Michel Yvon

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De: Michel Yvon
Bibliothèque nationale de France
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté, représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des conservateurs généraux des bibliothèques
Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale des conservateurs généraux des bibliothèques, représentent le personnel
à compter de la date de signature du présent arrêté
Conservateur général
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des conservateurs généraux des bibliothèques
suppleant
ESRH1200365A(source BOESR)
charge
26 Septembre 201226/09/2012
De: Michel Yvon
Bibliothèque nationale de France
Objet:
de représenter l'administration à la commission administrative paritaire nationale des conservateurs généraux des bibliothèques
Article 2 - Les fonctionnaires ci-après désignés
élus à la commission administrative paritaire nationale des conservateurs généraux des bibliothèques, représentent le personnel
Représentants suppléants
Groupe:
Commission administrative paritaire nationale des conservateurs généraux des bibliothèques
date_debut="2011-11-15"
suppleant
ESRH1100378A(source BOESR)
charge
15 Novembre 201115/11/2011
De: Michel Yvon
conservateur général des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des politiques documentaires et patrimoniales
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000000631154(source JORF)
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Michel Yvon
conservateurs généraux des bibliothèques, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000448014(source JORF)
délégation de signature
02 Septembre 200502/09/2005
De: Michel Yvon
conservateurs généraux des bibliothèques, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000265926(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 200527/07/2005
De: Michel Yvon
conservateur en chef, direction du livre et de la lecture
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2004-09-01"
JORFTEXT000000785577(source JORF)
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Michel Yvon
conservateur en chef des bibliothèques, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000602365(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200423/04/2004
De: Yvon (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de céréales
Au titre du Syndicat national des producteurs grainiers de céréales (S.N.P.G.C.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000171212(source JORF)
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Yvon (Michel)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section semences de céréales (Céréales autres que le maïs)
Syndical national des producteurs grainiers de céréales (S.N.P.G.C.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000713522(source JORF)
nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Yvon (Michel)
Objet:
membres des conseils de sections du Groupement national interprofessionnel des semences, créées
Au titre du Syndicat national des producteurs
grainiers de céréales (S.N.P.G.C.)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000524960(source JORF)
nomination
20 Mai 199020/05/1990

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