20 Mars 2012


De: Claire-Lyse CAMMAS
secrétaire administrative, auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Limousin
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:Mme Nathalie LAUMOND
Groupe:
Ladite direction
JUSF1221053A(source BOMJ)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Gilles LABAYE M. Franck FARRE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-Charentes
Pour le SNPES PJJ / FSU
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-Charentes
JUSF1208457A(source BOMJ)
élection
20 Mars 201220/03/2012
De: Jean-Marc DIAZ M. Arnault GRALL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-Charentes
Pour le SNPES PJJ / FSU
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-Charentes
JUSF1208457A(source BOMJ)
élection
20 Mars 201220/03/2012
De: Brice GENCE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-Charentes
Pour l'UNSA SPJJ
Délégué du personnel par tirage au sort du
20 mars 2012
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-Charentes
JUSF1208457A(source BOMJ)
élection
20 Mars 201220/03/2012
De: Lise VIDAL Mme Sophie GROSSO
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-Charentes
Pour le SNPES PJJ / FSU
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-Charentes
JUSF1208457A(source BOMJ)
élection
20 Mars 201220/03/2012
De: Sandra LEROUX Mme Rachel TALEB
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-Charentes
Pour le SNPES PJJ / FSU
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-Charentes
JUSF1208457A(source BOMJ)
élection
20 Mars 201220/03/2012
De: Cindy LAMONERIE Mme Farida HATTA
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-Charentes
Pour la CGT PJJ
TITULAIRE SUPPLÉANTS
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-Charentes
JUSF1208457A(source BOMJ)
élection
20 Mars 201220/03/2012
De: Sarah BRAGNIKOV Non
désigné
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-Charentes
Pour l'UNSA SPJJ
TITULAIRE SUPPLÉANT
Groupe:
Comité technique de proximité de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Poitou-Charentes
JUSF1208457A(source BOMJ)
élection
20 Mars 201220/03/2012
De: Julie ROOSE épouse BONVARLET
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Béthune
Groupe:
Tribunal de grande instance de Béthune
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
suppleant
JUSB1208569A(source BOMJ)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Géraldine GUEDE épouse NICLAEYS
Objet:
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Béthune
Groupe:
Tribunal de grande instance de Béthune
date_debut="2012-04-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
suppleant
JUSB1208569A(source BOMJ)
cessation de fonction
20 Mars 201220/03/2012
De: Marie-Hélène MOULS
greffière du 1er grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Narbonne
Groupe:
Tribunal d'instance de Narbonne
tribunal
tribunal_instance="Narbonne"
suppleant
JUSB1208319A(source BOMJ)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Gislaine GARCIA
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Narbonne
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1208319A(source BOMJ)
cessation de fonction
20 Mars 201220/03/2012
De:
MURACCIOLE
01.44.77.69.79
Objet:
sous l'autorité des chefs de cour, de veiller à la stricte application de ces dispositions et de celles de la présente note
Il devra être rendu compte en temps réel de toute difficulté rencontrée
A cet égard, le bureau des statuts et des relations sociales (RHG3) à la sous-direction des ressources humaines des greffes se tiendra à la disposition des directeurs délégués à l'administration régionale judiciaire pour les assister dans la mise en œuvre des procédures décrites ci-dessous
Vos correspondants au bureau RHG3 sont
Groupe:
Autorité des chefs de cour, de veiller à la stricte application de ces dispositions et de celles de la présente note
JUSB1208145N(source BOMJ)
charge
20 Mars 201220/03/2012
De:
HOURIEZ
01.44.77.78.31
Objet:
sous l'autorité des chefs de cour, de veiller à la stricte application de ces dispositions et de celles de la présente note
Il devra être rendu compte en temps réel de toute difficulté rencontrée
A cet égard, le bureau des statuts et des relations sociales (RHG3) à la sous-direction des ressources humaines des greffes se tiendra à la disposition des directeurs délégués à l'administration régionale judiciaire pour les assister dans la mise en œuvre des procédures décrites ci-dessous
Vos correspondants au bureau RHG3 sont
Groupe:
Autorité des chefs de cour, de veiller à la stricte application de ces dispositions et de celles de la présente note
JUSB1208145N(source BOMJ)
charge
20 Mars 201220/03/2012
De:
BOUDON
01.44.77.68.63
Objet:
sous l'autorité des chefs de cour, de veiller à la stricte application de ces dispositions et de celles de la présente note
Il devra être rendu compte en temps réel de toute difficulté rencontrée
A cet égard, le bureau des statuts et des relations sociales (RHG3) à la sous-direction des ressources humaines des greffes se tiendra à la disposition des directeurs délégués à l'administration régionale judiciaire pour les assister dans la mise en œuvre des procédures décrites ci-dessous
Vos correspondants au bureau RHG3 sont
Groupe:
Autorité des chefs de cour, de veiller à la stricte application de ces dispositions et de celles de la présente note
JUSB1208145N(source BOMJ)
charge
20 Mars 201220/03/2012
De: Dupuit (Jean-Sébastien)
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Palais de la Porte Dorée
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Établissement public du palais de la porte Dorée
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000025541307(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Laurent Probst
Objet:
directeur adjoint du cabinet, en charge de la réforme de l'Etat et de la politique immobilière auprès de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
date_debut="2012-03-19"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000025541302(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Ludovic Guilcher
