Nicolas Chavet


De: Nicolas CHAVET
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Versailles
date_debut="2023-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
JORFTEXT000047888333(source JORF)
désignation
27 Juillet 202327/07/2023
De: Nicolas CHAVET
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2023-07-01"
JORFTEXT000047562645(source JORF)
réintégration
20 Mai 202320/05/2023
De: Nicolas CHAVET
Objet:
au tribunal administratif de Versailles
Groupe:
Tribunal administratif de Versailles
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
JORFTEXT000047562645(source JORF)
affectation
20 Mai 202320/05/2023
De: Chavet (Nicolas)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
JORFTEXT000033538754(source JORF)
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Chavet (Nicolas)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
Conseil du même corps
date_debut="2017-01-01"
JORFTEXT000033538747(source JORF)
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Chavet (Nicolas)
Objet:
au tribunal administratif de Versailles
Groupe:
Tribunal administratif de Versailles
date_debut="2014-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
JORFTEXT000028968201(source JORF)
affectation
23 Mai 201423/05/2014
De: Nicolas Chavet
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
les élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion « Jean Zay » 2012-2013)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2014-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
ecole
JORFTEXT000028454959(source JORF)
nomination
12 Janvier 201412/01/2014
De: Chavet (Nicolas)
Objet:
Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité (élèves issus des concours externe, interne et troisième concours)
date_debut="2014-01-01"
JORFTEXT000028445676(source JORF)
affectation
09 Janvier 201409/01/2014
De: Chavet (Nicolas)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration
au titre de la promotion 2012-2013
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="2012-01-01"
ecole
eleve_ena="2012-2013"
JORFTEXT000025451520(source JORF)
nomination
08 Mars 201208/03/2012
De: Chavet (Nicolas)
direction des affaires juridiques
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense
au titre de l'année 2011
date_debut="2011-12-31"
JORFTEXT000025105940(source JORF)
nomination
06 Janvier 201206/01/2012
De: Chavet (Nicolas, Jacques, Franck)
Objet:
dans l'armée active
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000018452908(source JORF)
nomination
28 Mars 200828/03/2008
De: Chavet (Nicolas, Jacques, Franck)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
JORFTEXT000017649935(source JORF)
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Chavet (Nicolas)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
attaché d'administration centrale
date_debut="2006-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
JORFTEXT000000459240(source JORF)
titularisation
04 Novembre 200604/11/2006
De: Chavet (Nicolas)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
Institut régional d'administration de Lyon
date_debut="2005-09-01"
eleve_ira="Lyon"
JORFTEXT000000263899(source JORF)
nomination
18 Novembre 200518/11/2005
De: Chavet (Nicolas, Jacques, Franck)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 1re classe
Les ingénieurs de 2e classe
date_debut="2000-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000388438(source JORF)
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Chavet (Nicolas, Jacques, Franck)
Objet:
complémentaire pour l'année 2000 les officiers
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur de 1re classe
Les ingénieurs de 2e classe
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
JORFTEXT000000389156(source JORF)
promotion
10 Décembre 200010/12/2000
De: Chavet (Nicolas)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
Bonnet, épouse Dassé
(Géraldine)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000387723(source JORF)
diplome
31 Janvier 199831/01/1998
De: Chavet (Nicolas, Jacques, Franck)
Objet:
dans l'armée active
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 2e classe
Les ingénieurs de 3e classe
date_debut="1996-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Chavet (Nicolas, Jacques, Franck)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études, et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="1995-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000736957(source JORF)
nomination
12 Octobre 199512/10/1995
De: Chavet (Nicolas, Jacques)
Objet:
sur la liste d'admission
élève civil, à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000164134(source JORF)
inscription
02 Septembre 199302/09/1993
De: Chavet (Nicolas, Jacques)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000347570(source JORF)
inscription
01 Septembre 199301/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.