Olivier Grand

De: Olivier GRAND
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="2011-11-01"
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000024153727(source JORF)
admission
12 Juin 201112/06/2011
De: Grand (Olivier)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
aux stagiaires
sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
ecole
JORFTEXT000000784990(source JORF)
diplome
02 Avril 200302/04/2003
De: Grand (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de Bordeaux
Groupe:
École nationale d'ingénieurs des travaux de Bordeaux
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux de Bordeaux"
JORFTEXT000000216408(source JORF)
diplome
04 Mars 200004/03/2000
De: Olivier Grand
vice-président au tribunal de grande instance de Tarascon, du second grade
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Conseillers
Remplace:M. Roudil
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Grand (Olivier)
vice-président (Tarascon), chargé de l'application des peines
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Grand (Olivier, Jean, André, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000186764(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Grand (Olivier)
vice-président (Tarascon), application des peines
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Grand (Olivier)
vice-président (Tarascon), chargé de l'application des peines
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
JORFTEXT000000729088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199301/07/1993