Objet:
directeur adjoint du cabinet, en charge de la réforme de l'Etat et de la politique immobilière auprès de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
date_debut="2012-03-19"
a_sa_demande
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000025541302(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 201220/03/2012
De: Claude RICHARD
inspecteur régional fonctionnel de 1re classe
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Poitiers
Groupe:
Direction régionale des douanes de Poitiers
JORFTEXT000025541300(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Jean-Pierre Villain
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000025541297(source JORF)
admission
20 Mars 201220/03/2012
De: Claude Nava
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000025541295(source JORF)
admission
20 Mars 201220/03/2012
De: Fernand Kremer
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
date_debut="2012-09-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
JORFTEXT000025541293(source JORF)
admission
20 Mars 201220/03/2012
De: Kerrero (Christophe)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000025541291(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Dumon (Jean-Pascal)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000025541291(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Auverlot (Daniel)
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional (1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000025541291(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Debuchy (Valérie)
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000025541291(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Jean-Loup Parier
pharmaciens membres de l'Académie nationale de pharmacie
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pharmaciens
JORFTEXT000025541288(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Pascal Casaurang
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
Conseil national de l'ordre des pharmaciens
JORFTEXT000025541288(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LECOQ (Gilles)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur de 1re classe des affaires sociales auprès du service de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2012-01-01"
duree="deux ans"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000025541286(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PERIANIN (José)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BATAILLE (Henri)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LAWSON (Roland)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: JANKY (Eustache)
Docteur
titulaire
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: HOMMEL (Didier)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: VALENTINO (Ruddy)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: JARRIGE (Bruno)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DAIJARDIN (Jean-Baptiste)
Docteur
titulaire
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CHARLES-NICOLAS (Aimé)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ARCONTE (Alain)
professeur des universités, titulaire
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LAGARD (Vincent)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: FLODROPS (Hugues)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ADENIS (Thibault)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: WINER (Arnaud)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ROUSSIAUX (Arnaud)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PHILIPPE (Marcel)
enseignant, suppléant
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ISSA (Daoud)
enseignant, suppléant
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DELAMBRE (Jean-François)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BRAUNBERGER (Eric)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ANTOK (Emmanuel)
Docteur
titulaire
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: SCHAISON (Gérard)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ODIEVRE (Michel)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BOURILLON (Antoine)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BEAUFILS (François)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: TENAILLON (Alain)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LAPANDRY (Claude)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: WILS (Jean)
enseignant, suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: STEVENIN (Philippe)
enseignant, suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ODIEVRE (Michel)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MAROUDY (Daniel)
cadre infirmier, titulaire
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GUERRINI (Patrice)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GRUAT (Renaud)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GILTON (Alain)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DAILLAND (Philippe)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CLERO (Bernard)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CLAQUIN (Jacky)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BEAUFILS (François)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: REGUERRE (Yves)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: VIDECOQ (Michel)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MAILLARD (Benoît)
psychologue, suppléant
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LEPOIVRE (Thierry)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LELONG (Bernard)
Docteur
titulaire
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LAVOUE (Sylvain)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: NOURY (Didier)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LAMOTTE (Christian)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: JACOB (Jean-Paul)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DUBE (Laurent)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PILLET (Pascal)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DECRAMER (Stéphane)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BOUISSOU (François)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ROGIER (Julien)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MAZEROLLES (Michel)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LE NORMAND (Patrice)
