORF)
admission
22 Février 200522/02/2005
De: Schmitz (Michel, Paul)
ingénieur général de 1re classe. Chevalier du 13 juillet 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:
Service des essences des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-13"
JORFTEXT000000238500(source JORF)
promotion
04 Juillet 200304/07/2003
De: Michel Schmitz
Ingénieur général
directeur central du service des essences des armées
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"
JORFTEXT000000773375(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 200118/10/2001
De: Michel Schmitz
Ingénieur général
directeur central du service des essences des armées
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"
JORFTEXT000000401173(source JORF)
délégation de signature
11 Octobre 200011/10/2000
De: Schmitz (Michel, Paul)
Ingénieur général de 2e classe des essences
nommé directeur central du service des essences des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées
Au grade d'ingénieur général de 1re classe des essences
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2000-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000218680(source JORF)
promotion
01 Août 200001/08/2000
De: Schmitz (Michel, Paul)
ingénieur général de 2e classe. Chevalier du 15 septembre 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Groupe:
Service des essences des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-09-15"
JORFTEXT000000391803(source JORF)
promotion
03 Novembre 199803/11/1998
De: Schmitz (Michel, Paul)
Ingénieur général de 2e classe des essences
Objet:
chargé des fonctions de directeur adjoint à la direction centrale du service des essences des armées
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="1997-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000567532(source JORF)
nomination
06 Août 199706/08/1997
De: Schmitz (Michel, Paul)
Ingénieur en chef de 1re classe des essences
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées
Au grade d'ingénieur général de 2e classe des essences
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="1997-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000195990(source JORF)
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Schmitz (Michel, Paul)
ingénieur en chef de 1re classe; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Sans traitement
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Groupe:
Service des essences des armées
legion_honneur
annees_service="27"
JORFTEXT000000555628(source JORF)
nomination
02 Juillet 199502/07/1995
De: Schmitz (Michel, Paul)
ingénieur en chef de 2e classe du service des essences des armées, état-major des armées
Objet:
pour représenter l'Etat au conseil d'administration de la Société des transports pétroliers par pipeline (Trapil)
au titre du ministère de la défense
Groupe:
Société des transports pétroliers par pipeline (TRAPIL)
conseil_administration
JORFTEXT000000166684(source JORF)
désignation
11 Février 199011/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.