sur la liste des personnes susceptibles d'être désignées par l'Agence de la biomédecine

comité d'experts

mentionné à l'article L. 1231-3 du code de la santé publique

personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales

enseignant, suppléant

membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine

Comité n° 7 (comité Ile-de-France - Centre)

Membres pouvant siéger

personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales

enseignant, suppléant

membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine

Comité n° 7 (comité Ile-de-France - Centre)

Membres pouvant siéger

personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales

enseignant, suppléant

Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)

membres communs aux deux formations

enseignant, suppléant

Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)

membres communs aux deux formations

enseignant, suppléant

membres du comité n° 7 (comité Ile-de-France - Centre)

membres communs aux deux formations

enseignant, suppléant

membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 6 (Ile-de-France - Centre)

membres communs aux deux formations

à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales

Membres appartenant à l'une des professions paramédicales

représentées au conseil

sur proposition des organisations suivantes

Pour l'Union interprofessionnelle des associations de rééducateurs et médico-techniques (UIPARM)

Suppléant

titulaire

membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

1o

membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique

professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)

titulaire

membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique

à compter de la parution du présent arrêté

a) Au titre des membres de la section de l'évaluation énumérés à l'article R. 791-2-11 (I) du décret no 97-311 du

relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé

comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales

III. - En leur qualité de membres appartenant aux professions paramédicales représentées au conseil et désignés

en raison de leur compétence

b) Représentants des professions de rééducation

Titulaire