Olivier Brachet

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De: Brachet (Olivier, Marie, Louis)
vice-président de la communauté urbaine de Lyon, en charge de l'habitat, du logement et de la politique de la ville. Chevalier du 23 juin 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-06-23"
JORFTEXT000030008403(source JORF)
promotion
01 Janvier 201501/01/2015
De: Olivier Brachet
vice-président de la communauté urbaine de Lyon, ancien directeur de Forum réfugiés
Objet:
membres de la commission scientifique du comité d'histoire de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
–
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
INTV1309833S(source BOMI)
nomination
21 Juin 201321/06/2013
De: BRACHET (Olivier)
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté, ou de cinq ans
à compter de la date de publication de l'arrêté nommant les membres qu'ils remplacent
représentant de l'Association des communautés urbaines de France Titulaire
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
ETLL1229578A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201310/01/2013
De: Olivier Brachet
Objet:
personnalités qualifiées assistant aux séances du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000020676327(source JORF)
nomination
29 Mai 200929/05/2009
De: Brachet (Olivier, Marie, Louis)
directeur d'une association d'aide aux réfugiés ; 36 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement"
grade="Officier"
JORFTEXT000018038516(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Olivier Brachet
directeur de l'association Forum réfugiés
Objet:
membres de la Commission nationale de l'admission exceptionnelle au séjour
prévue aux articles L. 313-14 et R. 313-33 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
2
représentants d'associations reconnuespour leur action en faveur de l'accueil et de l'intégration des étrangers en France
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale de l'admission exceptionnelle au séjour
JORFTEXT000017751928(source JORF)
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Olivier Brachet
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentants des associations
en application du1° de l'article 4 du décret n° 2003-1100 du
20 novembre 2003
Titulaire
Forum réfugiés
Groupe:
Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
JORFTEXT000000276539(source JORF)
nomination
24 Avril 200724/04/2007
De: Brachet (Olivier)
Objet:
personnalité qualifiée, assistant aux séances du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000238523(source JORF)
nomination
30 Octobre 200430/10/2004
De: Brachet (Olivier, Marie, Louis)
directeur d'un comité d'aide aux réfugiés ; 29 ans de services civils, militaires, d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.