psychologue, suppléant
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GUISSET (Olivier)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: VALLET (Alain)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: TORDJEMAN (Bruno)
philosophe, psychanalyste, titulaire
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: NOURY (Didier)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LAMOTTE (Christian)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GEORGET (Gilles)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BOUDET (Francis)
Docteur
titulaire
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: SIMONIN (Gilbert)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: RODIERE (M)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BERNARD (Jean-Louis)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MULLER (Laurent)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: JONQUET (Olivier)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BORSARELLI (Jacques)
Docteur
titulaire
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: NAURAYE (Gilbert)
éducateur spécialisé, suppléant
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: JAMBOU (Patrick)
Docteur
titulaire
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GARCON (Jacques)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DURAND-GASSELIN (Jacques)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: COLAVOLPE (Jean-Christian)
Docteur
titulaire
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BOUISSET (Pierre)
délégué diocésain, suppléant
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: VALLA (Fréderic)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: RANCHIN (Bruno)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: RENAULT (François)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: RIONDET (Jean)
sociologue, titulaire
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: POY (Jean-Yves)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MOUREY (François)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: COMBE (Christian)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BRUN (Frédéric)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BENOIT (Yves)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: TESTA (Mathieu)
psychologue qualifié dans la psychologie de l'enfant, suppléant
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: EYER (Didier)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PFAFF (Arnold)
psychologue, suppléant
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GABORAUD (Emmanuel)
psychologue, titulaire
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BESNARD (Philippe)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ZINK (Jean-Christophe)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: STRUB (Pierre)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PERTEK (Jean-Pierre)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PERRIER (Jean-François)
Docteur
titulaire
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LEDOGAR (Denis)
aumônier, suppléant
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: FREYS (Guy)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DURIN (Laurent)
Docteur
titulaire
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CHOUVET (Etienne)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: AVERLAND (Benoît)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PINQUIER (Didier)
Docteur
pédiatre, suppléant
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CREMER (Robin)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: STRECKER (Guillaume)
Docteur
titulaire
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LAHON (Gérard)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DELASARA (Cyril)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: TRON (François)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: RENAUD (Thomas)
sociologue, suppléant
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: POPOV (Ivan)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: OUENDO (Martial)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MOTTE (Gabriel)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MOKRIM (Saïd)
Docteur
titulaire
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MAURIAUCOURT (Patrick)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DELANNOY (Yann)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: COLAS (Gabriel)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BADAOUI (Rachid)
Docteur
suppléant
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: AVERLAND (Benoît)
Docteur
titulaire
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PIERROT (Marie-Annick)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MIGEREL (Hélène)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: JEANGOUDOUX (Aure)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PIERROT (Marie-Annick)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MIGEREL (Hélène)
psychologue, titulaire
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: JEANGOUDOUX (Aure)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: SOUCHAUD (Emilie)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ROSNEL (Marie-Laure)
enseignante, suppléante
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MORTON-NIMAR (Jeanne)
avocat, suppléante
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: KANGAMBEGA (Pauline)
Docteure
titulaire
Objet:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 9 (Antilles-Guyane)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: TROYANO-ALCANTARA (Patricia)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: JEHANNE (Mathilde)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GAVARD-JEUDI (Dorothée)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CLAPIER (Emmanuelle)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ZUNIC (Patricia)
