Patrick Castro

De: Castro (Patrick, Emile)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté au secrétariat général
attaché principal d'administration de l'Etat détaché depuis le
1er janvier 2003
Groupe:
Chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté au secrétariat général
date_debut="2016-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000032397023(source JORF)
réintégration
14 Avril 201614/04/2016
De: Patrick Castro
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000028454324(source JORF)
délégation de signature
11 Janvier 201411/01/2014
De: Patrick Castro
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000020176806(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 200931/01/2009
De: Patrick Castro
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
3
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000019123909(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 200806/07/2008
De: Patrick Castro
chef de mission
dans la limite des attributions de la sous-direction des échanges internationaux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000636969(source JORF)
délégation de signature
23 Juin 200623/06/2006
De: Patrick Castro
chef de mission
dans la limite des attributions de la sous-direction des échanges internationaux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000790352(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 200504/12/2005
De: Patrick Castro
chef de mission
dans la limite des attributions de la sous-direction des échanges internationaux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1. A
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000000632179(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005