Patrick Leger

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De: Léger (Patrick)
à Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
1°
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000045464390(source JORF)
nomination
03 Avril 202203/04/2022
De: Léger (Patrick)
à Vignolles (Charente)
Objet:
membres du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Charentes-Cognac de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000045432839(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: LEGER Patrick
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2018
INTC1812304A(source BOMI)
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: Patrick LEGER
Objet:
membres de la Commission nationale des fonds opérationnels (CNFO)
Au titre des organisations spécialisées des producteurs de la filière fruits et légumes
Groupe:
Commission nationale des fonds opérationnels (CNFO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000029780343(source JORF)
nomination
20 Novembre 201420/11/2014
De: Léger (Patrick, Jacques, Georges)
major ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000022166854(source JORF)
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Leger (Patrick, Yves, François)
gendarme ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Leger (Patrick)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
6e circonscription
Groupe:
Conseil supérieur de la pêche (CSP)
conseil_administration
JORFTEXT000000236350(source JORF)
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Léger (Patrick, Jean)
ingénieur en chef de l'armement ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000230638(source JORF)
nomination
13 Juin 200213/06/2002
De: Léger (Patrick, Jacques, Georges)
major ; 24 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="24"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Léger (Patrick, Jean)
ingénieur en chef de l'armement; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
26 ans de services
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551107(source JORF)
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Léger (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École nationale supérieure agronomique de Toulouse ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000180308(source JORF)
diplome
17 Février 199417/02/1994
De: Léger (Patrick, Charles, Fernand)
adjudant, troupes de marine ; 18 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="18"
citation
JORFTEXT000000361789(source JORF)
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Léger (Patrick, Jean)
Objet:
dans l'armée active
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
date_debut="1992-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000529593(source JORF)
nomination
04 Février 199204/02/1992

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