Docteure
titulaire
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: TROYANO-ALCANTARA (Patricia)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GAVARD-JEUDI (Dorothée)
psychologue, titulaire
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DJARDEM (Yasmina)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CLAPIER (Emmanuelle)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DUFOSSE (Rachel)
enseignante, suppléante
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CRESTA (Marie-Pierre)
Docteure
titulaire
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CAMPINOS (Pascale)
enseignante, titulaire
Objet:
Comité n° 8 (La Réunion)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 8 (La Réunion)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: SCHINDO (Martine)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MANIFACIER-FOURNIER (Marie-Josée)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LEVY (Agnès)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BALBURE (Brigitte)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: AVANT (Monique)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: SHINDO (Martine)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MELON (Eliane)
Docteure
titulaire
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MANIFACIER-FOURNIER (Marie-Josée)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LEVY (Agnès)
psychologue, titulaire
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LECOMPTE (Françoise)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LASKA (Francine)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: AVANT (Monique)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: SALEM (Antoinette)
Docteure
titulaire
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PIPIEN (Isabelle)
Docteure
titulaire
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PARCHANTOUR (Corinne)
cadre supérieur de santé, suppléante
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: EAP (Sophany)
cadre infirmier, suppléante
Objet:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 7 (Ile-de-France - Centre)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: POREE (Nicole)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PETIT (Line)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: HABAY (Cécile)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GEFFRIAUD (Sophie)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CALDARI (Dominique)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BRIDOUX-HENNO (Laure)
Docteure
pédiatre, titulaire
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ROUX-GUILLEMOIS (Maïté)
psychologue, titulaire
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: HERY-CHAUVET (Catherine)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: COUPEL (Stéphanie)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BAZANTAY (Elisabeth)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: TREILHAUD (Michèle)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PASCO (Bernadette)
assistante sociale, suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MONNIER (Nathalie)
assistante sociale, titulaire
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GUEZENEC (Laurence)
Docteure
titulaire
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GOUNON (Valérie)
assistante sociale, suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CHATELUT (Martine)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CHABANNE (Céline)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CASTEL (Chloé)
assistante sociale, suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CASSARD (Amandine)
assistante sociale, suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BOULVARD (Armelle)
Docteure
titulaire
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BIRONNEAU (Evelyne)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 6 (Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 6 (Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: RUNEL-BELLIARD (Camille)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PERISSE (Josiane)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GARNIER (Christelle)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: SAMPO (Claudine)
psychologue, titulaire
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PONTIER (Sandrine)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DUPRE-GOUDABLE (Catherine)
Docteure
titulaire
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DAILLY (Laurence)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CAMPERGUE (Christine)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: RELLA (Françoise)
sociologue et anthropologue de la santé, suppléante
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: FIZET (Dominique)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CHATELUT (Martine)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CAUSSADE (Dominique)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BOUTARD (Sandra)
assistante sociale, suppléante
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BOULVARD (Armelle)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BIRONNEAU (Evelyne)
Docteure
titulaire
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BARRIE-TRANIER (Myriam)
avocate, suppléante
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BAQUE-CLEMENT (Christiane)
assistante sociale, suppléante
Objet:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 5 (Sud-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: VALETTE (Huguette)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: SCHULTHEISS (Michèle)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: SARRE (Jenny)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ROUZIER (Jocelyne)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DICKELE (Anne-Marie)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BERGER (Frédérique)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ALESSIS (Anne-Claire)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: SCHULTHEISS (Michèle)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: SARRE (Jenny)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ROUZIER (Jocelyne)
