Philippe Tiercelin

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De: Philippe Tiercelin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chargé de mission auprès du directeur
Objet:
les bons de commande
dans la limite de 4 000 € (HT), les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
DEVA1412980S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201425/07/2014
De: Philippe Tiercelin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000029213527(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Philippe Tiercelin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Centre. »
Objet:
les bons de commandes
dans la limite de 4 000 € hors taxes, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
DEVA1403149S(source BODD)
délégation de signature
10 Mars 201410/03/2014
De: Philippe Tiercelin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Centre
Objet:
les bons de commande
dans la limite de 4 000 € hors taxes, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
DEVA1331258S(source BODD)
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Philippe Tiercelin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions de la délégation Centre de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028465015(source JORF)
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Philippe Tiercelin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Centre
Objet:
les bons de commande, dans la limite de 4 000 € hors taxes
les actes liés aux frais de déplacement, les ordres de mission, les états de frais et la validation de ces actes dans le progiciel DIVA
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
DEVA1325710S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201310/11/2013
De: Philippe Tiercelin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Centre
Objet:
toutes les pièces justificatives relatives aux attestations de service fait
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
DEVA1300970S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201310/02/2013
De: Philippe Tiercelin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Centre
Objet:
les actes limitativement énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Ouest
– les bons de commande dans la limite du seuil de 4 000 € hors taxes
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
DEVA1300968S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201310/02/2013
De: Philippe Tiercelin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions de la délégation Centre de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000026969101(source JORF)
délégation de signature
22 Janvier 201322/01/2013
De: Philippe Tiercelin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions de la délégation Centre de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000026811232(source JORF)
délégation de signature
23 Décembre 201223/12/2012
De: Philippe Tiercelin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Centre
Objet:
les actes limitativement énumérés ci-dessous relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Ouest
– les bons de commande dans la limite du seuil de 4 000 euros hors taxes
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
DEVA1224601S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201225/08/2012
De: Philippe Tiercelin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, délégué Centre
Objet:
toutes les pièces justificatives relatives aux attestations de service fait
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
DEVA1224600S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201225/07/2012
De: Philippe Tiercelin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions de la délégation Centre de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000025955050(source JORF)
délégation de signature
02 Juin 201202/06/2012
De: Philippe Tiercelin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions de la délégation Centre de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000025516718(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 201216/03/2012
De: Philippe Tiercelin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de permanent de direction de la direction de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
JORFTEXT000024080362(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 201129/05/2011
De: Philippe Tiercelin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions de la délégation Centre de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024080362(source JORF)
délégation de signature
29 Mai 201129/05/2011
De: Philippe Tiercelin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de permanent de direction de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
JORFTEXT000023567120(source JORF)
délégation de signature
11 Février 201111/02/2011
De: Philippe Tiercelin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000023567120(source JORF)
délégation de signature
11 Février 201111/02/2011
De: Tiercelin (Philippe)
secrétaire général par intérim
Objet:
en son nom tous actes, décisions, conventions, contrats et avenants, relatifs à ses attributions
EQUA0610928S(source BODD)
délégation de signature
10 Mai 200610/05/2006
De: Tiercelin (Philippe)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du département logistique
Objet:
secrétaire général de l'ENAC par intérim
Groupe:
ENAC
date_debut="2006-05-09"
EQUA0610927S(source BODD)
nomination
10 Mai 200610/05/2006
De: Tiercelin (Philippe)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 30 mai 2001)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2001-05-30"
JORFTEXT000000225239(source JORF)
promotion
13 Octobre 200113/10/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.