09 Octobre 1992


De: Lebel (Noël)
Objet:
membre du conseil d'administration des Charbonnages de France
représentant de l'Etat
sur proposition du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
Remplace:M. Aubert (Jean-Pierre)
Groupe:
Charbonnages de France (CDF)
conseil_administration
JORFTEXT000000711782(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Lambron (Marc)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1992-10-01"
duree="six mois"
JORFTEXT000000711781(source JORF)
disponibilité
09 Octobre 199209/10/1992
De: Heringer (Hans)
de nationalité allemande (11 mois)
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
pour les périodes et dans les établissements
Université Paris-III
Groupe:
Université Paris-III
JORFTEXT000000710726(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Hentschel (Volker)
de nationalité allemande (11 mois)
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
pour les périodes et dans les établissements
Université Paris-III
Groupe:
Université Paris-III
JORFTEXT000000710726(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Mikhailovna (Isabelle), épouse Doubrovina
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
pour les périodes et dans les établissements
13e section
Langues et littératures slaves
Université Nancy-II
de nationalité russe (11 mois)
Groupe:
Université Nancy-II
professeur="De nationalité russe"
professeur_section="13"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000710726(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Weber (Jean-Jacques)
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
pour les périodes et dans les établissements
71e section
Sciences de l'information et de la communication
Université Paris-XIII
de nationalité française (6 mois)
Groupe:
Université Paris-XIII
professeur="De nationalité française"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000710726(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Desbordes (Jean-Marie)
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
pour les périodes et dans les établissements
21e section
Histoire et civilisations: histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux; de l'art
Université de Limoges
de nationalité française (11 mois)
Groupe:
Université de Limoges
professeur="De nationalité française"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000710726(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Norek (Claude)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation
dans les établissements ci-après
71e section
Sciences de l'information et de la communication
Université Paris-II
de nationalité française
Groupe:
Université Panthéon-Assas (Paris II)
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000710726(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Husson (Didier)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation
dans les établissements ci-après
71e section
Sciences de l'information et de la communication
Université Paris-II
de nationalité française
Groupe:
Université Panthéon-Assas (Paris II)
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000710726(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Znaty (David)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation
dans les établissements ci-après
70e section
Sciences de l'éducation
Université Paris-II
de nationalité française
Groupe:
Université Panthéon-Assas (Paris II)
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000710726(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Beyreuther (Gottfried)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de leur installation
dans les établissements ci-après
70e section
Sciences de l'éducation
Université Paris-II
de nationalité française
Groupe:
Université Panthéon-Assas (Paris II)
duree="trois ans"
professeur="De nationalité française"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
JORFTEXT000000710726(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Messina (Jean-Paul)
Objet:
membre du conseil de perfectionnement de l'Ecole d'administration de l'armement
Remplace:M. Le Boulaire (Jean-Michel)
Groupe:
École d'administration de l'armement
date_debut="1992-09-01"
ecole
JORFTEXT000000710723(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Fourcade (Pierre)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans la commission départementale de la Haute-Garonne
délégué suppléant
Groupe:
Commission départementale de la Haute-Garonne
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000710486(source JORF)
désignation
09 Octobre 199209/10/1992
De: Santolino (Auguste)
Objet:
en vue de représenter les rapatriés dans la commission départementale de la Haute-Garonne
délégué titulaire
Groupe:
Commission départementale de la Haute-Garonne
duree="trois ans"
JORFTEXT000000710486(source JORF)
désignation
09 Octobre 199209/10/1992
De: Salaun (André, R.)
Capitaine de frégate
Objet:
le mandat de membre du conseil de perfectionnement de l'école militaire de la flotte de
Groupe:
École militaire de la flotte
date_debut="1992-08-28"
duree="deux ans"
ecole
JORFTEXT000000710485(source JORF)
renouvellement
09 Octobre 199209/10/1992
De: Pidello (Jean)
Capitaine de frégate
Objet:
le mandat de membre du conseil de perfectionnement de l'école militaire de la flotte de
Groupe:
École militaire de la flotte
date_debut="1992-08-28"
duree="deux ans"
ecole
JORFTEXT000000710485(source JORF)
renouvellement
09 Octobre 199209/10/1992
De: Keryer (Gilles)
professeur à l'école militaire de la flotte
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'école militaire de la flotte
Remplace:M. Quinquis (André)
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000710485(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Furic (Jean-François)
professeur à l'école militaire de la flotte
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'école militaire de la flotte
Remplace:M. Ramstein (Bruno)
Groupe:
École militaire de la flotte
ecole
JORFTEXT000000710485(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Vincenti (Francis)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Second concours intérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Valentin (Bernard)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Second concours intérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Saby (Robert)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Second concours intérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Rodier (Patrick)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Second concours intérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Morges (Olivier)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Second concours intérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Miller (Alain)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Second concours intérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Losco (Hubert)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Second concours intérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Kerbrat (Christian)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Second concours intérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Gimard (Yves)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Second concours intérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Garcia (Serge)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Second concours intérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Galliot (Gilles)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Second concours intérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Frizon (Philippe)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Second concours intérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Folletet (Philippe)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Second concours intérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Ducourtieux (Pascal)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Second concours intérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Demoly (Patrice)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Second concours intérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Delville (Thierry)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Second concours intérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Darriet (Raymond)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Second