psychologue, titulaire
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: JELIN (Marie-Laure)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: HAYEK-LANTHOIS (Maryvonne)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DICKELE (Anne-Marie)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ANDRE-GONIN (Annic)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ZANNETTACCI (Michèle)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: VACHIERY-LAHAYE (Florence)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PELLE (Corinne)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PAVADAY (Karine)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: OLLIVIER (Marie-Laure)
éducatrice, suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: JULLIAN-PAPOUIN (Hélène)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: FANTINO (Colette)
assistante sociale, suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DUCLOUX (Bernadette)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CAMILI (Lucie)
assistante sociale, titulaire
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: RICHARD (Nathalie)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PUJOL (Monique)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MOUSSA (Martine)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MEUNIER (Sandrine)
Docteure
pédiatre, suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: JANKOV (Lucile)
psychologue qualifié dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: COSTANZO (Pascale)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BOISRIVEAUD (Christine)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BISMUTH-FAURE (Annie)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PUJOL (Monique)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LABEYE (Vanessa)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GUILLERMAIN (Ginette)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GRABER (Marie-Christine)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DUHAY-VIALLE (Andrée)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DUFOUR (Danielle)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DAMIAN (Fanny)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BRET (Monique)
Docteure
titulaire
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BOISRIVEAUD (Christine)
psychologue, titulaire
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ZANNETTACCI (Michèle)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MICHEL-DUTHEL (Marie-Christine)
enseignante, suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LONG (Denise)
Docteure
titulaire
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LAFFORGUE (Monique)
responsable de formation retraitée, suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: JULLIAN-PAPOUIN (Hélène)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GAREL-ROBIN (Marie-Françoise)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DUCLOUX (Bernadette)
Docteure
titulaire
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DARMET (Sabine)
enseignante, suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BENABDESSADOK (Soraya)
conseillère juridique, suppléante
Objet:
Comité n° 3 (Sud-Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 3 (Sud-Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: STESCHENKO (Dominique)
Docteure
titulaire
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: RIESS (Marion)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: KANDEL (Solange)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GUILLOTON (Elodie)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GRANDCLAUDE (Joëlle)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BONNEMAINS (Chrystèle)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: VANNSON (Marie-Odile)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GREGOIRE (Hélène)
Docteure
titulaire
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: FALLER (Bernadette)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DIDELOT (Fany)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BONI-THIRIET (Carole)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ROSSI (Catherine)
assistante sociale, suppléante
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LAPERDRIX (Françoise)
assistante sociale, titulaire
Objet:
Comité n° 2 (Est)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 2 (Est)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ROSENSTRAUCH (Christelle)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GUILLER (Sophie)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, suppléante
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: CAZE (Marie-Hélène)
psychologue qualifiée dans la psychologie de l'enfant, titulaire
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De:
HERENT-DURMONT(Christine)
psychologue, titulaire
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: TASSONE (Christelle)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DUCERF-THORET (Benjamine)
psychologue, suppléante
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DUCAM (Christine)
Docteure
suppléante
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne majeure
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: ROBERT (Sophie)
assistante de service social, suppléante
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PARMENTIER (Aurélia)
assistante de service social, suppléante
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PANTIGNY (Véronique)
assistante de service social, titulaire
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DEPOORTERE (Perrine)
assistante de service social, suppléante
Objet:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
membres communs aux deux formations
