Philippe Chesneau
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Philippe CHESNEAU
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l' issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
LaCGT
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées à l' issue du scrutin
suppleant
JUSK1924749A
(source BOMJ)
désignation
06 Septembre 2019
06/09/2019
De:
Philippe CHESNEAU
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
b)
représentants suppléants
Groupe:
Par les organisations syndicales concernées
suppleant
JUSK1914989A
(source BOMJ)
désignation
21 Juin 2019
21/06/2019
De:
Philippe CHESNEAU
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Nantes
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
date_fin
=
"
2013-12-31
"
cour_appel
=
"
Rennes
"
magistrat
=
"
Assesseur
"
tribunal
tribunal_pour_enfants
=
"
Nantes
"
suppleant
JORFTEXT000021696694
(source JORF)
désignation
17 Janvier 2010
17/01/2010
De:
Chesneau (Philippe)
fédération générale des transports CFTC, titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du deuxième collège
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Remplace:
M. Elie (William)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000588756
(source JORF)
nomination
15 Novembre 2001
15/11/2001
De:
Chesneau (Philippe)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du deuxième collège
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Remplace:
M. Levy (Richard)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000761031
(source JORF)
nomination
01 Août 1999
01/08/1999