concours intérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Courtin (Pascal)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Second concours intérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Courbon (Damien)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Second concours intérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Charlot (Bruno)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Second concours intérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Casteldaccia (José-Pierre)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Second concours intérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Burle (Eric)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Second concours intérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Bourgoin (Romuald)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Second concours intérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Barbier (Marc)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Second concours intérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Roussel (Patrick)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Premier concours extérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Proust (Rodolphe)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Premier concours extérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Poukalo (Christophe)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Premier concours extérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Perrault (Franck)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Premier concours extérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Occhini (Eric)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Premier concours extérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Morena (Gérard)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Premier concours extérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Lledo (Sylvain)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Premier concours extérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Leonard (Patrick)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Premier concours extérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Lavaud (Michel)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Premier concours extérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Doublet (Yves)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Premier concours extérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Dassonville (Philippe)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Premier concours extérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Couvignou (Pascal)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Premier concours extérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Chadrys (Philippe)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Premier concours extérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Cemeli (André)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Premier concours extérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Bricq (Hugues)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Premier concours extérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Boymond (Philippe)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Premier concours extérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Bouladoux (Laurent)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Premier concours extérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Bertrand (Philippe)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Premier concours extérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Bernier (Mathieu)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Premier concours extérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Beauce (Alain)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Premier concours extérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Albarel (Jean-Philippe)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Premier concours extérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Vurpillot (Franck)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Valentin (Philippe)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Szymczak (Laurent)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Loiseau (Frédéric)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Lavigogne (Guy)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Karl (Bruno)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Gauthier (Philippe)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Ferial (Sébastien)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Etcheverria (Philippe)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Cardi (Jean-Marie)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Pipereau (Marie-France)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Second concours intérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Bertrand (Christine)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Second concours intérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Martineau (Valérie)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Premier concours extérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Maldonado (Valérie)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Premier concours extérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Longuechaud (Christine)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Premier concours extérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Gasquet (Sophie)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Premier concours extérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Aragnouet (Lydie)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Premier concours extérieur
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Teulat (Florence)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Schwebel (Nathalie)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Martinez (Isabelle)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Gatorze (Véronique)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session de mars-juin 1992)
Liste complémentaire
Groupe:
Commissariat de police
JORFTEXT000000710484(source JORF)
admissibilite
09 Octobre 199209/10/1992
De: Chenat (Jacques)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur à la délégation régionale de Lyon (Rhône)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, placé depuis le
1er septembre 1966
dans la position de service détaché auprès de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
date_debut="1992-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000710483(source JORF)
réintégration
09 Octobre 199209/10/1992
De: Gressier (Claude)
directeur des transports terrestres
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
Groupe:
Compagnie nationale du Rhône
commissaire_gouvernement
conseil_administration
JORFTEXT000000710208(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Rochas (Michel)
ingénieur général de la météorologie
Objet:
chef du service des équipements et des techniques instrumentales de la météorologie
Groupe:
Service des équipements et des techniques instrumentales de la météorologie
date_debut="1992-10-05"
JORFTEXT000000527707(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Michon (Dominique)
directeur technique de la compagnie générale de géophysique
Objet:
le mandat de membre du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Groupe:
École navale
date_debut="1992-08-28"
duree="deux ans"
ecole
JORFTEXT000000527706(source JORF)
renouvellement
09 Octobre 199209/10/1992
De: Michel (Xavier)
Capitaine de frégate
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Remplace:M. Aubriot (Bertrand)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000527706(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Michel (Fabien)
professeur à l'Ecole navale
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Remplace:M. Dessert (Daniel)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000527706(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Labouerie (Guy)
Vice-amiral d'escadre
(en 2e section
à compter du 1er septembre 1992)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Remplace:M. Bisson (Jacques)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000527706(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Cerruti (Philippe)
