Pascal Ducourtieux

De: Pascal DUCOURTIEUX
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2022-02-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000043798767(source JORF)
admission
17 Juillet 202117/07/2021
De: DUCOURTIEUX (Pascal)
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2009
INTC0930020A(source BOMI)
promotion
28 Février 200928/02/2009
De: Pascal Ducourtieux
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000785100(source JORF)
inscription
19 Avril 200319/04/2003
De: Ducourtieux (Pascal)
circonscription de sécurité publique de Nîmes
Objet:
membres suppléants des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale :
Cour d'appel de Nîmes
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
suppleant
JORFTEXT000000760085(source JORF)
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Ducourtieux (Pascal)
circonscription de sécurité publique de Nîmes
Objet:
membres suppléants des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale :
Cour d'appel de Nîmes
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
suppleant
JORFTEXT000000569342(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Ducourtieux (Pascal)
Objet:
dans le corps des commissaires de police de la police nationale
date_debut="1994-08-01"
corps="Commissaires de police de la police nationale"
JORFTEXT000000185083(source JORF)
nomination
29 Septembre 199429/09/1994
De: Ducourtieux (Pascal)
Objet:
élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et placés en position de détachement de leur cadre d'origine
Groupe:
École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
date_debut="1992-09-01"
ecole="École nationale supérieure de la police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"
JORFTEXT000000711080(source JORF)
nomination
11 Novembre 199211/11/1992
De: Ducourtieux (Pascal)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Second concours intérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992