Philippe Rapeneau


De: RAPENEAU Philippe
titulaire, représentant l'Association des régions de France
Objet:
membres de la formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des élus locaux
Groupe:
Formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree="trois ans"
DEVP1616747A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201610/10/2016
De: Philippe Rapeneau
adjoint au maire d'Arras
Objet:
membres du comité permanent des usagers du système d'information sur l'eau au sein du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000020496906(source JORF)
nomination
09 Avril 200909/04/2009
De: Philippe Rapeneau
adjoint au maire d'Arras
Objet:
membres du comité permanent de la pêche au sein du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000020496906(source JORF)
nomination
09 Avril 200909/04/2009
De: Rapeneau (Philippe)
Objet:
président de la commission consultative créée par l'arrêté du
23 juillet 1992
susvisé
Remplace:M. Durand (Camille)
Groupe:
Commission consultative créée par l'arrêté
president
DEVP0827512A(source BODD)
nomination
30 Décembre 200830/12/2008
De: Philippe Rapeneau
adjoint au maire d'Arras
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant des communes
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000019918715(source JORF)
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Philippe Rapeneau
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Autres communes
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775(source JORF)
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Rapeneau (Philippe, Jacques, René)
président d'un syndicat mixte ; 23 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Rapeneau (Philippe)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par
les articles 6 et 10 (b) du décret n° 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi n° 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux, outre les cinq représentants de l'Etat
Au titre des représentants des collectivités locales
membres suppléants
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
suppleant
JORFTEXT000000606155(source JORF)
nomination
02 Août 200302/08/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.