professeur à l'Ecole navale
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole navale
Remplace:M. Ramstein (Bruno)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000527706(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Osmont (Alain)
Objet:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Aquitaine
Remplace:M. Lavinal (Guy)
Groupe:
Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Aquitaine
date_debut="1992-11-01"
JORFTEXT000000527705(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Benoit (Jean-Marc)
Objet:
agent contractuel, chargé du service de l'information et de la communication
Groupe:
Service de l'information et de la communication
date_debut="1992-09-21"
a_sa_demande
JORFTEXT000000527704(source JORF)
cessation de fonction
09 Octobre 199209/10/1992
De: Jean-Claude Fauquette
inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur de l'Académie de Paris
Groupe:
Académie de Paris
JORFTEXT000000527551(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Bernard Sarazin
directeur des Journaux officiels et du Centre national d'informatique juridique
Objet:
au nom du Premier ministre
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000527549(source JORF)
délégation de signature
09 Octobre 199209/10/1992
De: Didier Fau
maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
compter du
5 juillet 1991
à
Groupe:
École nationale vétérinaire de Lyon
JORFTEXT000000527541(source JORF)
conférés
09 Octobre 199209/10/1992
De: Tieb (Richard)
administrateur des postes et télécommunications affecté à France Télécom
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
au titre de la mobilité
date_debut="1990-07-01"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000527507(source JORF)
détachement
09 Octobre 199209/10/1992
De: Pierre Richez
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes, arrêtés et décisions, ainsi que les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
JORFTEXT000000527390(source JORF)
délégation de signature
09 Octobre 199209/10/1992
De: Rossillon (Philippe)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de la coopération et du développement
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir auprès de l'Union latine
en vue d'exercer les fonctions de secrétaire général
Groupe:
Union latine
date_debut="1992-01-01"
date_fin="1996-12-31"
JORFTEXT000000527388(source JORF)
détachement
09 Octobre 199209/10/1992
De: Bourdin (Xavier)
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
Remplace:M. Garetta (Jacques)
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre de la Guadeloupe
conseil_administration
JORFTEXT000000346056(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Marescaux (Laurent)
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en pathologie chirurgicale à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Groupe:
École nationale vétérinaire de Nantes
date_debut="1992-09-01"
ecole="École nationale vétérinaire de Nantes"
JORFTEXT000000345996(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Hubert (Patrick)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du ministre de la coopération et du développement
pour être mis à la disposition de la République du Sénégal
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1992-09-15"
duree="un an"
JORFTEXT000000345995(source JORF)
détachement
09 Octobre 199209/10/1992
De: Serge Guillon
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la coopération et au développement, tous actes, arrêtés et décisions, ainsi que les contrats visés à l'article 123 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et au développement"
JORFTEXT000000345809(source JORF)
délégation de signature
09 Octobre 199209/10/1992
De: Paul (Claude, Jean, Sébastien)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, directeur du centre de formation et de promotion professionnelles agricoles de Belley (Ain)
Groupe:
Direction du Centre de formation et de promotion professionnelles agricoles de Belley (Ain)
date_debut="1992-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000345806(source JORF)
admission
09 Octobre 199209/10/1992
De: Patrice Diebold
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000345804(source JORF)
cessation de fonction
09 Octobre 199209/10/1992
De: Bourgin (Patrick)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'école d'application des hauts polymères de l'université Strasbourg-I
Groupe:
Université Strasbourg-I
date_debut="1992-07-01"
duree="cinq ans"
ecole="École d'application des hauts polymères de l'université Strasbourg-I"
JORFTEXT000000345803(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Dominique Girard
ministre plénipotentiaire, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République d'Indonésie
Remplace:M. Patrick O'Cornesse
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Indonésie"
JORFTEXT000000176878(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Rossi (Claude)
chef de bureau de classe fonctionnelle à l'Office national interprofessionnel des céréales, 3e échelon
Objet:
sous-directeur à l'établissement dans les conditions suivantes
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000163113(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Filosa (Jean-Baptiste)
administrateur civil affecté au ministère de l'équipement, du logement et des transports (aviation civile et météorologie nationale)
Objet:
au service d'Etat de l'aviation civile en Polynésie française
adjoint au directeur
au titre de la mobilité
Groupe:
Service d'Etat de l'aviation civile en Polynésie française
date_debut="1992-08-22"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000162117(source JORF)
mise à disposition
09 Octobre 199209/10/1992
De: Dewalle (Gabriel)
porte-parole de la Confédération paysanne
Objet:
membre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Le Fur
Groupe:
Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
JORFTEXT000000162115(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Lagarde (Jacques)
magistrat du parquet, du premier grade, premier groupe
Objet:
auprès du ministère de la coopération et du développement
afin d'être mis à la disposition de la République de Djibouti
pour une période maximale de deux ans
Groupe:
Ministère de la coopération et du développement
date_debut="1991-12-12"
JORFTEXT000000162074(source JORF)
détachement
09 Octobre 199209/10/1992
De: Moine (Roland)
inspecteur de 1re classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
au grade de chef des services régionaux de classe normale dans les conditions suivantes
Groupe:
Office national interprofessionnel des céréales (ONIC)
JORFTEXT000000162071(source JORF)
promotion
09 Octobre 199209/10/1992
De: Jean Courdouan
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
représentants de l'Etat
Remplace:
M. Vanderpotte
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000162067(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Vincent Brugère-Trelat
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
conseiller de la région d'Ile-de-France, désigné par le conseil régional d'Ile-de-France
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000162067(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Philippe Zeller
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Remplace:M. Jean de Gliniasty
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000162067(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Geneviève Domenach-Chich
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
Remplace:Mme Marie Richard
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000162067(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Denise Barriolade
Objet:
membres du conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie
Sur proposition du ministre de la jeunesse et des sports
Remplace:M. Elie Le Port
Groupe:
Cité des sciences et de l'industrie
conseil_administration
JORFTEXT000000162067(source JORF)
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Jourdan-Desforges (Corinne)
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
du corps des membres des chambres régionales des comptes
date de son intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1992-01-27"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000162065(source JORF)
radiation
09 Octobre 199209/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.