12 Juin 2011

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De: Dandjinou (Jean-Elie)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'Institut national des sciences appliquées de Rouen
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
12 Juin 201112/06/2011
De: Louis Mazari
Objet:
directeur adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de La Réunion
Groupe:
nomination
12 Juin 201112/06/2011
De: Paul Lubac
Objet:
directeur adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Mayotte
Groupe:
nomination
12 Juin 201112/06/2011
De: Léandre Beauroy
Objet:
directeur adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Martinique
Groupe:
nomination
12 Juin 201112/06/2011
De: Jean-Claude Mimifir
Objet:
directeur adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Guadeloupe
Groupe:
nomination
12 Juin 201112/06/2011
De: Thierry Blin
Objet:
directeur adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de La Réunion
Groupe:
nomination
12 Juin 201112/06/2011
De: Mahoussi Migan
Objet:
directeur adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Guyane
Groupe:
nomination
12 Juin 201112/06/2011
De: Annabelle VANDENDRIESSCHE
administratrice civile
Objet:
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de Vaucluse
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Vaucluse - Mme VANDENDRIESSCHE "
nomination
12 Juin 201112/06/2011
De: Alexandre PITON
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de Saône-et-Loire
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de Saône-et-Loire - M. PITON "
nomination
12 Juin 201112/06/2011
De: Loïc OBLED
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet des Landes
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Landes - M. OBLED "
nomination
12 Juin 201112/06/2011
De: Etienne BRUN-ROVET
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet des Côtes-d'Armor
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Côtes-d'Armor - M. BRUN-ROVET "
nomination
12 Juin 201112/06/2011
De: Xavier LUQUET
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet de la préfète du Cher
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfète du Cher - M. LUQUET "
nomination
12 Juin 201112/06/2011
De: Emmanuel DUPUIS
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Ain
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Ain - M. DUPUIS "
nomination
12 Juin 201112/06/2011
De: Jacqueline JANSSENS, épouse AMARA
Objet:
des cadres de la magistrature le
24 octobre 2011
admise à faire valoir ses droits à la retraite
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de NANTERRE, bénéficiant du recul de limite d'âge
autorisée
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
date_fin="2009-04-24"
a_sa_demande
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="NANTERRE, bénéficiant du recul de limite d'âge"
depart_retraite
radiation
12 Juin 201112/06/2011
De: Christian HALLARD
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
12 Juin 201112/06/2011
De: Yves SAINT-MACARY
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel de Pau
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
a_sa_demande
cour_appel="Pau"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
12 Juin 201112/06/2011
De: Jean-Yves KERGUEN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-président au tribunal de grande instance de Brest, chargé du service du tribunal d'instance de cette ville
Groupe:
date_debut="2012-01-31"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_instance="cette ville"
depart_retraite
admission
12 Juin 201112/06/2011
De: Marie-Anne TELLIEZ
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance de Basse-Terre
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
depart_retraite
admission
12 Juin 201112/06/2011
De: André SARLIN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Limoges
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Limoges"
depart_retraite
admission
12 Juin 201112/06/2011
De: Jacques DEFOS DU RAU
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
avocat général près la cour d'appel de Pau
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
cour_appel="Pau"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite
admission
12 Juin 201112/06/2011
De: Nelly PREZELIN, épouse PRADEL
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseillère à la cour d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
12 Juin 201112/06/2011
De: Jean-Pierre POUSSIN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de la chambre d'instruction à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
12 Juin 201112/06/2011
De: Claude LACROIX, épouse FOURNIER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseillère à la cour d'appel de Versailles
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
12 Juin 201112/06/2011
De: Olivier GRAND
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
date_debut="2011-11-01"
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
12 Juin 201112/06/2011
De: Philippe BOTHOREL
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
président de chambre à la cour d'appel d'Angers
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
a_sa_demande
cour_appel="Angers"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
12 Juin 201112/06/2011
De: Jean-Paul Laurans
magistrat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public d'exploitation du livre foncier informatisé d'Alsace-Moselle
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
12 Juin 201112/06/2011
De: Frédéric FOURNET
inspecteur de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de l'Isère
Groupe:
nomination
12 Juin 201112/06/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.