Groupe:
Comité n° 1 (Nord-Ouest)
JORFTEXT000025541279(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Yves LAGUILLEMI
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général des services actifs de la police nationale
date_debut="2012-08-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000025541276(source JORF)
admission
20 Mars 201220/03/2012
De: MOBUCHON (Thierry, Loïc, Yves)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
JORFTEXT000025541273(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: MOBUCHON (Thierry, Loïc, Yves)
depuis sa nomination
Objet:
attributaire des minutes reçues par
notaire associé au sein de l'office de notaire dont était titulaire la société civile professionnelle Hervé CIRET, Thierry MOBUCHON et Isabelle CIRET-DUMONT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
actuellement détenues par cette dernière
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
JORFTEXT000025541273(source JORF)
désignation
20 Mars 201220/03/2012
De: MOBUCHON (Thierry, Loïc, Yves)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hervé CIRET, Thierry MOBUCHON et Isabelle CIRET-DUMONT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Reims (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
JORFTEXT000025541271(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 201220/03/2012
De: KERESTEDJIAN (François, Xavier)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000025541269(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BURGEAT (Arnaud)
Objet:
notaires associés
notaire
JORFTEXT000025541269(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BURGEAT (Arnaud)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
dont est titulaire la société civile professionnelle Frédéric AUJAY, Bertrand SOULAT, Fabienne WENDLING-HILLION et Jean DELFAUD, notaires associés
notaire
notaire_residence="Poissy (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000025541269(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 201220/03/2012
De: KERESTEDJIAN (François, Xavier)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Montreuil (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000025541269(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 201220/03/2012
De: LAMOTTE (Frédérique, Corinne), épouse CHAMPY
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Serge VILLENEUVE, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Digoin (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
JORFTEXT000025541267(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: LAMOTTE (Frédérique, Corinne), épouse CHAMPY
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Palinges (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
JORFTEXT000025541267(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 201220/03/2012
De: GLATZ (Sandrine, Marie-Jeanne)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Sandrine GLATZ et Marie LOEB-OSSOLA, notaires, associées d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Colmar (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000025541265(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 201220/03/2012
De: CERUTTI (Julien, Nicolas)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Joanny GUERRAZ et Nicolas DEREANI, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Ugine (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000025541263(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BRUNET-DUNAND (Julie, Marie-Clotilde), épouse CERUTTI
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Joanny GUERRAZ et Nicolas DEREANI, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Ugine (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000025541263(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GUERRAZ (Joanny, Jacques, Félix)
Objet:
Groupe:
8 mars 2012 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000025541263(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 201220/03/2012
De: DEREANI (Nicole, Madeleine)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Joanny GUERRAZ et Nicolas DEREANI, notaires associés
notaire
notaire_residence="Ugine (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
JORFTEXT000025541263(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 201220/03/2012
De: CHALLEIL (Philippe, Pierre, Jean)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bernard DUCROS-BOURDENS, Jean-Pierre DUCROS-BOURDENS et Bertrand FABRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cazères (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000025541261(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: PUJOL (Isabelle, Suzanne, Jacqueline)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bernard DUCROS-BOURDENS, Jean-Pierre DUCROS-BOURDENS et Bertrand FABRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cazères (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000025541261(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: DUCROS-BOURDENS (Bernard, Jean-Marie, Christian)
Objet:
de
Groupe:
8 mars 2012 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000025541261(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 201220/03/2012
De: DUCROS-BOURDENS (Jean-Pierre, Samuel, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bernard DUCROS-BOURDENS, Jean-Pierre DUCROS-BOURDENS et Bertrand FABRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cazères (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000025541261(source JORF)
cessation de fonction
20 Mars 201220/03/2012
De: ROUMAT (Carole, Florence), épouse BOUEILH
Objet:
notaire
Remplace:M. TROUCHE (Bernard, Edmond, Roger)
notaire
notaire_residence="Revel (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000025541259(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: GLATZ (Sandrine, Marie-Jeanne)
Objet:
notaire
office vacant
notaire
notaire_residence="Riquewihr (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000025541257(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Laporte-Many (Henri, Raymond, François, Michel, Edouard)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2012-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025541237(source JORF)
