Pascal Even

De: Pascal Even
chef du département des archives, direction des archives, ministère des affaires étrangères
Objet:
membres de la commission scientifique du comité d'histoire de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
–
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
INTV1309833S(source BOMI)
nomination
21 Juin 201321/06/2013
De: Even (Pascal)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000027386815(source JORF)
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Pascal EVEN
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant de la sous-direction de l'accès aux archives et de la coordination du réseau
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
JORFTEXT000026562406(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Pascal EVEN
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de l'accès aux archives et de la coordination du réseau
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000026116195(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Pascal EVEN
conservateur général du patrimoine, chargé des fonctions de sous-directeur de l'accès aux archives et de la coordination du réseau
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'accès aux archives et de la coordination du réseau
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000021747336(source JORF)
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Pascal Even
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du département de la politique archivistique et de la coordination interministérielle
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000017981367(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Pascal Even
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du département de la politique archivistique et de la coordination interministérielle
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000000634048(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Pascal Even
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000258021(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Pascal Even
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
JORFTEXT000000439057(source JORF)
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Pascal Even
conservateurs en chef du patrimoine
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000232849(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200423/04/2004
De: Pascal Even
conservateurs en chef du patrimoine. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000430288(source JORF)
délégation de signature
08 Janvier 200408/01/2004
De: Pascal Even
conservateurs en chef du patrimoine
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000775596(source JORF)
délégation de signature
11 Août 200211/08/2002
De: Pascal Even
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000778998(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200230/05/2002
De: Even (Pascal)
Objet:
membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques, affectés aux sections ci-après
Section d'histoire du monde moderne, de la Révolution française et des révolutions
Groupe:
Comité des travaux historiques et scientifiques
JORFTEXT000000218042(source JORF)
nomination
16 Septembre 200016/09/2000
De: Even (Pascal)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000362376(source JORF)
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Even (Pascal)
précédemment conservateur d'archives de 2e classe du ministère des affaires étrangères
Objet:
du corps des conservateurs d'archives du ministère des affaires étrangères
date de son intégration dans le corps des conservateurs du patrimoine
conservateur du patrimoine de 1re classe
date_debut="1990-01-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
JORFTEXT000000343720(source JORF)
radiation
20 Avril 199120/04/1991