promotion
20 Mars 201220/03/2012
De: Amélineau (François, Gérard)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2012-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025541237(source JORF)
promotion
20 Mars 201220/03/2012
De: Deméocq (Bruno, Henri, Pierre)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="2012-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025541237(source JORF)
promotion
20 Mars 201220/03/2012
De: Bauchet (Michel, Daniel)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2012-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025541237(source JORF)
promotion
20 Mars 201220/03/2012
De: Lastic Saint Jal (François, Emmanuel)
Contre-amiral de
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="2012-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025541237(source JORF)
promotion
20 Mars 201220/03/2012
De: Tramond (Olivier, Jean, Pierre)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2012-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025541237(source JORF)
promotion
20 Mars 201220/03/2012
De: Houitte de la Chesnais (Bertrand, Marie, Joseph)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2012-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025541237(source JORF)
promotion
20 Mars 201220/03/2012
De: Bruder (Bernard, Gilbert, Henri)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2012-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025541237(source JORF)
promotion
20 Mars 201220/03/2012
De: Bras (Philippe, Claude)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2012-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025541237(source JORF)
promotion
20 Mars 201220/03/2012
De: Hautecloque-Raysz (Eric, André, Didier, Régis)
Colonel de l'arme blindée cavalerie
nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2012-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025541237(source JORF)
promotion
20 Mars 201220/03/2012
De: Henry (Lionel, Laurent, Philippe, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2012-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025541237(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Martinez (Carlos, Emmanuel)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2012-04-26"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025541237(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: de Coriolis (Charles-Edouard, Hubert, Marie, Jean)
Objet:
commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique
Groupe:
Force océanique stratégique
date_debut="2012-04-04"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025541237(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Jézéquel (Eric, Jean, François)
Ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement, avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2012-04-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000025541237(source JORF)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Laurent Probst
directeur adjoint du cabinet, en charge de la réforme de l'Etat et de la politique immobilière
Objet:
au nom de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000025541178(source JORF)
délégation de signature
20 Mars 201220/03/2012
De: Gilles Gudin de Vallerin
conservateur général des bibliothèques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
Remplace:M. Bertrand Calenge
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
conseil_administration
ESRS1200113A(source BOESR)
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: Pascale LETOURNEUX
Objet:
directrice adjointe aux affaires administratives
aux fins
mentionnées à l'article 1er ci-dessus
DEC121108DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Mars 201220/03/2012
De: Pierre GOHAR
directeur de l'innovation et des relations avec les entreprises
Objet:
au nom du délégué régional de Paris Michel-Ange, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à la DIRE
les actes suivants : a) les commandes ayant trait aux frais de protection intellectuelle, b) les commandes d'un montant inférieur à 15 000 euros hors taxes, soit 17 940 euros TTC, c) les ordres de mission, dans le respect des règles applicables au CNRS concernant les pays à risques, ainsi que les bons de transport afférents
autorite_delegation="Délégué régional de Paris Michel-Ange"
DEC121108DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Mars 201220/03/2012
De: Jean-François Launay
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC121098DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Mars 201220/03/2012
De: Michel Calzas
directeur de l'unité propre de service n°855
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC121098DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Mars 201220/03/2012
De: Jean-Marc Boucher
Objet:
DirecteurAdjoint
DEC121094DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Mars 201220/03/2012
De: Guy Cogniat
Objet:
Directeur-Adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC121094DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Mars 201220/03/2012
De: Gilles Burel
Objet:
Directeur-Adjoint et
DEC121094DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Mars 201220/03/2012
De: Gilles Coppin
Objet:
Directeur Général Adjoint
DEC121094DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Mars 201220/03/2012
De: Alain Hillion
directeur de l'unité mixte de recherche n°6285
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC121094DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Mars 201220/03/2012
De: Jean-François Diouris
Objet:
Professeur, Jean-François
DEC121090DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Mars 201220/03/2012
De: Eric Pottier
directeur de l'unité mixte de recherche n°6164
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC121090DR17(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Mars 201220/03/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.